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75 résultats pour « Songul »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

Juge des référés

ORCA_23MA02962_20250304

Admin. Appel

4 mars 2025

4 mars 2025

au dossier de première instance, que les parcelles en cause sont comprises dans un cordon dunaire, constitutif d'un " lido ", pour partie inclus dans le site Natura 2000 " Baie de Stagnolu, golfu di Sognu

Source officielle
CAA

4ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX00993_20241107

Admin. Appel

7 novembre 2024

7 novembre 2024

faibles, alors qu'il s'agit d'espèces migratrices dont la présence est régulièrement constatée sur le site ; - s'agissant de la faune, l'étude ne fait pas mention d'une espèce d'amphibien protégée, le Sonneur

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c87bbd3db21cbdd8564b

Appel

11 avril 2001

11 avril 2001

Madame NEMOZ-BENILAN, GREFFIER lors des débats et du prononcé : Madame MOBON MINISTERE PUBLIC : représenté aux débats par Monsieur DUCASSE, Avocat Général, et au prononcé de l'arrêt par Madame SONREL

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc94bd3db21cbdd90910

Appel

24 juillet 2013

24 juillet 2013

de Me Jean Jacques CANARELLI, avocat au barreau de BASTIA INTIMEES : SARL QUERRAGGIA prise en la personne de son représentant légal, demeurant et domicilié es-qualité audit siège IMMEUBLE U SOGNU-ROUTE

Source officielle
CA

1re Chambre B

615e0e34c25a97f0381f535e

Appel

12 février 2015

12 février 2015

Barreau de NICE né le [Date naissance 1] 1963 à [Localité 3], demeurant [Adresse 3] représenté et assisté par Me David BERNARD, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substitué par Me Monika MAHY-MA-SONGA

Source officielle
CA

Avis

CADA:20155144

Appel

3 décembre 2015

3 décembre 2015

secrétariat le 29 octobre 2015, à la suite du refus opposé par le maire de Ramonville-Saint-Agne à sa demande de communication des documents suivants concernant le projet de réhabilitation du château de Soule

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

63d22a9b9b3c8605deec2025

Appel

25 janvier 2023

25 janvier 2023

[R] était avec moi pour la tournée (Sogup) et à 5h30 on a chargé avec l'aide de M.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 11

62c52990a2c4236379079ab6

Appel

5 juillet 2022

5 juillet 2022

vient, il y a 8 jours, de saisir le Conseil de Prud'hommes pour harcèlement contre la présidence de la SAGEP, en se prévalant de votre soutien dans sa prise de position et son action, ce qui laisse songeur

Source officielle
CA

1re chambre 1re section

6358ce0ac40aa805a7864def

Appel

25 octobre 2022

25 octobre 2022

Ainsi, exploitant le thème du " penseur " et telle une sculpture rodinienne, le réalisateur est capturé dans une attitude songeuse et concentrée, tandis que le regard fixe un point hors champ en léger

Source officielle
CA

14e chambre

6262489cb1a50c277d4c5d20

Appel

21 avril 2022

21 avril 2022

Elle souligne que le détail des devis laisse « songeur », comme par exemple celui relatif à la location de nacelles de 15 mètres pour « enlever les toiles d'araignées », faire un « dépoussiérage des portes

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

659e499755379800088473c2

Appel

9 janvier 2024

9 janvier 2024

Plus de 4 ans après le démarrage, une telle gestion laisse songeur.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd11bd3db21cbdd92336

Appel

28 avril 2015

28 avril 2015

Il est établi par ailleurs que lors de travaux sur un entrepôt La Sogal à La Jummelière, le 4 avril 2011, le conducteur de travaux M. H... a dû donner l'ordre M.

Source officielle
CA

6e chambre

5fd91d62fba310b9e7086917

Appel

4 juin 2020

4 juin 2020

Cette posture laisse pour le moins songeur dès lors qu'au terme de votre congé maternité, à compter du 21 novembre 2015, nous avons accédé à votre demande de travail en home office afin de vous donner

Source officielle
CA

TARIFICATION

65336a9cbb40ec8318f31be3

Appel

20 octobre 2023

20 octobre 2023

(Pièce n° 7 précitée) Dans son courrier du 8 octobre 2021, la Société [11] tente de se retrancher derrière des explications qui laissent particulièrement songeur : « le personnel était occupé à l'étaiement

Source officielle
CA

6ème Chambre

5fd90dd53bbe5fa738b92fb0

Appel

25 juin 2020

25 juin 2020

[Adresse 203] [Localité 244] Mme [WF] [FL] née le [Date naissance 39] 1983 à [Localité 332] [Adresse 320] [Adresse 220] [Localité 129] Mme [VT] [GG] née le [Date naissance 105] 1950 à SONGHOR

Source officielle

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Journal officiel
Modifications diverses

CAN, Songul

SIREN 828839902Greffe du Tribunal Judiciaire de Thionville

08/09/2026

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Modifications diverses

CAN, Songul

SIREN 828839902Greffe du Tribunal Judiciaire de Thionville

08/09/2026

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Procédures collectives

SONGUL, Hatice

SIREN 504790536Greffe du Tribunal de Commerce de Blois

Jugement de conversion en liquidation judiciaire — Jugement prononçant la liquidation judiciaire désignant liquidateur Selarl Villa-Florek mission Conduite Par Maître Julien Villa - 24 avenue du Maréchal Maunoury - 41000 Blois .

10/07/2026

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Procédures collectives

SONGUL, Hatice

SIREN 504790536Greffe du Tribunal de Commerce de Blois

Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire — Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire , date de cessation des paiements le 29 Novembre 2024 , désignant mandataire judiciaire Selarl Villa-Florek mission Conduite Par Maître Julien Villa - 24 avenue du Maréchal Maunoury - 41000 Blois . Les créances sont à adresser, dans les deux mois de la présente publication, auprès du Mandataire Judiciaire ou sur le portail électronique prévu par les article

09/06/2026

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Créations

YEDIK, Songul, TEMEL

SIREN 477662852Greffe du Tribunal de Commerce de Périgueux

17/05/2026

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