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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 1 - Chambre 1
6162c836b820aa60963d8488
17 mars 2011
17 mars 2011
DÉFENDERESSE AU RECOURS : S.A.S GEF prise en la personne de ses représentants légaux [Adresse 1] [Localité 5] représentée par Me François TEYTAUD, avoué à la Cour assistée de Me Stéphane
Source officielle4e Chambre A
615e0c65c25a97f0381f4a77
5 mars 2015
5 mars 2015
INTIMÉ LE SYNDICAT DES COPROPRIÉTAIRES DE LA RÉSIDENCE MARIGNANE PLAGE CONCORDE représenté par le syndicat coopératif Résidence Concorde demeurant [Adresse 1] représenté et assisté par Me Stéphane
Source officielle4e Chambre B
6162dcfbcadecb9ef7c7e035
15 mai 2012
15 mai 2012
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Madame Odile MALLET, Conseiller , a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielleChambre civile Section 2
68d4d15424e9e62ac3c46446
24 octobre 2025
24 octobre 2025
jugement en date du 17 mai 2016 et convertie en procédure de liquidation judiciaire par jugement en date du 15 novembre 2016 Mandataire Judiciaire [Adresse 3] [Localité 2] Représenté par Me Stéphane
Source officielle2ème chambre section A
62e37914f18708e2e904b022
28 juillet 2022
28 juillet 2022
AVERTIN, Société civile immobilière, immatriculée au Registre du Commerce et de Société de Mende, sous le numéro 488 134 735 [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Stéphane BICHARD de la SELARL
Source officielleChambre civile
68709fd9f0cfe7ae188feafe
10 juillet 2025
10 juillet 2025
[Adresse 1] représentée par la SAS MAXWELL MAILLET BORDIEC pris en la personne de Me Claire MAILLET, avocat au barreau de Bordeaux, avocat plaidant, ayant pour avocat postulant Me Charlotte DUBOIS-MARET
Source officielle19e chambre
600fec8e583981634c8edf0f
20 janvier 2021
20 janvier 2021
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Luc LEBLANC, Président, Monsieur Stéphane BOUCHARD, Conseiller, Madame Marie-Laure BOUBAS, Conseiller
Source officielleChambre civile
69f2ea33cdc6046d470d0afa
29 avril 2026
29 avril 2026
FLOA, dont le siège social est [Adresse 2] représentée par Me Olivier LE GAILLARD , avocat au barreau de ROANNE et par Me Charlotte DUBOIS-MARET de la SELARL C.D.M.
Source officielle2ème chambre
6864bde7cf476b3ae02584ed
1 juillet 2025
1 juillet 2025
de la SELEURL MALET AVOCAT, avocat postulant au barreau de TOULOUSE S.E.L.A.S.
Source officielleCour d'Appel
édure qu'elles ont intentéc/Madame Emmanuelle D
6253ccf5bd3db21cbdd91d50
2 décembre 2014
2 décembre 2014
BUCKEL, Président, Monsieur Pierre FONTAINE, Conseiller, Mme Françoise ROQUES, Conseiller, GREFFIER : Madame Huguette NEVEU, lors des débats et lors du prononcé MINISTERE PUBLIC : Monsieur Stéphane
Source officielleCour d'Appel
6253cd77bd3db21cbdd93712
24 novembre 2016
24 novembre 2016
de la SELARL SAUTEREL, avocat au barreau de LYON substitué par Me Mickaël GUILLE, avocat au barreau de LYON INTIMÉE : Caisse Primaire d'Assurance Maladie de Côte d'Or (CPAM) 8 rue du Docteur Maret
Source officielleCour d'Appel
6253cd77bd3db21cbdd93721
24 novembre 2016
24 novembre 2016
ASSOCIES, avocat au barreau de CHALON-SUR-SAONE substituée par Maître Véronique PARENTY-BAUT, avocat au barreau de DIJON Caisse Primaire d'Assurance Maladie de Côte d'Or (CPAM) 8 rue du Docteur Maret
Source officielleCour d'Appel
6253cc9abd3db21cbdd90a7d
24 septembre 2013
24 septembre 2013
barreau des PYRENEES-ORIENTALES, avocat plaidant ORDONNANCE DE CLOTURE DU 05 Juin 2013 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 26 JUIN 2013, en audience publique, Monsieur Jacques MALLET
Source officielle4eme Chambre Section 1
63c2570e0bfda47c900761b6
13 janvier 2023
13 janvier 2023
00316 - N° Portalis DBVI-V-B7F-N5VE SB/KS Décision déférée du 17 Décembre 2020 Conseil de Prud'hommes - Formation de départage d'ALBI ( 18/00131) SECTION ACTIVITES DIVERSES Patricia MALLET
Source officielle19e chambre
6013c5cffb188087e7c1aadc
27 janvier 2021
27 janvier 2021
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Luc LEBLANC, Président, Monsieur Stéphane BOUCHARD, Conseiller, Madame Marie-Laure BOUBAS, Conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253cc9abd3db21cbdd90a7f
10 septembre 2013
10 septembre 2013
SCP GILLES ARGELLIES, FABIEN WATREMET, avocats au barreau de MONTPELLIER, avocats postulants et Me Joël JUSTAFRE, avocat au barreau des PYRENEES-ORIENTALES, avocat plaidant INTIMES : Monsieur Stéphane
Source officielleCour d'Appel
6253cdb9bd3db21cbdd9447a
7 mars 2019
7 mars 2019
Représentant : Me Stéphane ANTOINE de la SELARL CABINET MAET AVOCATS, avocat au barreau de LA ROCHELLE-ROCHEFORT, substitué par Me Jean X..., avocat au barreau de POITIERS DEMANDEUR en référé
Source officielleCour d'Appel
6253ca58bd3db21cbdd8ac54
19 novembre 2007
19 novembre 2007
représenté par la SCP MALET Pierre Z... représenté par Me Bernard DE LAMY Josiane A... épouse Z... représentée par Me Bernard DE LAMY Jean- Louis Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cd0ebd3db21cbdd922aa
16 avril 2015
16 avril 2015
CHAMBRE CIVILE 1ère Chambre A ARRÊT DU 16 AVRIL 2015 APPELANTE : Syndicat des copropriétaires RÉSIDENCE SANTA MARIA Agissant poursuites et diligences de son syndic en exercice la SARL STEPHANE
Source officielleChambre 4-8
63d0d55481a7b805de12b3cf
24 janvier 2023
24 janvier 2023
Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Jean Patrice IMPERIALI, avocat au barreau de MARSEILLE - Me Kévin TRAVART, avocat au barreau de TOULON - Me Stéphane
Source officiellePage 4 sur 8