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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-2
67ef71628d5c08d4a262e5d4
3 avril 2025
3 avril 2025
civile ; rejeté le surplus des demandes ; condamné la SAS Soleil [Localité 4] aux dépens, en ce compris le coût du commandement de payer du 30 janvier 2023.
Source officielleChambre 3-1
6710aa3abe64d7e510244e68
16 octobre 2024
16 octobre 2024
TENNIS SOLEIL C/ Société SLAZENGER AB Copie exécutoire délivrée le : à : Me Maud DAVAL-GUEDJ Me Philippe-Laurent SIDER Décision déférée à la Cour : Ordonnance du Tribunal
Source officielleChambre 3-3
68676bd7fdaf41a8356be64b
3 juillet 2025
3 juillet 2025
SOUS LE SOLEIL, prise en la personne de son représentant légal représentée par Me Charles REINAUD, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelante et défenderesse à l'incident S.A.R.L.
Source officielleCour d'Appel
6253c845bd3db21cbdd84c22
12 novembre 1998
12 novembre 1998
qui, étant tenu avec d'autres ou pour d'autres au paiement de la dette, avait intérêt de l'acquitter; Considérant que la subrogation suppose donc la réunion de trois conditions, la première que le solvens
Source officielle3e Chambre B
61635160a2ead9ed860b6ffd
26 mai 2011
26 mai 2011
APPELANT SOCIETE VILLA PLEIN SOLEIL S.A.R.L.
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
68fb978111af6ba0065f3d18
22 octobre 2025
22 octobre 2025
Par jugement du 4 décembre 2011, le tribunal de commerce a adopté le plan de redressement de la société Soleil de [Localité 4].
Source officielle8ème chambre
DCA_22PA03581_20231211
11 décembre 2023
11 décembre 2023
La SCI Soleil 4 est propriétaire d'un local au rez-de-chaussée d'un immeuble situé au n° 22 rue des Prés à Clichy-sous-Bois.
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
61628cd1293034a8c342f70b
16 mai 2013
16 mai 2013
Numéro d'inscription au répertoire général : 11/13829 Décision déférée à la Cour : Jugement du 07 Juin 2011 -Tribunal de Grande Instance de PARIS - RG n° 09/03790 APPELANTE SARL LES SOLEILS
Source officielleChambre civile
679b15a891bdc44375365380
14 janvier 2025
14 janvier 2025
La SASU Soleil a constitué avocat le 9 avril 2024.
Source officielleCour d'Appel
6253cdd3bd3db21cbdd94a00
6 janvier 2020
6 janvier 2020
Représentée par Me Karine LINON, (TOQUE 70) avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART INTIMÉ : Syndicat des copropriétaires RÉSIDENCE VILLAGE SOLEIL représenté PAR LE SYNDIC AGETIS IMMOBILIER
Source officielleChambre 1-1
661f65fb2313f20008a52521
16 avril 2024
16 avril 2024
[O] [N] recevable à agir à l'encontre de la SASU Soleil Levant, - rejeté la demande relative au lave-linge et celle relative à l'annexe, - condamné la SASU Soleil Levant à payer à M.
Source officielleChambre 3-2
6348ff1863d497adffda3e1e
13 octobre 2022
13 octobre 2022
La SCI BLEU SOLEIL a maintenu sa déclaration de créance.
Source officielleChambre Sociale-Section 1
62c7caa5cb8dca058e3e7cb5
7 juillet 2022
7 juillet 2022
FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE METZ Chambre Sociale-Section 1 ORDONNANCE DE RADIATION sept juillet deux mille vingt deux APPELANTE : ASSOCIATION 1,2,3 SOLEIL
Source officielleChambre A - Commerciale
660cf2567c1ccb0008628be9
2 avril 2024
2 avril 2024
Le 18 août 2020, la SA Groupama ACC a déclaré une créance de 600 000 euros, à titre chirographaire et à échoir, au passif de l'association Brin de Soleil.
Source officielleChambre Commerciale
5fdc8e23f78a11b14511bacb
15 novembre 2018
15 novembre 2018
(qui ont ensuite constitué la SCI DU SOLEIL BLANC) et Madame J....
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
615e0e1fc25a97f0381f526b
18 septembre 2014
18 septembre 2014
la SARL SAVEURS DU SOLEIL à payer à M.
Source officielleCour d'Appel
6253c907bd3db21cbdd870ee
1 juin 2004
1 juin 2004
PRÉTENTIONS DES PARTIES Vu le jugement rendu le 2 septembre 2002 par le Tribunal de Grande Instance de NARBONNE, qui a: 1- fixé à 2.032,94 ä la créance de Mme X... et à 186,920,35 ä celle de la SARL SOLEIL
Source officielle4e Chambre A
615e0defc25a97f0381f508e
14 juin 2013
14 juin 2013
COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 4e chambre A ARRÊT AU FOND DU 14 JUIN 2013 N° 2013/280 Rôle N° 12/08870 SCI DU SOLEIL C/ [T] [B] [P] [J] Syndicat des copropriétaires
Source officielleCour d'Appel
6253cc6bbd3db21cbdd900c5
1 octobre 2012
1 octobre 2012
Tous deux représentés par la SELARL AGUILA-MORESCO INTIMÉE LA SOCIETE SD DIFFUSION PLEIN SOLEIL, prise en la personne de son représentant légal Siège social 2 lotissement Schonn-La Coulée-98809
Source officielleCour d'Appel
6253cb33bd3db21cbdd8d144
10 décembre 2008
10 décembre 2008
de 67 229,53 € en principal, outre intérêts et accessoires, ce commandement valant saisie d'un immeuble sis à LONS-Le-SAUNIER, appartenant à la SCI du SOLEIL.
Source officiellePage 4 sur 103