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2 080 résultats pour « Stephan STADE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cc41bd3db21cbdd8f9fa

Appel

24 juillet 2012

24 juillet 2012

née le 11 Décembre 1944 à SOUSSE (Tunisie) ... 30000 NIMES représentée par Maître Stéphane GUILLEMIN, avocat au barreau de NIMES INTIMÉE : Mademoiselle Colette Y...

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_23PA02417_20250710

Admin. Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

Stéphane Diémert, - les conclusions de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca07bd3db21cbdd89dbe

Appel

25 septembre 2007

25 septembre 2007

mandataire liquidateur de la SA COMPAGNIE DE DEVELOPPEMENT TEXTILE, non comparant ... 59700 MARCQ EN BAROEUL Représenté par Me Jean Luc HAUGER (avocat au barreau de ROUBAIX) INTIMES : Monsieur Stéphane

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

64379e249477fe04f5cc65c9

Appel

12 avril 2023

12 avril 2023

RG 23/01403 - N° Portalis 35L7-V-B7H-CHNCI Décision déférée : ordonnance rendue le 09 avril 2023, à 12h28, par le juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Paris Nous, Stéphanie

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

66fe357291b69e88a370fe0b

Appel

2 octobre 2024

2 octobre 2024

décision : B N° RG 24/04502 - N° Portalis 35L7-V-B7I-CKCPH Décision déférée : ordonnance rendue le 29 septembre 2024, à 13h46, par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Paris Nous, Stéphanie

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

6688de67676b73dd81b97224

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

RG 24/03031 - N° Portalis 35L7-V-B7I-CJU7X Décision déférée : ordonnance rendue le 02 juillet 2024, à 10h55, par le juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Paris Nous, Stéphanie

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

66960d1153a3547449c24205

Appel

13 juillet 2024

13 juillet 2024

RG 24/03159 - N° Portalis 35L7-V-B7I-CJWXR Décision déférée : ordonnance rendue le 10 juillet 2024, à 12h18, par le juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Paris Nous, Stéphanie

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

67061e3ffde28ee420711193

Appel

8 octobre 2024

8 octobre 2024

au greffe de la cour d'appel, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues à l'article 450 alinéa 2 du code de procédure civile, Signé par Stéphanie LEMOINE, conseiller

Source officielle
CA

1ère Chambre

63d0d64781a7b805de12b7c1

Appel

24 janvier 2023

24 janvier 2023

INTIMÉS : Maître [N] [E] en sa qualité de Bâtonnier de l'Ordre des Avocats du Barreau de Saint-Brieuc ORDRE DES AVOCATS DU BARREAU DE SAINT-BRIEUC [Adresse 4] [Localité 3] Représenté par Me Stéphane

Source officielle
CA

ETRANGERS

644b63e8c51457d0f882dee6

Appel

27 avril 2023

27 avril 2023

le maintien au centre de rétention de : [T] [Y] [W] né le 08 Avril 1989 à [Localité 1] - BANGLADESH de nationalité Bangladaise Vu l'appel formé le 25/04/2023 à 16 h 59 par courriel, par Me Stéphanie

Source officielle
CA

Chambre 4-5

662b43a4fe25450008314726

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

substitué par Me Rachid CHENIGUER, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE et par Me Lionel BUDIEU, avocat au barreau de NICE, INTIME Monsieur [N] [D], demeurant [Adresse 3] représenté par Me Stéphanie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccefbd3db21cbdd91c30

Appel

4 novembre 2014

4 novembre 2014

Stéphane X...est régulièrement appelant de cette décision.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd2fbd3db21cbdd9283c

Appel

13 octobre 2015

13 octobre 2015

Le Lycée Polyvalent Le Mans Sud a régulièrement relevé appel de ce jugement en dirigeant son appel contre Mme Stéphanie X... et les 39 autres salariés.

Source officielle
CAA

5ème chambre (formation à 3)

DCA_20BX03014_20221220

Admin. Appel

20 décembre 2022

20 décembre 2022

Stéphane Gueguein, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

653ca6a583c9498318209d71

Appel

27 octobre 2023

27 octobre 2023

RG 23/04477 - N° Portalis 35L7-V-B7H-CIL3W Décision déférée : ordonnance rendue le 25 octobre 2023, à 14h20, par le juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Paris Nous, Stéphanie

Source officielle
CA

Chambre 4-1

66235ac1aec0e60008fe9819

Appel

19 avril 2024

19 avril 2024

Mme Stéphanie BOUZIGE, Conseillère, a fait un rapport oral à l'audience, avant les plaidoiries.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

651e53a3a81daa831884f5da

Appel

4 octobre 2023

4 octobre 2023

RG 23/04117 - N° Portalis 35L7-V-B7H-CIIEG Décision déférée : ordonnance rendue le 01 octobre 2023, à 15h33, par le juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Paris Nous, Stéphanie

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

651e53a3a81daa831884f5dc

Appel

4 octobre 2023

4 octobre 2023

RG 23/04118 - N° Portalis 35L7-V-B7H-CIIEI Décision déférée : ordonnance rendue le 01 octobre 2023, à 15h29, par le juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Paris Nous, Stéphanie

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

651e53a3a81daa831884f5e8

Appel

4 octobre 2023

4 octobre 2023

RG 23/04124 - N° Portalis 35L7-V-B7H-CIIGN Décision déférée : ordonnance rendue le 02 octobre 2023, à 11h17, par le juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Paris Nous, Stéphanie

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

651e53a3a81daa831884f5ec

Appel

4 octobre 2023

4 octobre 2023

RG 23/04127 - N° Portalis 35L7-V-B7H-CIIHM Décision déférée : ordonnance rendue le 03 octobre 2023, à 11h20, par le juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Paris Nous, Stéphanie

Source officielle

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