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AND
OR
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"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 1 - Chambre 8
6a113715cdc6046d47a64517
22 mai 2026
parties les premières réponses techniques, et le cas échéant des propositions de solutions réparatoires ; - rejeté toutes demandes plus amples ou contraires des parties, y compris celles formées au titre
CHAMBRE SOCIALE SECTION B
6a192d1ecdc6046d4754ad60
28 mai 2026
PRETENTIONS Par dernières conclusions transmises par voie électronique au greffe de la cour d'appel de Bordeaux le 11 février 2026 auxquelles il convient de se référer pour un plus ample exposé des
Chambre 1-2
69d8a159cdc6046d47bd15a6
9 avril 2026
toutes demandes plus amples ou contraires ; - condamné in solidum Mme et M.
1ère Chambre
69f1a026cdc6046d47ee5be7
28 avril 2026
[S] [D] à payer à Mme [U] [I] la somme 31.362,60 euros ; - Débouté les parties de leurs demandes plus amples ou contraires ; - Rejeté les demandes respectives des parties fondées sur les dispositions
2ème Chambre civile
69f44514cdc6046d472eb5a3
30 avril 2026
toute autre demande plus ample ou contraire des parties ; - condamné Mme [E] aux entiers dépens de l'instance ; - rappelé que la présente décision est exécutoire de plein droit à titre provisoire.
Pôle 3 - Chambre 1
69e073d5cdc6046d47695e54
15 avril 2026
testament olographe du 26 décembre 2014'; - Rejeté la demande de dommages et intérêts formée par Mme [N] [E]'; - Rejeté toutes les autres demandes, plus amples ou contraires'; - Condamné Mme [Q] [E
Pôle 6 - Chambre 2
6a19253dcdc6046d4753a9d5
autres demandes plus amples ou contraires ; Rappelons que la présente décision est exécutoire par provision.»
Chambre civile Section 2
6a0ea17ecdc6046d4766a673
20 mai 2026
[A] [V], Débouté les parties de toutes demandes plus amples ou contraires, Dit n'y avoir lieu à application des dispositions de l'article 700 du code de procédure civile et débouté les parties de leur
69fd767acdc6046d47033a04
7 mai 2026
[D] d'une part, et de M. [H], d'autre part, au titre de ce texte ; rejeté toute demande plus ample ou contraire. Par déclaration du 1er août 2025, M.
2ème chambre section C
6a0fefa9cdc6046d4788f562
21 mai 2026
toute demande plus ample ou contraire.
Chambre Civile
69f042becdc6046d47cccf34
27 avril 2026
de la résidence '[Adresse 1]' ; - rejeté toute autre demande plus ample ou contraire ; - ordonné l'exécution provisoire ; - rejeté l'ensemble des demandes présentées sur le fondement de l'article 700
Ch. civile et commerciale
69f4357dcdc6046d472cdfd4
formulées sur le fondement de l'article 700 du code de procédure civile ; - rejeté toute autre demande, plus ample ou contraire ; - rappelé que l'exécution provisoire de la décision rendue était
Chambre de la Famille
69f19a14cdc6046d47ede1e6
de sa mission, - rejeté la demande d'attribution préférentielle formée par Mme [K], - rejeté la demande d'indemnité d'occupation formée par Mme [K], - rejeté toute autre demande, - rejeté la demande
9ème Ch Sécurité Sociale
69fd727ecdc6046d4702960b
6 mai 2026
Par jugement du 10 janvier 2022, ce tribunal a : - rejeté toutes les demandes de Mme [V] ; - rejeté la demande formée au titre de l'article 700 du code de procédure civile ; - condamné Mme [V] aux
Chambre sociale
69e709bccdc6046d47fa4a4d
de toutes autres demandes plus amples ou contraires.
1ère chambre civile
69df2431cdc6046d47482dd3
14 avril 2026
toutes autres demandes plus amples ou contraires, - dit n'y avoir lieu à application des dispositions de l'article 700 du code de procédure civile, - rappelé que la décision était assortie de l'exécution
Chambre Sociale
69fd7181cdc6046d47025dca
[P] la somme de 1 000 euros sur le fondement de l'article 700 du code de procédure civile, - rejeté toutes demandes plus amples ou contraires, - condamné l'Urssaf aux dépens.
Chambre civile 1-6
69e1c05fcdc6046d4787b78b
16 avril 2026
toute autre demande plus ample ou contraire des parties ; - condamné solidairement les sociétés Olivium [Localité 2] et Brasserie de [Localité 1] aux entiers dépens avec distraction au profit de Maitre
3e chambre sociale
69e1d378cdc6046d4789e94b
En application de l'article 455 du code de procédure civile, la cour renvoie expressément, pour plus ample exposé des prétentions et moyens des parties aux conclusions déposées par les parties pour l'audience
Sixieme Chambre
6a0afd50cdc6046d4711ceb1
[V], - ordonné l'exécution provisoire à hauteur de 600 euros TTC, - rejeté de manière plus ample les autres demandes de Mme [E] comme non justifiées ou fondées, - invité M.
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