CodexAI — Moteur de recherche intelligent du droit français

Par un mémoire, enregistré le 4 janvier 2023, la SAS Clamart Victor Hugo déclare se désister de la présente requête et renoncer à toute action ayant le même objet.

Source officielle

Cour d'Appel

6253ca95bd3db21cbdd8b750

Appel

11 septembre 2007

HUGO 30 avenue Victor Hugo 26000 VALENCE représentée par la SCP G. & T.

Source officielle

CAA

Juge des référés

ORCA_23DA01444_20260402

Admin. Appel

2 avril 2026

En l’absence de réponse de sa part dans le délai d’un mois à compter de cette date, la société Victor Martinet est réputée s’être désistée de l’ensemble de ses conclusions.

Source officielle

Cour d'Appel

6253cad2bd3db21cbdd8c326

Appel

18 juin 2008

Victor X... a interjeté appel de cette décision.

Source officielle

Cour d'Appel

6253cc83bd3db21cbdd90569

Appel

4 avril 2013

APPELANTS Monsieur Victor X...

Source officielle

Cour d'Appel

6253ccd4bd3db21cbdd9163d

Appel

27 mai 2014

Monsieur Victor Y... demande à la Cour de confirmer le jugement et de débouter Graca X... de l'ensemble de ses demandes.

Source officielle

Cour d'Appel

6253cc80bd3db21cbdd904a1

Appel

29 mars 2013

ARRET No 13/089 du 29 Mars 2013 ASSISTANCE EDUCATIVE Victor X...

Source officielle

Pôle 4 - Chambre 1

616243ca1217cad6c0164a00

Appel

3 juillet 2014

11/14342 APPELANTE Madame [G] [M] demeurant [Adresse 1] Représentée et assistée sur l'audience par Me Vincent LOIR, avocat au barreau de PARIS, toque : E0874 INTIMÉES SCI VICTOR

Source officielle

Pôle 6 - Chambre 9

6032298caa543c607d0fad7e

Appel

4 avril 2018

[O] [F] les 17 juillet, 1er octobre et 27 novembre 2013 -condamné la Sarl VICTOR HUGO BY HURE à régler à M.

Source officielle

Cour d'Appel

6253c95abd3db21cbdd880a8

Appel

30 mars 2006

. : 04/06716 Nature du recours : Appel APPELANT : Monsieur Victor MARQUES ALVES X..., né le 9 juin 1972 à Vénissieux (69) 29, rue Paul Fort 69780 MIONS représenté par la SCP AGUIRAUD-NOUVELLET, avoués

Source officielle

Cour d'Appel

6253cbcfbd3db21cbdd8e58e

Appel

31 août 2011

Victor X... a saisi le C. P.

Source officielle

Cour d'Appel

6253cc33bd3db21cbdd8f72f

Appel

16 mai 2012

COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU SEIZE MAI DEUX MILLE DOUZE APPELANT : Monsieur Victor Y...

Source officielle

Cour d'Appel

6253c88bbd3db21cbdd8594c

Appel

12 juin 2001

contradictoire du fait que Mme Geneviève Y..., compagne du défunt, était non-comparante, a : - autorisé les funérailles de Victor Z... ; - autorisé M.

Source officielle

Cour d'Appel

6253cd72bd3db21cbdd93618

Appel

26 octobre 2016

Victor, Guy Y...

Source officielle

Cour d'Appel

6253cd6bbd3db21cbdd934d8

Appel

14 septembre 2016

ARRET No ----------------------- 14 Septembre 2016 ----------------------- 15/ 00319 ----------------------- Victor X...

Source officielle

Cour d'Appel

6253cb5bbd3db21cbdd8d5cf

Appel

31 janvier 2011

Victor X...

Source officielle

Pôle 4 - Chambre 2

616290dde498f0b428bb83f1

Appel

22 mai 2013

, ci-après société SAINT VICTOR, intimée et appelante sur appel incident, -le 9 octobre 2011, les dernières écritures produites par M.

Source officielle

Cour d'Appel

6253cb82bd3db21cbdd8daaf

Appel

30 mars 2011

Victor X..., Mme Nicole Francine Y... épouse Z..., venant aux droits de M. Victor Y..., décédé, Mme Danièle Joséphine Y... épouse X..., venant aux droits de M.

Source officielle

Cour d'Appel

6253ccf2bd3db21cbdd91cb9

Appel

20 novembre 2014

d'inscription au répertoire général : 14/ 03909 Décision déférée à la Cour : Jugement du 01 Juin 2010- Tribunal de Grande Instance de PARIS-RG no 10/ 02567 APPELANTS Monsieur Jean-Marie, Emile, Victor

Source officielle

Cour d'Appel

6253c90fbd3db21cbdd871d6

Appel

25 novembre 2004

NICOLETTI, avocat au barreau de BOURG-EN-BRESSE INTIMEE : SCP BELAT ET DESPRAT, agissant en qualité de liquidateur judiciaire de la société VICTOR JACQUENOD, SARL 22 rue du Cordier BP 107 01003 BOURG-EN-BRESSE

Source officielle

Page 4 sur 105

← Précédent Suivant →