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3 851 résultats pour « Sylvain PRIGENT »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c980bd3db21cbdd88807

Appel

4 avril 2006

4 avril 2006

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Sylvaine COURCELLE, président, Madame Catherine DUBOIS, conseiller, Madame Martine LE RESTIF DE LA

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd09bd3db21cbdd92194

Appel

20 mars 2015

20 mars 2015

COUR D'APPEL DE LIMOGES Ordonnance du 20 mars 2015 DOSSIER N 15/ 14 Sylvain X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cca4bd3db21cbdd90ca9

Appel

12 novembre 2013

12 novembre 2013

Sylvain Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca83bd3db21cbdd8b3a2

Appel

1 avril 2008

1 avril 2008

social 38 ter rue Maurice Clavel 34200 SETE représentée par la SCP ARGELLIES- WATREMET, avoués à la Cour assistée de Me Frédéric COSSERON, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIME : Monsieur Sylvain

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb38bd3db21cbdd8d206

Appel

25 mars 2009

25 mars 2009

ARRÊT DU 25 MARS 2009 APPELANTE : SAS INTERSED INFORMATIQUE 10 Rue des Rosiéristes 69410 CHAMPAGNE AU MONT D OR représentée par Me France TETARD, avocat au barreau de LYON, INTIMÉ : Sylvain

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc7abd3db21cbdd90348

Appel

20 décembre 2012

20 décembre 2012

Sylvain X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd2fbd3db21cbdd92869

Appel

15 octobre 2015

15 octobre 2015

Sylvain X... C/ Mme Edith X... épouse Y..., M. Florent X..., Mme Nadège X... épouse Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd7bbd3db21cbdd937e7

Appel

9 décembre 2016

9 décembre 2016

Sylvain Z....

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caa0bd3db21cbdd8b943

Appel

10 mars 2008

10 mars 2008

Sylvain X... 2 place Drouet d'Erlon 51100 REIMS Monsieur Sylvain X... ... 51100 REIMS Comparant, concluant par la SCP DELVINCOURT-JACQUEMET-CAULIER-RICHARD, avoués à la Cour, et ayant pour conseil

Source officielle
CA

1re chambre civile

660cf25a7c1ccb0008628c6b

Appel

2 avril 2024

2 avril 2024

ELECTRICITE SYLVAIN MARTIN S.A.R.L.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c98ebd3db21cbdd88a2d

Appel

22 septembre 2006

22 septembre 2006

No 06/01732AFFAIRE :Sylvain X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c868bd3db21cbdd85385

Appel

25 avril 2001

25 avril 2001

le TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE de BOBIGNY - RG n : 2001/00627 Date ordonnance de clôture : procédure à jour fixe Nature de la décision : CONTRADICTOIRE Décision : INFIRMATION APPELANT : Monsieur Sylvain

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb22bd3db21cbdd8ce4d

Appel

25 avril 2001

25 avril 2001

le TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE de BOBIGNY - RG n : 2001/00627 Date ordonnance de clôture : procédure à jour fixe Nature de la décision : CONTRADICTOIRE Décision : INFIRMATION APPELANT : Monsieur Sylvain

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_24MA00160_20241122

Admin. Appel

22 novembre 2024

22 novembre 2024

La requête présentée par la SELAS Pharmacie du Centre est, par suite, irrecevable. 6.

Source officielle
CA

1re chambre civile

69f19d70cdc6046d47ee2525

Appel

28 avril 2026

28 avril 2026

rendu par le tribunal judiciaire de Dijon - RG : 20/02531 APPELANTE : ASSOCIATION POUR L'ACCUEIL ET LA FORMATION DES ETUDIANTS ETRANGERS EN BOURGOGNE (AFEB) prise en la personne de son présent

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c84cbd3db21cbdd84d0f

Appel

19 novembre 1998

19 novembre 1998

Sur l'appel interjeté par Messieurs A... et Sylvain X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd74bd3db21cbdd9369b

Appel

10 novembre 2016

10 novembre 2016

Monsieur Sylvain Y... en son nom personnel es-qualités d'héritier de son père, Monsieur Pierre Y..., décédé le 12 mai 2016 Né le 16. 06. 1972 à Boulogne Sur Mer ...

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CA

Cour d'Appel

ébouté Mme X... de ses demandes dirigéesc/M. Z

6253cd51bd3db21cbdd92eab

Appel

12 février 2016

12 février 2016

Monsieur Sylvain A... ès-qaulités d'héritier de Claude A..., décédée intervenant demeurant ...

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_24MA00059_20250918

Admin. Appel

18 septembre 2025

18 septembre 2025

l'EARL Ecurie Sylvain Roubaud demande au titre des frais qu'elle a exposés.

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CA

4ème Chambre

6031e73b24fe80209b32d323

Appel

7 juin 2018

7 juin 2018

Par jugement en date du 28 mai 2015, le Tribunal a: - Prononcé la résiliation de convention conclue entre les époux Louis Y... et Sylvain X...; - Condamné Sylvain X... à payer aux époux Louis Y..

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