CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

675 résultats pour « course cycliste »

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Tous
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

3ème chambre

DCA_23PA03688_20250402

Admin. Appel

2 avril 2025

2 avril 2025

Procédure devant la Cour : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 11 août 2023 et 13 septembre 2024, le syndicat des copropriétaires SDC Fontenay 2 B, la société Val Fontenay, la société les

Source officielle
CA

5e chambre civile

67f603f2ebd7282443856736

Appel

8 avril 2025

8 avril 2025

Ce(s) magistrat(s) a (ont) rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Mme Françoise FILLIOUX, Présidente de chambre M.

Source officielle
CA

Chambre 1-6

6364ba43e405357f749ea567

Appel

3 novembre 2022

3 novembre 2022

Par courrier adressé au greffe de la cour d'appel le 9 mars 2021, elle a fait savoir qu'elle n'avait pas de créance à faire valoir.

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_25DA00040_20250402

Admin. Appel

2 avril 2025

2 avril 2025

Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 8 janvier 2025, M.

Source officielle
CA

Chambre 1-6

63b7cc7d6b63637c907b7889

Appel

5 janvier 2023

5 janvier 2023

[G] et la société MATMUT demandent à la cour de : ' infirmer le jugement ; ' débouter M.

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_21LY01824_20230309

Admin. Appel

9 mars 2023

9 mars 2023

Procédure devant la cour Par une requête et des mémoires enregistrés le 4 juin 2021, le 1er mars 2022 et le 2 décembre 2022, M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8c8bd3db21cbdd8644d

Appel

2 octobre 2002

2 octobre 2002

MUTUELLE DE L'INSEE COUR D'APPEL DE LYON PREMIERE CHAMBRE CIVILE ARRET DU 02 OCTOBRE 2003 APPELANT : Monsieur Basile X... représenté par la SCP AGUIRAUD-NOUVELLET avoués à la Cour assisté de Me SALICHON

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_23PA04164_20241003

Admin. Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme A, - les conclusions de M.

Source officielle
CAA

5ème chambre

DCA_24VE00383_20251218

Admin. Appel

18 décembre 2025

18 décembre 2025

Procédure devant la Cour : Par une requête et un mémoire complémentaire, enregistrés les 9 février 2024 et 2 décembre 2025, M. A...

Source officielle
CAA

5ème Chambre

DCA_23PA03169_20250213

Admin. Appel

13 février 2025

13 février 2025

Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 17 juillet 2023, M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cad3bd3db21cbdd8c338

Appel

15 septembre 2008

15 septembre 2008

Annie X... a relevé appel de cette décision par déclaration au secrétariat greffe de la cour, en date du 19 avril 2007.

Source officielle
CA

Chambre 1-2

6622095f9ce1420008389619

Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 1-2 ARRÊT DU 18 AVRIL 2024 N° 2024/291 Rôle N° RG 23/04874 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BLB7T [Y] [P] C/ S.A.

Source officielle
CAA

6ème chambre (formation à 3)

DCA_21BX00412_20221221

Admin. Appel

21 décembre 2022

21 décembre 2022

Procédure devant la cour : Par une requête, un mémoire et des pièces, enregistrés les 3 et 10 février 2021 et les 10 et 24 novembre 2022, M.

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_24LY02800_20260219

Admin. Appel

19 février 2026

19 février 2026

Par une requête et des mémoires enregistrés le 2 octobre 2024, le 21 février 2025 et le 1er avril 2025, la société Auchan Supermarché, représentée par Me Encinas (SELARL Letang Avocats), demande à la cour

Source officielle
CAA

2ème chambre JU

DCA_24MA00988_20240708

Admin. Appel

8 juillet 2024

8 juillet 2024

11 mai 2020 par lequel le maire de Nice a instauré des sens uniques de circulation temporaires et des pistes cyclables bidirectionnelles temporaires en sites propres sur les chaussées réservées aux cyclistes

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_21LY01810_20230309

Admin. Appel

9 mars 2023

9 mars 2023

Procédure devant la cour Par une requête et un mémoire, enregistrés les 4 juin 2021 et 2 décembre 2021, la SAS Textiss, représentée par Me Fanget, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ;

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_25PA03962_20260327

Admin. Appel

27 mars 2026

27 mars 2026

Procédure devant la Cour : Par une requête, enregistrée le 31 juillet 2025 la société Events Party, représentée par Me Meilhac, demande à la Cour : 1°) d’annuler ce jugement du 1er juillet 2025 du

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_23LY03988_20250701

Admin. Appel

1 juillet 2025

1 juillet 2025

En application de l'article R. 613-1-1 du code de justice administrative, la cour a demandé, par courrier du 5 mai 2025, à la commune de Montélier et à la SAS Lotima de produire, dans un délai de dix jours

Source officielle
CAA

6ème Chambre

DCA_23PA01437_20250521

Admin. Appel

21 mai 2025

21 mai 2025

Procédure devant la Cour : Par une requête, enregistrée le 7 avril 2023, et par un mémoire complémentaire, enregistré le 10 septembre 2023, M.

Source officielle
CA

5ème Chambre

6791dccfde5aa0323224da9e

Appel

22 janvier 2025

22 janvier 2025

MOTIFS DE LA DÉCISION Les appelants formulent devant la cour les mêmes demandes que celles présentées devant le tribunal. Ils font valoir que : - M.

Source officielle

Page 4 sur 34

← PrécédentSuivant →