Par conclusions d'incident du 9 janvier 2025, M.

BT01 de la construction, l'EIRL [N] [E] a sollicité la réduction à de plus justes proportions du montant des travaux de réfection mis à sa charge, et réclamé à titre reconventionnel une somme de 8 118

Sur la demande de réduction de l'indemnité de déchéance Mme [P] [A] divorcée [Y] critique le jugement déféré en ce qu'il a rejeté sa demande de réduction de l'indemnité de déchéance à la somme de un

* Sur la réduction du prix de vente La société [Q] [H] [C], à titre de sanction de l'inexécution contractuelle qu'elle invoque, sollicite une réduction du prix de vente à hauteur de 74.000 euros

- le 16 janvier 2026, la Société [1] communiquait via RPVA ses conclusions d'intimée n°2 (19 pages) en réponse aux conclusions d'appelant nº2 et n°3, sans aucune nouvelle pièce.

Elle réfute l'objection élevée par la cotisante relativement au fait que la caisse lui a appliqué une réduction qu'elle n'avait pas demandé en soutenant que la détermination des points acquis par Mme [

La caisse conclut encore qu'accueillir les conclusions de M.

La caisse conclut encore qu'accueillir les conclusions de M.

S'agissant de la formule de calcul des points de retraite de base des auto-entrepreneurs, Mme [Q] indique s'accorder avec les conclusions de la CIPAV, mais être contraire sur l'assiette de revenu dans

Elle réfute l'objection élevée par l'assurée relativement au fait que la caisse lui a appliqué une réduction qu'elle n'avait pas demandé en soutenant que la détermination des points acquis par Mme [M]

Par conclusions déposées le 3 avril 2024, M.

Par conclusions notifiées les 27 janvier et 16 février 2022, les appelants demandent à la cour : Vu les articles 1134, 1146, 1147 du Code Civil dans leur rédaction antérieure à l'ordonnance du 10 février

[J] à procéder à la réfection de la toiture sous astreinte, et ayant rejeté ses demandes indemnitaires. Par exploit du 9 avril 2024, M. [N] a fait assigner M.

Dans ses dernières conclusions notifiées par voie électronique le 14 mai 2025, Mme [C] demande à la cour de : Déclarer Mme [C] recevable et bien fondée en son appel, Réformer la décision entreprise

Aux termes de ses dernières conclusions remises le 22 décembre 2025, la société Foch demande à la cour, au visa des articles 1116, 1147 et 1149 du code civil, en leur rédaction antérieure à l'entrée en

* Par conclusions déposées le 14 janvier 2025, M.

Par dernières conclusions déposées au greffe et notifiées par RPVA le 10 février 2026, la SASU [V] demande à la cour de : - réformer le jugement rendu le 24 janvier 2025 par le tribunal judiciaire de

Les dernières conclusions du CIC sont en date du 24 avril 2017. Les dernières conclusions de M. [C] sont en date du 5 novembre 2019. L'ordonnance de clôture a été rendue le 7 novembre 2019.

, fins et conclusions, - confirmer le jugement dont appel en toutes ses dispositions, à l'exception de ce qu'il a déclaré prescrite l'action en réduction concernant la succession de M.

[P] [J] a fait assigner la SARL Vegetal Design devant le tribunal judiciaire de Rennes afin d'obtenir le paiement des travaux de réfection.