ce jour-là, - ni que l'escalier aurait été « très raide » comme il le prétend, - ni que l'escalier n'aurait pas été conforme aux règles de sécurité.

Mais la cour n'est pas en mesure de vérifier qu'il s'agit du même escalier. M.

]  ; - dit que les époux X... n'ont aucun droit de passage ni de propriété indivise sur ledit escalier ; - fait interdiction aux époux X... d'utiliser ledit escalier ; - autorisé les époux A... à mettre

, dans la mesure où il pouvait justifier d'une prescription acquisitive sur ces escaliers et ce portail.

et la pose d'un escalier hélicoïdal pour un prix de 37'130 euros HT.

CHALAIS BOIS MENUISERIES ESCALIERS CHARPENTES ----------------------- DU 09 OCTOBRE 2025 ----------------------- Grosse délivrée le : ORDONNANCE

SIMMAD ESCALIERS C/ S.A.S. ETABLISSEMENTS POULINGUE Décision déférée à la cour : Ordonnance rendue le 20 Mai 2022 par le TJ hors JAF, JEX, JLD, J.

..ledit escalier sera commun entre les deux lots".

Il est vrai que les escaliers étaient anormalement glissants à l'origine ".

SUR CE, LA COUR, SUR LA PROPRIETE DE L'ESCALIER Considérant qu'il appartient à Mme [R], qui revendique la propriété de l'escalier litigieux, de rapporter la preuve de la propriété, laquelle se fait

Après analyse des expertises judiciaire et privée, concernant le désordre relatif à l'escalier, il a retenu la responsabilité de M.

- lot n°2 : au rez-de-chaussée du bâtiment A : une enfilade de dégagement donnant sur un escalier privatif desservant : à mi-étage : un demi-palier d'escalier, au 1er étage un palier d'escalier

l'escalier, se situe sur la propriété de ces derniers et que leur parcelle n° [Cadastre 3] n'a pas d'accès sur l'escalier.

son secrétariat le 29 février 2016, à la suite du refus opposé par la maire de Paris à sa demande de copie de documents relatifs aux travaux de démolition partielle et de reconstruction des cages d'escalier

A l'appui de ses dires elle verse aux débats, deux séries de photos de l'escalier du parking Vauban, la première prise juste après l'accident où l'on peut observer la non-conformité dudit escaliers, et

l'installation du nouvel escalier.

de l’immeuble ne relève ni des « escaliers droits » ni des « escaliers en vis » au sens du point d) puisqu’il s’agit d’un escalier en vis à jour central dont le limon se développe autour d’un jour central

Elles font valoir que le critère de l'utilité est inopérant pour les dépenses relatives aux escaliers et qu'en tout état de cause, les copropriétaires en ont, en l'espèce, l'utilité.