CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

116 résultats pour « Vasic »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_24MA01381_20241220

Admin. Appel

20 décembre 2024

20 décembre 2024

Enfin, s'il produit un certificat médical du 17 avril 2024 selon lequel l'absence de soins pourrait entraîner des complications graves pouvant aller jusqu'au décès du fait d'une rupture de varice œsophagienne

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_24BX01373_20250227

Admin. Appel

27 février 2025

27 février 2025

Les éléments produits pour la première fois en appel relatifs au suivi médical post-opératoire à l'intervention chirurgicale de traitement des varices par laser endo-veineux (LEV) dont il fait l'objet

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_24BX01375_20250227

Admin. Appel

27 février 2025

27 février 2025

Les éléments produits pour la première fois en appel relatifs au suivi médical post-opératoire à l'intervention chirurgicale de traitement des varices par laser endo-veineux (LEV) dont son époux fait l'objet

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_25NC01194_20250801

Admin. Appel

1 août 2025

1 août 2025

Toutefois, les pièces médicales produites, en particulier le compte-rendu opératoire selon lequel il a bénéficié d'un traitement des varices par laser endo veineux le 23 septembre 2024, ne comportent aucune

Source officielle
CA

Chambre 4-6

6a210f31cdc6046d4709ba63

Appel

3 juin 2026

3 juin 2026

Il explique qu'après plusieurs arrêts de travail pour des difficultés de santé liées à des problèmes de thyroïde et de varices, la salariée était placée en arrêt de travail pour maladie à compter du 9

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c86cbd3db21cbdd85424

Appel

23 avril 2001

23 avril 2001

VASIC, substituant Me DUBBAULT-BIRI, avocat au barreau de PARIS Compagnie d'assurances LES MUTUELLES DU MANS IARD 19/21 rue Chanzy 72030 LE MANS CEDEX 9 représentée par la SCP CHATTELEYN ET GEORGE, avoués

Source officielle
CA

ETRANGERS

669a01b5bf9da27f384b0ef0

Appel

18 juillet 2024

18 juillet 2024

Aucun élément n'établit que l'étranger présenterait un état de vulnérabilité incompatible avec son placement en rétention administrative, l'intéressé ayant fait état de problèmes de varices, étant rappelé

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca8ebd3db21cbdd8b596

Appel

9 juin 2008

9 juin 2008

Une fibroscopie a montré de petites varices oesophagiennes Par ordonnance de référé du 30 septembre 2002, le professeur E... a été désigné pour procéder à une expertise.

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_25BX01896_20251212

Admin. Appel

12 décembre 2025

12 décembre 2025

également qu’ils ont été à même de pouvoir, chacun, porter à la connaissance de l’administration des éléments relatifs à leur état de vulnérabilité ou à un handicap, que Mme G... a alors déclaré avoir des varices

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8eabd3db21cbdd86a72

Appel

27 mars 2003

27 mars 2003

Sylviane X... épouse Y... née le 22 janvier 1943 a consulté le Docteur Z... chirurgien vasculaire au mois de février 1997 pour une insuffisance veineuse des membres inférieurs se manifestant par des varices

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca97bd3db21cbdd8b7cc

Appel

25 septembre 2007

25 septembre 2007

paroissial, lui- même élu par l'assemblée générale extraordinaire du 27 octobre 2002 ; que cette assemblée générale extraordinaire faisait suite à la décision prise le 16 septembre 2002 par le père Vasile

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_21VE03292_20230323

Admin. Appel

23 mars 2023

23 mars 2023

Si Mme C soutient qu'elle souffre de varices au niveau des membres inférieurs, de thromboses veineuses, de douleurs abdominales, de difficultés psychiatriques et d'arthrose, les certificats médicaux qu'elle

Source officielle
CA

8ème Ch Prud'homale

697afc9fcdc6046d47104fde

Appel

28 janvier 2026

28 janvier 2026

social : [Adresse 9] [Localité 3] Représentée par Me Anne LE ROY substituant à l'audience Me Lara BAKHOS de la SELEURL PAGES - BAKHOS, Avocats postulants du Barreau de RENNES et ayant Me Sanja VASIC

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

5fdbb65f770b1c95781abf6d

Appel

6 février 2019

6 février 2019

d'ESSONNE PARTIE INTERVENANTE : Société NAHAVANDY DANA , agissant en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, [Adresse 1] [Localité 1] représentée par Me Sanja VASIC

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9aabd3db21cbdd88f8f

Appel

22 décembre 2006

22 décembre 2006

VASILE soit déclaré irrecevable en ses demandes en raison de l'unicité de l'instance ou, à tout le moins, en raison de l'autorité de la chose jugée s'attachant à la transaction conclue avec la société

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_25LY00370_20250925

Admin. Appel

25 septembre 2025

25 septembre 2025

D'une part, la requérante, qui souffrait depuis 2022 d'une cirrhose dysmétabolique avec des varices œsophagiennes pour lesquels elle est suivie par des spécialistes hospitaliers plusieurs fois par an,

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_22NC02088_20230928

Admin. Appel

28 septembre 2023

28 septembre 2023

A souffre d'une cirrhose post virale C compliquée d'hypertension portale avec varices oesophagiennes, d'un diabète de type 2, d'une surcharge athéromateuse carotidienne, d'une névrose post-traumatique

Source officielle
CA

Chambre des Terres

6274bd3d2799a9057d5dd204

Appel

28 avril 2022

28 avril 2022

demande en expulsion, Madame [L] [I] veuve [H] a revendiqué la propriété de la terre [Adresse 7] par prescription acquisitive trentenaire pour l'avoir mise en valeur dès 1974 alors qu'elle n'était qu'un vasier

Source officielle
CA

5ème Chambre

635a21e2c549ea05a7cd2d9a

Appel

26 octobre 2022

26 octobre 2022

présentée par M [J], découverte devant une altération de l'état général avec une dysphagie progressive chez un patient tabagique et surtout porteur du cirrhose d'origine X car révélée par une rupture de varice

Source officielle
CA

Cour d'Appel

OFFICE NATIONAL D'INDEMNISATION DES ACCIDENTS MÉDICAUX-c/Madame Malika X

6253cd14bd3db21cbdd9239a

Appel

6 mai 2015

6 mai 2015

PARTIES Mme Naïma X..., a été opérée le 20 juin 2006 par le Docteur Stéphane Y..., chirurgien vasculaire à la clinique Saint-Jean du Languedoc à Toulouse pour une insuffisance veineuse superficielle (varices

Source officielle

Page 4 sur 6

← PrécédentSuivant →