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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
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14 mars 2002
Y... prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège 22 route Nationale 152 4126O LA CHAUSSEE SAINT VICTOR représentée par Maître RIBAUT, avoué assisté de Maître JOURDAN, Toque A616, Avocat
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11 septembre 2008
APPELANT Monsieur Victor X... né le 05 Mai 1938 à PANTIN SEINE, demeurant ...
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11 septembre 2007
HUGO 30 avenue Victor Hugo 26000 VALENCE représentée par la SCP G. & T.
Pôle 5 - Chambre 8
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5 juillet 2022
, - Débouter la société Victor Hugo de l'intégralité de ses demandes, fins et conclusions'; - Condamner la société Victor Hugo au paiement de la somme de 5.000 euros au titre de l'article 700 du
Chambre 1-8
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14 janvier 2026
VICTOR HUGO Syndicat des copropriétaires de l'immeuble sis à [Localité 9] [Adresse 2] S.A.S. SAS [K] S.C.P.
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30 avril 2008
1o Chambre B ARRÊT AU FOND DU 30 AVRIL 2008 CC No 2008 / 314 Rôle No 07 / 06911 Victor X... Jacqueline Y... épouse X... Eric Z... Rachel Suzanne A... épouse X...
2ème Chambre
DCA_21VE02496_20231109
9 novembre 2023
section S n° 30, 34, 37, 39, 40, 41, 42, 43, 50, 54 et 74, pour la réalisation du projet d'aménagement du secteur " Eco-quartier Rolland Courbet " dans la zone d'aménagement concerté " Eco-quartier Victor
Pôle 2 - Chambre 1
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28 juin 2018
arbitrage sur de tels sujets ne pouvait pas être la raison pour laquelle M.
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8 février 2011
Victor Jean Louis X... C/ Mme Marga Ida Y...
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3 avril 2014
telle que définie par les articles susvisés ; Qu'en conséquence, le jugement déféré qui a débouté M.
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11 mars 2008
Victor Z... et la S. A.
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28 janvier 1999
FAITS ET PROCEDURE Monsieur Victor X..., pris en la personne de son tuteur, Monsieur Jean-Pierre X..., la FONDATION X... et la société des AUTEURS DANS LES ARTS GRAPHIQUES ET PLASTIQUES (ADAGP) ont
Pôle 6 - Chambre 3
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3 juillet 2019
Monsieur [C] [I] [Adresse 1] [Adresse 1] né le [Date anniversaire 1] 1966 à [Localité 1] (99020) représenté par Me Jean JUNIK, avocat au barreau de VAL-DE-MARNE, toque : PC 107 INTIMEE SARL VICTOR
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22 août 2011
terres de son propre clan (Gens de la Grande Terre p. 151) ; que la grande chefferie pouvant être issue de clans " accueillis " elle est souvent moins bien dotée que ne le sont les " Maîtres de la terre
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24 novembre 2016
MAT/ JA Victor X...
Juge des référés
ORCA_24LY01115_20250507
7 mai 2025
décision du 26 janvier 2022 par laquelle la rectrice de l'académie de Grenoble lui a refusé l'attribution d'une bourse nationale d'études du second degré de lycée pour sa fille scolarisée au lycée Victor
Pôle 5 - Chambre 6
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1 octobre 2025
Il est donc subrogé dans les droits et actions du FCT Hugo Créances IV, lui-même subrogé dans les droits et actions du FCT Victor Créances I.
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X...sur les terres coutumières du clan A....
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4 mars 2013
FG-VF COUR D'APPEL DE BASSE-TERRE CHAMBRE SOCIALE ARRET No 68 DU QUATRE MARS DEUX MILLE TREIZE AFFAIRE No : 11/ 01471 Décision déférée à la Cour : Jugement du Conseil de Prud'hommes de BASSE-TERRE
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