Le syndicat des copropriétaires de l'ensemble immobilier BLEU AZUR a notifié de nouvelles conclusions par RPVA le 12 novembre 2019 à 12h51.

et a violemment heurté le pont de GADJI, - que deux de ses passagers sont décédés, Mr Frédéric Z... et Mr Nicolas D..., - que Mlle Angélique A..., passagère arrière du véhicule a été grièvement blessée

dangereux, aimant la vitesse, agressif au volant, un danger public, - qu'il avait déjà eu un accident, au même endroit, après avoir perdu le contrôle de son véhicule, lui-même ayant été grièvement blessé

DÉCISION : Yannick Z... a été gravement blessé au cours d'une agression survenue devant son domicile le 31 octobre 2005 à 22 heures.

Rachid Z... présentait des plaies saignantes à la tête, et un traumatisme crânien, et Aotman C... était plus légèrement blessé.

[I] [G] a été blessé au visage par le coude de M. 

X... a présenté essentiellement des blessures graves au membre inférieur droit. Le docteur H..., désigné en référé en qualité d'expert pour examiner M.

Simultanément Monsieur [J] a déposé plainte contre X avec constitution de partie civile pour blessures involontaires ayant entraîné une ITT de plus de trois mois.

Maria aurait pu se blesser ailleurs et à un autre moment qu'à son travail. Par conséquent, nous émettons des réserves sur les circonstances de temps et de lieu de l'accident déclaré par Mme A...

[X] à 17 mètres du point de stationnement, alors qu'il se trouvait à plus de 10 mètres de hauteur, lui occasionnant des blessures nécessitant une hospitalisation et une rééducation.

[H] expose qu'il a fait appel pour le principe, qu'il a continué à travailler malgré sa blessure et qu'il n'a pas eu un seul arrêt de travail.

EXPOSE DU LITIGE Madame Yvette A... a, le 20 juin 1991, été blessée dans un accident de la circulation survenu à CHARLEVILLES MEZIERES dont Monsieur Yves Y..., ayant heurté à l'arrière le véhicule dont

STEPHANOISE D'ABATTAGE, a été victime d'un accident du travail ; il a chuté d'un échafaudage et a été grièvement blessé ; la S.A.

Il précise enfin que les circonstances des blessures sont clairement définies par le témoignage de M.

Franck MADINIER, Conseiller, qui a procédé au rapport -Monsieur Gilles BALAY, Conseiller, - =- =- =- =- =- =- =- =- =- EXPOSE DU LITIGE Alors qu'il était passager, monsieur Bernard X... a été blessé

[X] s'est blessé lors d'une partie de bras de fer l'opposant au bras mécanique de la machine.

Ce geste d'agression a provoqué ma blessure sur le côté droit de ma tête, quelques centimètres au-dessus de mon oreille.

la décision entreprise et au rejet des prétentions de Frédéric X... aux motifs suivants: - l'arbitre du match et le délégué sportif ainsi que deux témoins ont rapporté que Frédéric X... avait été blessé