CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

86 résultats pour « Vibourel »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère Chambre

61631f4c8007cf6451ddcc82

Appel

6 décembre 2010

6 décembre 2010

Mme [I], premier médecin intervenu, a déshabillé l'enfant, a regardé sa gorge et ses oreilles selon Mme [W], l'a trouvé vigoureux, a suggéré de lui donner un biberon et, en l'absence de signe clinique,

Source officielle

Page 4 sur 5

← PrécédentSuivant →
CA

Pôle 6 - Chambre 9

615e0e69c25a97f0381f5633

Appel

30 avril 2014

30 avril 2014

Il n'a jamais non plus agressé physiquement qui que ce soit, bien que des gestes vigoureux accompagnent généralement la parole. ».

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

688312dd9a4bcd46bcddb11a

Appel

24 juillet 2025

24 juillet 2025

Nettoyage vigoureux des fauteuils entre chaque patient à l'aide de sprays et essuie-tout. Le process de stérilisation représente au maximum 2h par jour avec casque téléphone.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdc8bd3db21cbdd94749

Appel

12 septembre 2019

12 septembre 2019

en large des plants ; qu'en mars 2015, elle aurait désherbé sur le rang avec deux litres par hectare de glyphosate ; que, lors de son passage, son gérant a constaté des plants morts et d'autres peu vigoureux

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 3

5fd9118659b85cabb10253d7

Appel

22 juin 2020

22 juin 2020

Il a rapidement assimilé l'aspect théorique de la formation et a su mettre en oeuvre ce nouvel apprentissage de manière vigoureuse lors des évaluations pratiques.

Source officielle
CA

1re Chambre A

61635156a2ead9ed860b6f78

Appel

31 mai 2011

31 mai 2011

Part ailleurs les plants sinistrés sont les seuls à avoir été greffés sur le porte-greffe M106, s'agissant d'un porte-greffe plus vigoureux que les autres porte-greffe (M9 et Pajam 2), cette vigueur induisant

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

616361d1c983b818eb76d312

Appel

4 mai 2011

4 mai 2011

état, sans plus de précision, de quelques manquements occasionnels et partiels à la confidentialité envers les tiers survenus par le passé et auxquels il a été remédié, il exprime une contestation vigoureuse

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

6162b6204785972364720407

Appel

28 septembre 2011

28 septembre 2011

et propose selon le cas des modalités de rémunération précises et pertinentes, ni atteint sa force mentale ainsi qu'il ressort des formules vigoureuses et des pointes d'humour qui émaillent ses courriers

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 1

6032e913520d245d0c287716

Appel

7 novembre 2017

7 novembre 2017

qu'aucun texte spécial n'est invoqué ; Considérant que le [N] Museum a, dans un document constituant la pièce 26 de sa communication, estimé, au terme d'une analyse détaillée, que le style résolument vigoureux

Source officielle
CA

Chambre sociale

6163b1ebd953db3685c7905f

Appel

14 juin 2010

14 juin 2010

mesures palliant les conséquences qui découlaient du volet de la loi [Z] désignée sous l'appellation amendements [P].Ce syndicat concluait 'nous sommes demandeurs de mesures d'accompagnement vigoureuses

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-2

662b4410fe25450008314dea

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

[F], délibérément cette fois, a effectué une vigoureuse marche arrière pour venir le percuter à la hanche, qu'il s'est alors écarté pour se protéger mais a chuté au sol, se blessant le pied, que, choqué

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb32bd3db21cbdd8d126

Appel

7 mai 2009

7 mai 2009

signes d'aggravation que la décision d'une réintervention aurait dû être prise après discussion entre le chirurgien et l'anesthésiste, le tout précédé et assorti d'une mise en condition hémodynamique vigoureuse

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd02bd3db21cbdd91fef

Appel

29 janvier 2015

29 janvier 2015

Z...a souligné à l'occasion de ce conseil d'administration que la performance globale du groupe nécessitait " une action vigoureuse et rapide ", que le groupe Moulinex " ne pouvait s'en sortir tout seul

Source officielle
CA

TROISIEME CHAMBRE

626b816fd1fb03057d9a50f1

Appel

28 avril 2022

28 avril 2022

Pour un remisage en palox, il est préférable de disposer d'une ventilation positive au c'ur des caisses ou à tout le moins d'un brassage d'air vigoureux autour des piles de palox. Si M.'

Source officielle
CA

17e chambre

6031d95b5fd21dad57004f49

Appel

20 juin 2018

20 juin 2018

Sans action vigoureuse de sa part, la diminution constante des revenus de la division médicale du Groupe Fujifilm en Europe, associée aux pertes importantes enregistrées par FMSF, risque de compromettre

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

5fda52d9e814679ae0eaba51

Appel

31 juillet 2019

31 juillet 2019

Elle rappelle que malgré leur mésentente dès l'origine sur les termes et la portée de leurs accords, et leurs échanges plus que vigoureux, les parties ont continué à contracter ensemble jusqu'au 31 mars

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc75bd3db21cbdd902cb

Appel

19 février 2013

19 février 2013

taille, et offraient peu de possibilités d'aménagement, et que cette inadéquation nuisait au bon développement de l'activité soumise, sur la localité du Mans, à une concurrence très implantée et très vigoureuse

Source officielle
CA

Chambre 4-2

68e1ff1599233eb734b98603

Appel

3 octobre 2025

3 octobre 2025

- Sur les critiques et le non-respect de directives de la direction Les échanges de mails communiqués au débat, relatifs au dossier SNCF, montrent que Monsieur [E] [I] critiquait, dans des termes vigoureux

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 7

64a7b0de3bcaf505db696885

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

En effet, aux termes d'un arrêt du 1er décembre 1993 « Société nationale des Chemins de Fer Français c/ Melle Vigoureux », la Cour de cassation a reconnu au visa de l'ancien article L. 13-15 du Code de

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 7

64a7b0f33bcaf505db696887

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

En effet, aux termes d'un arrêt du 1er décembre 1993 « Société nationale des Chemins de Fer Français c/ Melle Vigoureux », la Cour de cassation a reconnu au visa de l'ancien article L. 13-15 du Code de

Source officielle