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2 468 résultats pour « Weber »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre sociale 4-5

68676118c173dff6a79336b8

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Pour rappel, le chef de projet Web et le référent projet Web pour les filiales commerciales du pool international du groupe Atlantic.

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253ca57bd3db21cbdd8abda

Appel

29 février 2008

29 février 2008

COUR D' APPEL DE DOUAI Chambre Sociale - Prud' Hommes- APPELANT : Mme Sandra X... ... 59000 LILLE Comparant et assisté de Me Thierry VANDERMEEREN (avocat au barreau de LILLE) INTIME : SA WEBER

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

6a226569cdc6046d47396abb

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

pour créer sa propre activité de gestionnaire de patrimoines en qualité d'entrepreneur individuel, a signé un bon de commande avec la société Cliqéo pour la création et la mise en place d'une 'solution web

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

697c5beacdc6046d47390311

Appel

29 janvier 2026

29 janvier 2026

prend effet à la date de la levée de la condition suspensive déterminée par la signature du procès-verbal de conformité du site web ».

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca25bd3db21cbdd8a347

Appel

19 novembre 2007

19 novembre 2007

Web futur soit 30. 411 €.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

60332e312ee8579f541426a9

Appel

12 septembre 2017

12 septembre 2017

dernier point et ordonner des mesures de cessation d'activité et/ou de cession du fonds de commerce de Weber à l'encontre de Tacinas, SNMW, Ngeo et/ou M.

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_22PA02985_20231019

Admin. Appel

19 octobre 2023

19 octobre 2023

local de bureaux dans un immeuble situé en fond de parcelle, au 21 rue Weber à Paris (16ème arrondissement).

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CA

13e chambre

62d79af071d9f5effbdf2a4e

Appel

19 juillet 2022

19 juillet 2022

société World people, sans changement en ce qui concerne la publicité prise par Le Web.

Source officielle
CA

3ème chambre A

62da3e562eb797effb070392

Appel

21 juillet 2022

21 juillet 2022

défini le contenu et l'architecture du site web », -article 2.1: « le locataire et le fournisseur ont régularisé un bon de commande définissant les caractéristiques graphiques et techniques du site web

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CA

CHAMBRE 1 SECTION 1

603569d10f0d5490f9aa5a3b

Appel

28 avril 2016

28 avril 2016

L'obligation de délivrance du site web est exécutée par le fournisseur sous le contrôle du locataire. Lors de la livraison, le locataire signe le procès-verbal de conformité.

Source officielle
CA

12e chambre

6034be4d8a795ba9932ae9fc

Appel

4 octobre 2016

4 octobre 2016

», paru le 7 novembre 2013 à 9h24 à l'adresse URL [Site Web 3], et des commentaires qui y sont associés ; o « AXA/Nobilas: la FFC monte au front !

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

662b43e2fe25450008314a84

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

[F] [S] puis avec la société Web l'Agence que M.

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CA

Pôle 2 - Chambre 7

5fdaba9f7979bb4c0a431387

Appel

29 mai 2019

29 mai 2019

H..., The Web Family et TheH...

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CA

2ème chambre

6960aebecdc6046d47b7ac9b

Appel

8 janvier 2026

8 janvier 2026

PROGRESSIVE WEB INNOVATION S.E.L.A.R.L.

Source officielle
CA

2ème chambre

6960aec0cdc6046d47b7aca5

Appel

8 janvier 2026

8 janvier 2026

PROGRESSIVE WEB INNOVATION S.E.L.A.R.L.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca53bd3db21cbdd8aaf9

Appel

9 novembre 2007

9 novembre 2007

Ayant découvert que la société DHL INTERNATIONAL, qui est un de ses principaux concurrents, exploite les dénominations WEB SHIPPING, Web Shipping et / ou Webshipping pour désigner un service de gestion

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CA

1ère Chambre

628c7616dfcf1305b332f1a8

Appel

25 avril 2022

25 avril 2022

, Magistrat honoraire, Greffier, lors des débats : Madame Isabelle FOURNIER ; Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Nathalie CUNIN -WEBER

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CA

1ère Chambre

642bbfd4d49e0104f58f0118

Appel

3 avril 2023

3 avril 2023

------------------------------------------------------------------------------ Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Nathalie CUNIN-WEBER

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CA

1ère Chambre

642bbfd4d49e0104f58f011a

Appel

3 avril 2023

3 avril 2023

honoraire, chargée du rapport, Greffier, lors des débats : Madame Céline PERRIN ; Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Nathalie CUNIN-WEBER

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CA

Pôle 5 - Chambre 4

5fdd10b65d88877aaf968fe7

Appel

17 octobre 2018

17 octobre 2018

Francis A..., dénommé « Web editor » et destiné à la création, au développement, à la maintenance et au contrôle de sites internet. Le 31 mai 2000, M.

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