EXPOSE DU LITIGE La société Cordon Electronics (ci-après société Cordon) a pour activité la fabrication, la transformation, la réparation, l'entretien de tout matériel électronique.

Coudon : 2.

Elle fait par ailleurs état des fausses déclarations de Monsieur [Y] sur la valeur du véhicule et sur les coordonnées de l'ancien propriétaire et conclut à la déchéance de garantie.

l'inhalation de poussières d'amiante, provenant des systèmes de freinage des machines présentes au fond, soulignant qu'une telle exposition était insuffisante pour expliquer la survenue d'un cancer du côlon

sursis à exécution de la décision du 28 janvier 2025, de suspension des effets de la clause résolutoire, d'octroi de délais de grâce pour payer la dette locative, d'injonction de transmettre ses coordonnées

Le second rapport modifié mentionne en conclusion une inspection de «'la colonne B2 située face droite de l'entrée du bâtiment B2'», ce qui vise la colonne à droite de la porte d'entrée, donc la colonne

les listes électorales en vue de l'élection des membres du conseil d'université de Nîmes et notamment les formulaires indiquant les nom, date et lieu de naissance, nationalité, numéro INSEE et les coordonnées

Est joint à ce courrier un relevé intitulé « Détail ajustement annuel du 01/01/2016 au 31/12/2016 », faisant apparaître une ligne « Montant en instance d'affectation » avec, dans la colonne « Montants

l'autre colonne coulissant à l'intérieur de ladite colonne ; Que le collier, disposé autour de la seconde colonne permet de séparer le premier connecteur, solidaire de la première colonne, et le second

[I] aux droits duquel se trouve la SCI La Colonie et M.

BLAIZE COZON : 40 %, * CMV : 40 %, * société WICONA : 20 %, - condamné en conséquence la compagnie AGF IART en sa qualité d'assureur de la SARL CMV à garantir la SCP COZON BLAIZE COZON des condamnations

Le 8 novembre 2006, la SCI FOCH FAYOLLE a fait délivrer à l'EURL PRESSING CORDONNERIE FOCH deux commandements de quitter les lieux avant le 10 novembre 2006.

en ce qu'il a condamné la société U Cottone à verser à M.

Ces textes ont ainsi établi une présomption d'appartenance des colonnes montantes au réseau.

vertical, des colonnes de descente des eaux usées et la cassure de la canalisation principale.

l'EHPAD, concubin et père de ses clients : 1) l'intégralité du dossier médical ; 2) les pièces et résultats de l'enquête de l'ARS, et de tous autres organismes ; 3) la déclaration de sinistre ; 4) les coordonnées

COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Mme Christine CODOL, Présidente de Chambre, Mme Claire OUGIER, Conseillère, Mme Agnès VAREILLES, Conseillère.

a : * condamné la Sarl Coton Rouge au paiement de la somme de 7500 au titre de la prime supprimée depuis 2017 et 750 euros d'indemnité de congé payé, * condamné la Sarl Coton Rouge au paiement de la

fiscales de la SNC GEST CORDON d'un montant de 1 177 367,31 F soit 179 488,49 euros.

fiscales de la SNC GEST CORDON d'un montant de 1 177 367,31 F soit 179 488,49 euros.