CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

5 170 résultats pour « individualité »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Ch.secu-fiva-cdas

627b55a676c5d9057df8009a

Appel

10 mai 2022

10 mai 2022

Le 04 juin 2018 ses parents ont saisi la Maison Départementale des Personnes Handicapées de la Savoie (la MDPH) d'une demande de maintien de l'aide à la vie scolaire de l'enfant mais individualisée et

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

61638eed0d12e998c06d9d45

Appel

21 janvier 2011

21 janvier 2011

Le 30 mars 1999, elle a souscrit un mandat de gestion individualisé de portefeuille, orientation Equilibre et, le même jour, un mandat de gestion individualisé de portefeuille Plan d'épargne en actions

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_22NT01737_20230616

Admin. Appel

16 juin 2023

16 juin 2023

B a demandé l'annulation devant le tribunal administratif de Caen, le directeur du centre pénitentiaire a ordonné la prolongation de ces mesures de prise en charge individualisée jusqu'au 21 juillet 2020

Source officielle
CA

Chambre civile 1-7

69e06df2cdc6046d47687bbd

Appel

14 avril 2026

14 avril 2026

jointe le ministère public absent Vu les dispositions des articles L. 742-1 et suivants et R743-10 et suivants du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile ; Vu l'extrait individualisé

Source officielle
CA

Chambre civile 1-7

69e1c024cdc6046d4787a9d7

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

jointe le ministère public absent Vu les dispositions des articles L. 742-1 et suivants et R743-10 et suivants du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile ; Vu l'extrait individualisé

Source officielle
CA

Chambre civile 1-7

69facb5ecdc6046d47be3f86

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

jointe le ministère public absent Vu les dispositions des articles L. 742-1 et suivants et R743-10 et suivants du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile ; Vu l'extrait individualisé

Source officielle
CA

Chambre civile 1-7

69d88612cdc6046d47b9ebdf

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

jointe le ministère public absent Vu les dispositions des articles L. 742-1 et suivants et R743-10 et suivants du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile ; Vu l'extrait individualisé

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 5

6a1fb93ccdc6046d47e92b80

Appel

2 juin 2026

2 juin 2026

[K] a été promu au poste de responsable univers multimedia, statut cadre, position 2, moyennant un salaire brut mensuel de 2 500 euros, outre une rémunération variable individualisée complétant sa rémunération

Source officielle
CA

Chambre civile 1-7

6a152af7cdc6046d47f25d67

Appel

23 mai 2026

23 mai 2026

jointe le ministère public absent Vu les dispositions des articles L. 742-1 et suivants et R. 743-10 et suivants du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile ; Vu l'extrait individualisé

Source officielle
CA

Chambre civile 1-7

69fd6f1ccdc6046d4701efd8

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

jointe le ministère public absent Vu les dispositions des articles L. 742-1 et suivants et R. 743-10 et suivants du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile ; Vu l'extrait individualisé

Source officielle
CA

ETRANGERS

6a02b4cdcdc6046d4770998c

Appel

6 mai 2026

6 mai 2026

rendu l'ordonnance suivante : Vu les dispositions des articles L. 742-1 et suivants et R743-10 et suivants du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile ; Vu l'extrait individualisé

Source officielle
CA

14e chambre

6033776b9270a02ba1543d36

Appel

8 juin 2017

8 juin 2017

par site des coûts de fonctionnement actuel des sites, loyers en cours, coûts de déménagements, * Chiffrages individualisés par site des coûts de fonctionnement des implantations envisagées, coûts de

Source officielle
CA

Chambre Civile

63d0d61b81a7b805de12b680

Appel

16 janvier 2023

16 janvier 2023

Toutefois, les dépenses afférentes aux prestations individualisées ne constituent pas des charges de copropriété.'

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

6163279033484180ee7228c6

Appel

1 décembre 2011

1 décembre 2011

que sont en conséquence soumises à cotisations les sommes provisionnées par l'employeur pour le financement de prestations complémentaires de retraite garanties aux salariés cadres, ces sommes, individualisées

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_24PA03175_20251008

Admin. Appel

8 octobre 2025

8 octobre 2025

Il soutient que la subvention accordée à l’association par l’ADEME en 2015 est soumise à la TVA, dès lors qu’elle a été versée en contrepartie de services individualisés fournis pour l’avantage direct

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd1ebd3db21cbdd924d6

Appel

26 mai 2015

26 mai 2015

Elle estime opportun la désignation d'un mandataire privé susceptible d'exercer la mesure de manière plus individualisée.

Source officielle
CA

Avis

CADA:20163993

Appel

20 octobre 2016

20 octobre 2016

entre le public et l'administration, à savoir les éléments relatifs à sa situation personnelle (date de naissance, adresse privée, situation de famille, horaires de travail) ainsi que les éléments individualisés

Source officielle
CA

Chambre Premier Président

686f4c90d3976f57d00d3122

Appel

9 juillet 2025

9 juillet 2025

[S] expose également que le conseil de prud'hommes a motivé et caractérisé chaque poste de préjudice et individualisé l'indemnisation de chacun d'entre eux.

Source officielle
CA

Chambre Premier Président

686f4c91d3976f57d00d3124

Appel

9 juillet 2025

9 juillet 2025

[S] expose également que le conseil de prud'hommes a motivé et caractérisé chaque poste de préjudice et individualisé l'indemnisation de chacun d'entre eux.

Source officielle
CA

Chambre Premier Président

686f4c91d3976f57d00d3126

Appel

9 juillet 2025

9 juillet 2025

[H] expose également que le conseil de prud'hommes a motivé et caractérisé chaque poste de préjudice et individualisé l'indemnisation de chacun d'entre eux.

Source officielle

Page 4 sur 259

← PrécédentSuivant →