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504 résultats pour « ouvrier coiffeur »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c8c3bd3db21cbdd8632e

Appel

28 juin 2002

28 juin 2002

Vu l'appel relevé par la société L'idéal du jugement réputé contradictoire, rendu le 6 novembre 2001 par le tribunal de commerce de Paris, qui ouvre à son égard une procédure de liquidation judiciaire,

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

65a23c847ca18b0008e5821e

Appel

12 janvier 2024

12 janvier 2024

EXPOSE DES FAITS ET DE LA PROCÉDURE La société Kiane Crea exploite un salon de coiffure sous l'enseigne « Saint Algue », à [Localité 4] (Ain).

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_22NT00534_20230718

Admin. Appel

18 juillet 2023

18 juillet 2023

Coiffet ; - les conclusions de Mme Malingue, rapporteure publique ; - et les observations de Me Deniau, représentant M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc29bd3db21cbdd8f4e4

Appel

16 avril 2012

16 avril 2012

BRUNO COIFF aux dépens de l'instance. Par déclaration enregistrée le 15 mars 2011, la S. A. R. L. BRUNO COIFF a relevé appel de cette décision.

Source officielle
CA

CHAMBRE CIVILE

642e6384826f3a04f52166f6

Appel

5 avril 2023

5 avril 2023

Elle exploite un salon de coiffure sous l'enseigne Coiff & Co au [Adresse 2] à [Localité 1] (32).

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_23NT01292_20250318

Admin. Appel

18 mars 2025

18 mars 2025

Coiffet, - et les conclusions de Mme Bailleul, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_23NT00484_20241001

Admin. Appel

1 octobre 2024

1 octobre 2024

B relève le fait que le nombre moyen de jours d'absence des femmes cadres (18,71) est équivalent à celui des ouvriers (19,25) et rappelle que l'on refuse d'accorder des jours de carence aux ouvriers alors

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c903bd3db21cbdd8701e

Appel

13 janvier 2004

13 janvier 2004

ESPACE COIFFURE et la S.A.R.L.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c854bd3db21cbdd84f14

Appel

11 février 2000

11 février 2000

INTERNATIONALE ACADEMIE, pour l'exploitation d'un salon de coiffure à Caen. Elles affirment que Monsieur X... n'invoque le dol que pour se soustraire à ses obligations financières.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

5fd967fe34aa9d5395b76292

Appel

6 février 2020

6 février 2020

exploitant un salon de coiffure depuis 1999 sous le nom de "coiffure et nature" sis [Adresse 2].

Source officielle
CA

Chambre 4-6

6545ee024ac6088318da10e8

Appel

3 novembre 2023

3 novembre 2023

. *** EXPOSE DU LITIGE Mme [H] [F] a été engagée qualité de coiffeuse niveau 1 coefficient 130 par Mme [G] [K], exploitant un salon de coiffure

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

653a070ad0451e8318d0ec5e

Appel

25 octobre 2023

25 octobre 2023

EXPOSE DU LITIGE Les sociétés [Localité 4] Coiff, [Localité 5] Coiff et Société 34 appartiennent au groupe Provalliance (Franck Provost) : - la SARL [Localité 4] Coiff exploite un salon de coiffure

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_23NT01291_20241001

Admin. Appel

1 octobre 2024

1 octobre 2024

Coiffet, - et les conclusions de Mme Bougrine, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_24NT00556_20250318

Admin. Appel

18 mars 2025

18 mars 2025

Coiffet a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_23NT03395_20241001

Admin. Appel

1 octobre 2024

1 octobre 2024

Coiffet, - les conclusions de Mme Bougrine, rapporteure publique, - et les observations de Me Gouret, représentant la société et de Me Douard, représentant M. C.

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_22NT02629_20240917

Admin. Appel

17 septembre 2024

17 septembre 2024

Coiffet, - et les conclusions de Mme Bougrine, rapporteure publique. Une note en délibéré a été produite le 3 septembre 2024 pour MM. G et E C. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CA

CHAMBRE CIVILE

642e6384826f3a04f52166f2

Appel

5 avril 2023

5 avril 2023

En vertu de ces décisions, le salon de coiffure exploité par la SARL [Localité 4] Coiff' a dû fermer entre le 15 mars et le 11 mai 2020.

Source officielle
CA

1ere Chambre sect.Civile

6349005363d497adffda4296

Appel

11 octobre 2022

11 octobre 2022

commerce de Reims aux fins d'ouverture d'une procédure collective de Madame [Y] [R] [F], inscrite au RCS de Reims sous le numéro 500 725 882, ayant pour activité «'la vente de produits cosmétiques, coiffure

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 3

67908b3f4143037ceabfc073

Appel

13 janvier 2025

13 janvier 2025

Annexe de Bowette du 01/10/1984 au 31/01/1985, Bowetteur Galerie Horizontale du 01/02/1985 au 31/07/1985, Bétonneur Coffreur Ferrailleur du 01/08/1985 au 31/10/1985, Ouvrier Annexe de Bowette du 01

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_23NT03565_20250603

Admin. Appel

3 juin 2025

3 juin 2025

Il y a exercé la profession d'ouvrier des techniques de l'électronique puis d'ouvrier des techniques de l'énergie.

Source officielle

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