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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Chambre des Terres
6274bd3a2799a9057d5dd202
28 avril 2022
28 avril 2022
Copiesauthentique s délivréesà : - Me Chansin-Wong, - Curateur, le 03.05.2022.
Source officielleChambre des Terres
64f17f2b92dd7fd9692bbd19
24 août 2023
24 août 2023
N° 70 KS --------------- Copie exécutoire délivrée à : - Me Wong Yen, le 30.09.2023.
Source officielleChambre des Terres
6364bbbbe405357f749eab06
27 octobre 2022
27 octobre 2022
N° 101 KS --------------- Copie authentique délivrée à : - Me Laudon, - Mes Fritch-Marjou, - Me Neuffer, - Me Wong Yen, le 02.11.2022.
Source officielleCour d'Appel
6253cbccbd3db21cbdd8e4c3
3 février 2011
3 février 2011
PACIFIQUE en application de l'article 407 du code de procédure civile de la Polynésie française ; Condamne Eric X...et la compagnie d'assurances GENERALI aux dépens distraits au profit de Maîtres CHANSIN-WONG
Source officielleChambre des Terres
64f2d04d5aeec3d969238978
24 août 2023
24 août 2023
N° 73 CT --------------- Copies exécutoires délivrées à : - Me Wong Yen, - Me Genot, le 31.08.2023. Copie authentique délivrée à : - Me Oputu, le 31.08.2023.
Source officielleChambre des Terres
64f2d0535aeec3d96923897c
24 août 2023
24 août 2023
N° 75 CT --------------- Copies exécutoires délivrées à : - Me Wong Yen, - Me Quinquis, le 30.08.2023. Copie authentique délivrée à : - Me Bourion, le 31.08.2023.
Source officielleChambre des Terres
67ac39243997245d88909c3d
23 janvier 2025
23 janvier 2025
N° 16 CG --------------- Copie exécutoire délivrée à : - Me Wong Yen, le 06.02.2025. Copie authentique délivrée à : - Me Dumas, le 06.02.2025.
Source officielle3ème Chambre
DCA_24NT01251_20240920
20 septembre 2024
20 septembre 2024
D, représentés par Me Wone, demandent à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du tribunal administratif de Rennes du 25 mars 2024 ; 2°) d'annuler les arrêtés du 14 mars 2024 ; 3°) d'enjoindre au préfet
Source officielleSection A
68f31f0947bd0e19a239d56b
9 octobre 2025
9 octobre 2025
N°304 IM ------------- Copie exécutoire délivrée à : - Me Lamourette - Me Wong Yen Copie authentique délivrée à : - Me Dumas le 14.10.2025 REPUBLIQUE FRANCAISE COUR D'APPEL DE PAPEETE
Source officielleChambre des Terres
67a5a1a8cb8e9293803aeac5
23 janvier 2025
23 janvier 2025
[XT] [CI], né le [Date naissance 39] 1965 à [Localité 63], de nationalité française, demeurant à [Adresse 89] ; Ayant pour avocat la Selarl Chansin-Wong Yen, représentée par Me Stéphanie Wong Yen, avocat
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
65321b079e4ea48318f5ae1b
18 octobre 2023
18 octobre 2023
Maîtresse, Mère-Grand, Mère poule, La Merveille, Papy Gâteau, Pièce rapportée, Prince Charmant, La princesse, Reine Mère, Sa Majesté, Son Altesse, Super-Héro, Superstar, Tanguy, La Terreur, Trésor, Wonder
Source officielleChambre des Terres
63119dac6f0d304f138e5ec5
25 août 2022
25 août 2022
N° 70 KS --------------- Copies exécutoires délivrées à : - Me Wong-Yen, - Me Passerat, - Me Théodore Céran J, le 31.08.2022.
Source officielleChambre civile 1-7
661a203a4cfa010008a2d8c9
12 avril 2024
12 avril 2024
COUR D'APPEL DE VERSAILLES Chambre civile 1-7 Code nac : 14C N° N° RG 24/02169 - N° Portalis DBV3-V-B7I-WON3 ( Décret n°2011-846 du 18 juillet 2011, Article L3211-12-4 du Code de la Santé
Source officielleChambre Sociale
69fd742dcdc6046d4702db30
7 mai 2026
7 mai 2026
LYON ; INTIMÉE : CPAM DE LA SARTHE [Adresse 2] [Localité 2] Représentée par Me Rebecca SHORTHOUSE de la SCP BODIN-BOUTILLIER-DEMAISON-GIRET-HIDREAU-SHORTHOUSE, substituée par Me Juliette WONG
Source officielleChambre des Terres
62849082498a54057d102efb
12 mai 2022
12 mai 2022
Monsieur [T] [HU] [C], Monsieur [L] [EH], Monsieur [P] [W] [EH] et Madame [CS] [EH] [ZG] épouse [FO] (les consorts [U]), aux droits de [TW] a [RR] et de [MV] [U], ayant tous pour avocat Maître CHANSIN-WONG
Source officielleCour d'Appel
6253cac6bd3db21cbdd8c066
19 juin 2008
19 juin 2008
d'une part ; Et : La Polynésie Française, représentée par M. le Président du Gouvernement, sis Avenue Pouvanaa a Oopa, BP 2551-98713 Papeete ; Intimée ; Représentée par Mme Roselyne WONG
Source officielleCour d'Appel
6253ca4dbd3db21cbdd8a9dc
18 octobre 2007
18 octobre 2007
la cession du terrain et constructions y édifiées lui appartenant à la SCI AHLEON pour la somme de 45 millions FCP ainsi que les éléments de son fonds de commerce "Magasin ORIENTEX" à Melle Aurélie WONG
Source officiellePôle 1 - Chambre 1
5fdb4ad5193ac228b06a7740
26 mars 2019
26 mars 2019
Ce jugement énonce : 'En vertu de l'ordonnance rendue par le président Wong en date du 3 octobre 2014, laquelle ordonnait, entre autres, que, à défaut pour les 1er et 2e Défendeurs de déposer et signifier
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
6a113995cdc6046d47a68980
22 mai 2026
22 mai 2026
[M] a adressé un nouveau mail informant Mme [F] avoir jeté les dessins tout en lui adressant les photos des titres de ces dessins en pièces jointes à son mail : 'Wonder Woman', 'la huitième merveille du
Source officielleChambre sociale 4-4
69e06d89cdc6046d476861ed
15 avril 2026
15 avril 2026
au sales équitable, à nos [25] avec des conséquences suivantes': impact sur la répartition des leads équitables + impact sur les résultats de [D] et collègues. ['] A date depuis le 4 octobre, [D] a 46 won
Source officiellePage 4 sur 6