F, huit autres anciens salariés de la société Gesrea démissionnaires au 30 septembre 2014, M. E et la société Zoom Corporation.

: Procédure contentieuse antérieure : La société Sidel Holding a demandé au Tribunal administratif de Montreuil de prononcer le rétablissement du déficit qu'elle a déclaré au titre de l'exercice clos

SARL 2G Promotion a demandé au tribunal administratif de Lyon de prononcer la décharge de la cotisation supplémentaire d'impôt sur les sociétés à laquelle elle a été assujettie au titre de l'exercice clos

[I] des rapports expurgés des termes litigieux au greffe du tribunal de commerce de Nantes sous astreinte de 150 euros par jour de retard, commençant à courir dans un délai de huit jours compter de la

. : 06 / 02988 RT / AG CONSEIL DE PRUD'HOMMES D'ORANGE 10 mai 2006 Section : Industrie SA CLOS D'AGUZON C / X...

au titre de l'exercice clos en 2012 et à 295 660 euros au titre de l'exercice clos en 2013.

[P] [Y] indique : « le jeudi 26 octobre 2017 vers 12 :15 en passant devant « Le clos des fleurs », j'ai vu M.

La société CLL Pharma fait observer que la SCI Val Moulin a obtenu un permis de construire.

, mise en délibéré au six septembre deux mille dix huit.

Elle a fait l'objet d'un examen de comptabilité au titre de l'exercice clos le 31 décembre 2016.

, Monsieur WASTL DELIGNE, Substitut de Monsieur le Procureur Général, en ses réquisitions, ne s'opposant pas au huis-clos, Maître CHABANE, Avocat au Barreau de PARIS, en ses observations, déclarant

Néanmoins, sur la demande de trois membres ou du maire, le conseil municipal peut décider, sans débat, à la majorité absolue des membres présents ou représentés, qu’il se réunit à huis clos.

le 31 août 2015 et primitive au titre de l’exercice clos le 31 août 2016.

C/ [B] [P] SCCV LE CLOS DE LA GARE S.A.R.L.

Elle fait observer que la balance comptable provisoire de l'appelante pour l'exercice clos au 31 décembre 2016 adressée à M. [T] [G] par M.

principal, la décharge ou, à titre subsidiaire, la réduction, en droits et pénalités, des cotisations supplémentaires d'impôt sur les sociétés auxquelles elle a été assujettie au titre des exercices clos

Etangs 01240 SAINT PAUL DE VARAX représentée par la SCP LAFFLY-WICKY, avoués à la Cour assistée de Me OHMER, avocat Instruction clôturée le 10 Mars 2009 Audience de plaidoiries du 10 Mars 2009 La huitième

que les intérêts de retard à échoir sur l'ensemble des autres dettes éligibles à la procédure, c'est à dire envers la banque LA HENIN pour la somme de 36 969.52 Francs, le CREDIT INDUSTRIEL DE L'OUEST (ClO

lui ont été assignés au titre de la période du 1er janvier 2011 au 31 décembre 2012 et des cotisations supplémentaires d'impôt sur les sociétés auxquelles elle a été assujettie au titre des exercices clos

La SCI le Clos Saint Jean a été constituée pour une durée de 5 ans et son terme expirait de 1er août 2010.