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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5ème chambre - formation à 3
DCA_24MA01381_20241220
20 décembre 2024
Enfin, s'il produit un certificat médical du 17 avril 2024 selon lequel l'absence de soins pourrait entraîner des complications graves pouvant aller jusqu'au décès du fait d'une rupture de varice œsophagienne
2ème chambre (formation à 3)
DCA_24BX01373_20250227
27 février 2025
Les éléments produits pour la première fois en appel relatifs au suivi médical post-opératoire à l'intervention chirurgicale de traitement des varices par laser endo-veineux (LEV) dont il fait l'objet
DCA_24BX01375_20250227
Les éléments produits pour la première fois en appel relatifs au suivi médical post-opératoire à l'intervention chirurgicale de traitement des varices par laser endo-veineux (LEV) dont son époux fait l'objet
Juge des référés
ORCA_25NC01194_20250801
1 août 2025
Toutefois, les pièces médicales produites, en particulier le compte-rendu opératoire selon lequel il a bénéficié d'un traitement des varices par laser endo veineux le 23 septembre 2024, ne comportent aucune
Chambre 4-6
6a210f31cdc6046d4709ba63
3 juin 2026
Il explique qu'après plusieurs arrêts de travail pour des difficultés de santé liées à des problèmes de thyroïde et de varices, la salariée était placée en arrêt de travail pour maladie à compter du 9
Cour d'Appel
6253c86cbd3db21cbdd85424
23 avril 2001
VASIC, substituant Me DUBBAULT-BIRI, avocat au barreau de PARIS Compagnie d'assurances LES MUTUELLES DU MANS IARD 19/21 rue Chanzy 72030 LE MANS CEDEX 9 représentée par la SCP CHATTELEYN ET GEORGE, avoués
ETRANGERS
669a01b5bf9da27f384b0ef0
18 juillet 2024
Aucun élément n'établit que l'étranger présenterait un état de vulnérabilité incompatible avec son placement en rétention administrative, l'intéressé ayant fait état de problèmes de varices, étant rappelé
6253ca8ebd3db21cbdd8b596
9 juin 2008
Une fibroscopie a montré de petites varices oesophagiennes Par ordonnance de référé du 30 septembre 2002, le professeur E... a été désigné pour procéder à une expertise.
ORCA_25BX01896_20251212
12 décembre 2025
également qu’ils ont été à même de pouvoir, chacun, porter à la connaissance de l’administration des éléments relatifs à leur état de vulnérabilité ou à un handicap, que Mme G... a alors déclaré avoir des varices
6253c8eabd3db21cbdd86a72
27 mars 2003
Sylviane X... épouse Y... née le 22 janvier 1943 a consulté le Docteur Z... chirurgien vasculaire au mois de février 1997 pour une insuffisance veineuse des membres inférieurs se manifestant par des varices
6253ca97bd3db21cbdd8b7cc
25 septembre 2007
paroissial, lui- même élu par l'assemblée générale extraordinaire du 27 octobre 2002 ; que cette assemblée générale extraordinaire faisait suite à la décision prise le 16 septembre 2002 par le père Vasile
2ème Chambre
DCA_21VE03292_20230323
23 mars 2023
Si Mme C soutient qu'elle souffre de varices au niveau des membres inférieurs, de thromboses veineuses, de douleurs abdominales, de difficultés psychiatriques et d'arthrose, les certificats médicaux qu'elle
8ème Ch Prud'homale
697afc9fcdc6046d47104fde
28 janvier 2026
social : [Adresse 9] [Localité 3] Représentée par Me Anne LE ROY substituant à l'audience Me Lara BAKHOS de la SELEURL PAGES - BAKHOS, Avocats postulants du Barreau de RENNES et ayant Me Sanja VASIC
Pôle 6 - Chambre 9
5fdbb65f770b1c95781abf6d
6 février 2019
d'ESSONNE PARTIE INTERVENANTE : Société NAHAVANDY DANA , agissant en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, [Adresse 1] [Localité 1] représentée par Me Sanja VASIC
6253c9aabd3db21cbdd88f8f
22 décembre 2006
VASILE soit déclaré irrecevable en ses demandes en raison de l'unicité de l'instance ou, à tout le moins, en raison de l'autorité de la chose jugée s'attachant à la transaction conclue avec la société
2ème chambre - formation à 3
DCA_25LY00370_20250925
25 septembre 2025
D'une part, la requérante, qui souffrait depuis 2022 d'une cirrhose dysmétabolique avec des varices œsophagiennes pour lesquels elle est suivie par des spécialistes hospitaliers plusieurs fois par an,
1ère chambre - formation à 3
DCA_22NC02088_20230928
28 septembre 2023
A souffre d'une cirrhose post virale C compliquée d'hypertension portale avec varices oesophagiennes, d'un diabète de type 2, d'une surcharge athéromateuse carotidienne, d'une névrose post-traumatique
Chambre des Terres
6274bd3d2799a9057d5dd204
28 avril 2022
demande en expulsion, Madame [L] [I] veuve [H] a revendiqué la propriété de la terre [Adresse 7] par prescription acquisitive trentenaire pour l'avoir mise en valeur dès 1974 alors qu'elle n'était qu'un vasier
5ème Chambre
635a21e2c549ea05a7cd2d9a
26 octobre 2022
présentée par M [J], découverte devant une altération de l'état général avec une dysphagie progressive chez un patient tabagique et surtout porteur du cirrhose d'origine X car révélée par une rupture de varice
OFFICE NATIONAL D'INDEMNISATION DES ACCIDENTS MÉDICAUX-c/Madame Malika X
6253cd14bd3db21cbdd9239a
6 mai 2015
PARTIES Mme Naïma X..., a été opérée le 20 juin 2006 par le Docteur Stéphane Y..., chirurgien vasculaire à la clinique Saint-Jean du Languedoc à Toulouse pour une insuffisance veineuse superficielle (varices
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