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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd59bd3db21cbdd9307a
16 mars 2016
16 mars 2016
William, Pascal X... C/ Mme Sandra Y... épouse B... A. A/ E.
Source officielleCour d'Appel
6253cca1bd3db21cbdd90c30
18 octobre 2013
18 octobre 2013
ARRET No 13/ 282 du 18 Octobre 2013 ASSISTANCE EDUCATIVE William X... Leelou X...
Source officielleCour d'Appel
6253ca63bd3db21cbdd8ae33
10 janvier 2008
10 janvier 2008
MORBIHANNAISE DE NAVIGATION Rue Gilles Gahinet 56100 LORIENT représentée par la SCP D'ABOVILLE DE MONCUIT SAINT-HILAIRE & LE CALLONNEC, avoués assistée de la SCP HOLMAN FENWICK & WILLAN, avocats
Source officiellePôle 1 - Chambre 8
63cb93129c02507c9078de21
20 janvier 2023
20 janvier 2023
WILLIAM prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège, [Adresse 1] [Localité 6] Représentée par Me Audrey SCHWAB de la SELARL 2H Avocats à la cour, avocat
Source officielleCour d'Appel
6253cc05bd3db21cbdd8edd9
13 septembre 2011
13 septembre 2011
né le 14 Août 1959 à SAINT CLAUDE (39205) 39240 CONDES représenté par la SCP BRONDEL TUDELA, avoués à la Cour assisté de Me Eric DEZ, avocat au barreau de l'AIN INTIME : Monsieur William Y... .
Source officielleCour d'Appel
6253ca89bd3db21cbdd8b4c5
4 décembre 2007
4 décembre 2007
William X... C / Honoré Y... Jeanne Z... épouse Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cbe5bd3db21cbdd8e8e3
31 octobre 2011
31 octobre 2011
William Y...
Source officielleCour d'Appel
Monsieur William Xc/Monsieur JEAN-CLAUDE Y
6253cc67bd3db21cbdd8ffce
7 décembre 2012
7 décembre 2012
PREMIERE CHAMBRE CIVILE-SECTION B -------------------------- ARRÊT DU : 07 DECEMBRE 2012 (Rédacteur : Chantal Bussière, première présidente) No de rôle : 12/ 05464 Monsieur William
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
6791de5093ef93c421386a83
22 janvier 2025
22 janvier 2025
Par acte du 20 novembre 2024, la société M&E Marco & Ernesto a assigné la société William au visa de l'article 514-3 du code de procédure civile devant le premier président de la cour d'appel de Paris
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
615e0d24c25a97f0381f4bf6
26 février 2015
26 février 2015
Monsieur [L] est donc responsable d'une faute de gestion étant précisé que c'est lui qui avait conclu le contrat avec la société Sherwin-Williams.
Source officielleCour d'Appel
IE DES VICTIMES DES ACTES DE TERRORISME ET AUTRES INFRACTIONSc/Monsieur William X
6253cd19bd3db21cbdd9240f
20 mai 2015
20 mai 2015
X..., Jessica X..., William X...
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
615e0dafc25a97f0381f4ed2
4 novembre 2014
4 novembre 2014
d'inscription au répertoire général : S 12/06757 Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 18 Avril 2012 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de MEAUX RG n° 11/00214 APPELANTE SAS WILLIAM
Source officielleJuge des référés
ORCA_25TL01502_20260408
8 avril 2026
8 avril 2026
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 20 juillet 2025, Mme A..., représentée par Me Berrebi-Wizman, demande à la cour : 1°) d’annuler le jugement du 27 juin 2025 du tribunal
Source officielleCour d'Appel
6253cda8bd3db21cbdd94099
22 juin 2018
22 juin 2018
) Numéro d'inscription au répertoire général : 16/24334 Décision déférée à la Cour : Jugement du 03 Novembre 2016 -Tribunal de Grande Instance de PARIS - RG no 15/16342 APPELANTS Monsieur William
Source officielleCour d'Appel
Code civil et dirigéec/Jeanne Y
6253c927bd3db21cbdd876bc
30 juin 2005
30 juin 2005
LE PATRIOTE DE LA CÈTE D'AZUR William CARUCHET B... délivrée le : à : réf Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de NICE en date du 16 Février 2004 enregistré au répertoire
Source officielleCour d'Appel
6253cd85bd3db21cbdd9392b
26 janvier 2017
26 janvier 2017
Ordonnance n° 6 --------------------------- 26 Janvier 2017 --------------------------- RG no17/ 00007 --------------------------- SA AUCHAN FRANCE C/ William X... ---------------------------
Source officielleCour d'Appel
6253c8a9bd3db21cbdd85e66
24 janvier 2002
24 janvier 2002
Lors des débats Guillaume Y, Fabien X, Luc B, Xavier Z et William A maintenaient leurs déclarations.
Source officielleCour d'Appel
6253cabcbd3db21cbdd8be36
3 juin 2008
3 juin 2008
demandes respectives de dommages et intérêts, - débouté Frédérique X... de sa demande de prestation compensatoire, - dit que les père et mère exerceront conjointement l'autorité parentale sur l'enfant William
Source officielleCour d'Appel
6253ca50bd3db21cbdd8aa54
22 avril 2008
22 avril 2008
-MENESTRIER L., avocats au barreau d'AIX EN PROVENCE substituée par Me Bénédicte PEIGNE, avocat au barreau d'AIX EN PROVENCE INTIME Monsieur William X...
Source officielleCour d'Appel
6253cad2bd3db21cbdd8c2fd
19 juin 2008
19 juin 2008
De leur union sont issus deux enfants : - Andrew, né le 18 juin 1984, - William, né le 17 décembre 1987.
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