L'employeur précise avoir été alerté sur ces questions ('matériel inadapté, normes d'hygiène non respectées') par un courrier du 7 septembre 2015 du conseil de Monsieur [C] auquel il a répondu par courrier

le 28 septembre 2016, une ablation de matériel, avivement greffe et arthrodèse L4-S2, recalibrage et stabilisation dynamique (Intsapine) L3-L4 ; le 21 décembre 2016, opération en raison d'une désunion

manière précise, datée et circonstanciée de mars à juillet 2015 des dépassements horaires non payés ainsi que des conditions de travail rendues plus difficiles en juillet 2015 par la chaleur et un matériel

responsabilité décennale des constructeurs ; - elle n'a jamais entendu rechercher la responsabilité décennale de la société Xylem Water Solutions ; - le sous-traitant de la société Edgard Duval a fourni un matériel

santé dès lors notamment qu'elle " a dû attendre plus de deux ans pour obtenir l'aménagement de son poste en télétravail ", et que cette situation a engendré " de multiples douleurs en raison d'un matériel

Le syndicat des copropriétaires ne peut prendre prétexte de l'absence d'indication de cette pompe dans le règlement de copropriété ou de l'éventuelle inadaptation de l'équipement installé pour estimer

Exclusion faite de ces 3 matériels, il demeure donc à examiner les désordres invoqués au titre des 4 autres matériels livrés, incluant un convoyeur à chaîne.

manifester, lors de la grossesse de Mme Y..., une certaine hostilité à l'égard des propositions d'aide et des interventions des services sociaux, le couple vivant par ailleurs dans des conditions matérielles

SOLUTIONS est à l'origine des préjudices subis, -la SASU DE LAGE LANDEN LEASING a manqué à son obligation de conseil et d'information, lui louant un matériel totalement inadapté et surdimensionné au regard

logiciel de la société OCTANT qui avait choisi le matériel sous sa seule responsabilité ; Considérant qu'il résulte de ces constatations techniques que le matériel livré était inadapté aux besoins

Ce médecin expose encore que les déformations importantes avec point d'appui et les modifications cutanées et volumétriques du moignon rendent le matériel jusqu'alors suffisant inadapté.

Selon l'expert, le matériel est inadapté au site sur lequel le bâtiment a été édifié, en ce qu'il est exposé aux vents variants entre la force 7 (pendant des périodes de 2.5 j travaillés), la force 6 (

électriques présentant des risques de contact direct, des matériels électriques vétustes inadaptés à l'usage, des conductions non protégés mécaniquement.

La décision indique aussi qu'elle se fonde sur plusieurs dysfonctionnements rappelés lors de l'entretien du 9 novembre 2018 avec la cheffe adjointe du service de la protection maternelle et infantile (

Le 21 janvier 2014, la SARL [10] a été condamnée par le tribunal correctionnel de Toulouse pour blessures involontaires consécutives à la mise à disposition d'un matériel ancien et inadapté aux tâches

Le matériel a été fourni et installé par la société AIRLIZ, également chargée de la maintenance.

septembre 2020 devant le tribunal de commerce de Paris, à titre subsidiaire, - constater que la société Service.expert.entreprise a manqué à ses obligations contractuelles en fournissant du matériel

de climatiseurs sans déclaration préalable de travaux avec retard de 6 mois dans l'installation des salons, mise en place de système de video surveillance sans déclaration préalable, acquisition de matériel

[U] [W] l'ayant du reste utilisé sans problème les jours précédents ; - rien n'établit non plus que le matériel était inadapté ; - l'accident résulte manifestement d'une maladresse de l'ouvrier ; -

, toutes deux fondées sur un manquement à l'obligation de conseil en ce que d'une part elle aurait dû l'orienter vers une solution plus économique que la location, et que d'autre part le modèle du matériel