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4 029 résultats pour « Valenti »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 1-11 référés

6a192e4ecdc6046d4754c63c

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

En tout état de cause, il conclut au rejet de l'ensemble des demandes formulées par la société Valence Motors.

Source officielle

Page 4 sur 202

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Annonces BODACC27 058 résultats

Journal officiel
Créations

GALBENEI, valentin-vasile

SIREN 107811721Greffe du Tribunal de Commerce de Créteil

26/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

VALENTIN MELLIER

SIREN 983554205Greffe du Tribunal de Commerce d'amiens

26/07/2026

Voir →

Immatriculations

Chausson, Robin, Valentin

SIREN 944133487Greffe du Tribunal de Commerce de Melun

immatriculation suite à transfert de l'établissement principal hors ressort.

26/07/2026

Voir →

Créations

GIRET, Valentin Christian Pierre

SIREN 919319863Greffe du Tribunal de Commerce de Libourne

26/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

SOCIETE VALENTINOISE DE PRODUITS METALLURGIQUES

SIREN 429883358Greffe du Tribunal de Commerce d'aix-en-provence

26/07/2026

Voir →

CAA

8ème chambre

DCA_23PA04787_20250204

Admin. Appel

4 février 2025

4 février 2025

Le 19 août 2021, la société Valente Sécurité a sollicité auprès de l'administration l'autorisation de licencier pour inaptitude physique M. E, salarié protégé.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbeebd3db21cbdd8eaae

Appel

10 janvier 2012

10 janvier 2012

; enfin elle sollicite voir supprimer la pension pour le même Valentin tandis qu'elle demande le débouté de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd4bbd3db21cbdd92d77

Appel

20 janvier 2016

20 janvier 2016

Valentin-et que malgré sa présence aucun des deux parents n'a exercé une surveillance effective, Mme Y...faisant la sieste tandis que M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cce6bd3db21cbdd91a1c

Appel

25 août 2014

25 août 2014

. --- = = oO § Oo = =--- LA COUR --- = = oO § Oo = =--- Faits, procédure De l'union de Jean-Pierre Y... et Myriam X... épouse Z...est issu un enfant, Valentin, né le ..., reconnu par ses deux parents

Source officielle
CAA

3ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX03096_20241105

Admin. Appel

5 novembre 2024

5 novembre 2024

D le permis d'aménager, contrairement à ce que soutiennent Mmes B et Valentin. 9.

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_21MA01565_20230608

Admin. Appel

8 juin 2023

8 juin 2023

A est gérant de droit et associé de la SARL Bowling Valentine, qui exploitait jusqu'en 2016 une activité de loisirs (bowling, billards, jeux vidéo et bar).

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc7ebd3db21cbdd903fe

Appel

15 mars 2013

15 mars 2013

(MINEUR) Valentin X...

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

63d37accd1bc2605de4b4b0d

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

Par déclaration du 6 juillet 2022, la Fondation Valentin Haüy a relevé appel de la décision.

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

69eafe73cdc6046d47578a35

Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

, avocat au barreau de VALENCE, INTIMEE : S.A.R.L.

Source officielle
CA

1ere Chambre

5fdc395c45bbba5d59e42ced

Appel

11 décembre 2018

11 décembre 2018

PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE GRENOBLE 1ERE CHAMBRE CIVILE ARRÊT DU MARDI 11 DÉCEMBRE 2018 Appel d'une Ordonnance (N° R.G. 17/02394) rendue par le Tribunal de Grande Instance de VALENCE

Source officielle
CA

1re chambre civile

694539b175782d5f06b71dc7

Appel

18 décembre 2025

18 décembre 2025

[Y] en date du 26 novembre 2025 valant désistement d'instance, Vu le message du 1er décembre 2025 valant maintien par la caisse de sa demande fondée sur l'article 700 précité, Vu le jugement du 10

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb84bd3db21cbdd8dae6

Appel

4 avril 2011

4 avril 2011

Marc Y...et de Mme Monique X... sont issus deux enfants : Sandra, née le 15 mars 1997, et Valentin, né le 18 août 2002.

Source officielle
CA

3e Chambre A

61627e9f38d18b7ebf63d208

Appel

12 décembre 2013

12 décembre 2013

' 207'400 € pour la SCI Valentine.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cacbbd3db21cbdd8c165

Appel

5 juin 2008

5 juin 2008

Madame Y... a saisi le Juge aux Affaires Familiales d'une demande d'augmentation de la pension, Valentin poursuivant des études d'ingénieur à Toulouse.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca64bd3db21cbdd8ae71

Appel

2 juillet 2007

2 juillet 2007

G. 03 / 1036) rendu par le Tribunal de Grande Instance de VALENCE en date du 18 janvier 2005 suivant déclaration d' appel du 27 Janvier 2005 APPELANT : Monsieur Jean- Pierre Jacques X...

Source officielle
CA

Avis

CADA:20161439

Appel

12 mai 2016

12 mai 2016

X a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 4 avril 2016, à la suite du refus opposé par le président de la communauté de communes de Vallet

Source officielle
CA

Avis

CADA:20161271

Appel

28 avril 2016

28 avril 2016

Monsieur X a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 23 mars 2016, à la suite du refus opposé par le maire de Valence à sa demande de communication

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb51bd3db21cbdd8d4e2

Appel

24 janvier 2011

24 janvier 2011

Dans ses dernières conclusions, déposées le 15 octobre 2010, celle-ci demandait l'infirmation de la décision pour -voir prononcer le divorce aux torts exclusifs du mari, - fixer la résidence de Valentin

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caccbd3db21cbdd8c19c

Appel

26 juin 2008

26 juin 2008

GAUTHIER au domicile de sa mère avec effet rétroactif au 01 / 09 / 06, - organisé son droit de visite de manière libre s'agissant de cet enfant et de manière réglementée selon l'usage à l'égard de VALENTIN

Source officielle