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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253c9edbd3db21cbdd89960
4 octobre 2007
4 octobre 2007
la SCP GUIZARD, avoués à la Cour assistée de Maître Jean-Baptiste LETELLIER, avocat plaidant pour la SCP SAMSON ET ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS, toque : J 47 INTIMÉE Société THOMAS
Source officielleChambre civile 1-5
6711fb0b7603bf88a1884cdb
17 octobre 2024
17 octobre 2024
Par déclaration reçue au greffe le 6 février 2024, Mme [R] a interjeté appel de cette ordonnance en ce qu'elle a désigné en qualité d'expert M.
Source officielleCour d'Appel
6253c9debd3db21cbdd89678
9 novembre 2007
9 novembre 2007
Thomas, demeurant ... - 33650 LA BREDE Non appelant, cité, absent, représenté par maître GAUTHIER, avoué loco maître CILIENTO, avocat au barreau de LIBOURNE.
Source officielle20e chambre
66fab2894025a5659a5e0e57
6 juillet 2023
6 juillet 2023
[Z] [N]-[X] NOTAIRE ASSOCIEE Maître [Z] [X] Me Paul YON Maître [B] [A] Me Pierrick SALLÉ Maître [L] [V] Me Thomas RONZEAU S.A.
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_20DA01683_20220822
22 août 2022
22 août 2022
Il soutient que : - c'est à tort que le tribunal administratif a considéré que l'expertise sur pièces était suffisante alors que l'expert n'a pu constater l'état initial du plancher et identifier de
Source officielleCour d'Appel
6253cbadbd3db21cbdd8dfcf
5 avril 2011
5 avril 2011
C/ MACIF RHONE-ALPES CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE L'AIN COUR D'APPEL DE LYON 8ème chambre ARRET DU 05 Avril 2011 APPELANT : Monsieur Thomas X...
Source officielleCour d'Appel
6253cd44bd3db21cbdd92cea
13 janvier 2016
13 janvier 2016
Thomas François X...
Source officielleCour d'Appel
6253ca6fbd3db21cbdd8b03e
29 janvier 2008
29 janvier 2008
F c / Thomas X... ETABLISSEMENT FRANCAIS DU SANG (E. F. S.)
Source officielleCour d'Appel
6253c89bbd3db21cbdd85c20
5 décembre 2001
5 décembre 2001
THOMAS Débats: A l'audience publique du 25 Septembre 2001 . La date à laquelle l'arrêt serait rendu a été communiquée.
Source officielleCour d'Appel
6253caafbd3db21cbdd8bc21
27 mars 2008
27 mars 2008
EXPOSE DU LITIGE Dans des conditions de régularité de forme et de délai non discutées, Cynthia X... a interjeté appel du Jugement rendu en lecture de rapport d'enquête sociale et du rapport d'expertise
Source officielleCour d'Appel
6253caa6bd3db21cbdd8ba6d
3 avril 2008
3 avril 2008
déposé par monsieur B..., désigné le 5 novembre 2004, entaché de nullité ; - en conséquence, désigner tel expert qu'il plaira à la Cour avec la même mission ; - condamner monsieur Y... aux frais d'expertise
Source officielleCour d'Appel
6253c95ebd3db21cbdd881b5
10 avril 2006
10 avril 2006
THOMAS, greffier Débats : En audience publique, le 20 Février 2006, devant J.C. CARRIE, premier président assisté de A. THOMAS, greffier. MINISTERE PUBLIC : Représenté lors des débats par M.
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 4
69d89d9acdc6046d47bcc127
9 avril 2026
9 avril 2026
L'expert judiciaire a déposé son rapport définitif au greffe le 13 novembre 2023.
Source officielleChambre 3-1
5fdba4681e54c383673583db
14 février 2019
14 février 2019
SAINT THOMAS PRODUCTIONS présidée par la S.A.S. IMAGINOVA, elle-même présidée par Monsieur [H] [M]. La S.A.R.L.
Source officielleCour d'Appel
6253ca8abd3db21cbdd8b4e0
19 septembre 2007
19 septembre 2007
Monsieur X... contestait cette décision et, après expertise médicale confiée au docteur Z...
Source officielle1ère Chambre
69face84cdc6046d47befe25
5 mai 2026
5 mai 2026
diligences de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 5] [Localité 6] Représentée par Maître François PIAULT, avocat au barreau de PAU, et assistée de Maître Thomas
Source officielleChambre civile 1-5
6711fb0a7603bf88a1884cd3
17 octobre 2024
17 octobre 2024
La société Saciel Habitat ne s'est pas présentée à cette invitation de l'expert.
Source officielle2ème chambre section A
69e1d1a7cdc6046d4789c23b
16 avril 2026
16 avril 2026
2021, enregistrée sous le n° 18/00314 [J] [V] [R] Représenté par Me Noëlle BECRIT GLONDU de la SELARL BECRIT GLONDU NOELLE, avocat au barreau de NIMES APPELANT [I] [Z] Représenté par Me Thomas
Source officielleCHAMBRE CIVILE
6a210fb6cdc6046d4709c494
3 juin 2026
3 juin 2026
sans profession, domiciliée : [Adresse 2] ROYAUME-UNI représentée par Me Marie DULUC, avocat postulant membre du cabinet DUPOUY 3 D MARIE DULUC, inscrit au barreau d'AGEN et par Me Sarah BRIGHT THOMAS
Source officielleChambre 3-4
66ff8578a4ff9ec259c093f5
3 octobre 2024
3 octobre 2024
[W] [I] et Mme [E] [O] épouse [I] à payer à la SCI Saint Thomas de Breteville la somme de 8.112 € au titre des loyers restant dus, - débouté la SCI Saint Thomas de Breteville du surplus de ses demandes
Source officiellePage 4 sur 128