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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c8c3bd3db21cbdd8632e
28 juin 2002
Vu l'appel relevé par la société L'idéal du jugement réputé contradictoire, rendu le 6 novembre 2001 par le tribunal de commerce de Paris, qui ouvre à son égard une procédure de liquidation judiciaire,
CHAMBRE SOCIALE B
65a23c847ca18b0008e5821e
12 janvier 2024
EXPOSE DES FAITS ET DE LA PROCÉDURE La société Kiane Crea exploite un salon de coiffure sous l'enseigne « Saint Algue », à [Localité 4] (Ain).
6ème chambre
DCA_22NT00534_20230718
18 juillet 2023
Coiffet ; - les conclusions de Mme Malingue, rapporteure publique ; - et les observations de Me Deniau, représentant M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.
6253cc29bd3db21cbdd8f4e4
16 avril 2012
BRUNO COIFF aux dépens de l'instance. Par déclaration enregistrée le 15 mars 2011, la S. A. R. L. BRUNO COIFF a relevé appel de cette décision.
CHAMBRE CIVILE
642e6384826f3a04f52166f6
5 avril 2023
Elle exploite un salon de coiffure sous l'enseigne Coiff & Co au [Adresse 2] à [Localité 1] (32).
DCA_23NT01292_20250318
18 mars 2025
Coiffet, - et les conclusions de Mme Bailleul, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
DCA_23NT00484_20241001
1 octobre 2024
B relève le fait que le nombre moyen de jours d'absence des femmes cadres (18,71) est équivalent à celui des ouvriers (19,25) et rappelle que l'on refuse d'accorder des jours de carence aux ouvriers alors
6253c903bd3db21cbdd8701e
13 janvier 2004
ESPACE COIFFURE et la S.A.R.L.
6253c854bd3db21cbdd84f14
11 février 2000
INTERNATIONALE ACADEMIE, pour l'exploitation d'un salon de coiffure à Caen. Elles affirment que Monsieur X... n'invoque le dol que pour se soustraire à ses obligations financières.
Pôle 5 - Chambre 5
5fd967fe34aa9d5395b76292
6 février 2020
exploitant un salon de coiffure depuis 1999 sous le nom de "coiffure et nature" sis [Adresse 2].
Chambre 4-6
6545ee024ac6088318da10e8
3 novembre 2023
. *** EXPOSE DU LITIGE Mme [H] [F] a été engagée qualité de coiffeuse niveau 1 coefficient 130 par Mme [G] [K], exploitant un salon de coiffure
Chambre Commerciale
653a070ad0451e8318d0ec5e
25 octobre 2023
EXPOSE DU LITIGE Les sociétés [Localité 4] Coiff, [Localité 5] Coiff et Société 34 appartiennent au groupe Provalliance (Franck Provost) : - la SARL [Localité 4] Coiff exploite un salon de coiffure
DCA_23NT01291_20241001
Coiffet, - et les conclusions de Mme Bougrine, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
DCA_24NT00556_20250318
Coiffet a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
DCA_23NT03395_20241001
Coiffet, - les conclusions de Mme Bougrine, rapporteure publique, - et les observations de Me Gouret, représentant la société et de Me Douard, représentant M. C.
DCA_22NT02629_20240917
17 septembre 2024
Coiffet, - et les conclusions de Mme Bougrine, rapporteure publique. Une note en délibéré a été produite le 3 septembre 2024 pour MM. G et E C. Considérant ce qui suit : 1. M.
642e6384826f3a04f52166f2
En vertu de ces décisions, le salon de coiffure exploité par la SARL [Localité 4] Coiff' a dû fermer entre le 15 mars et le 11 mai 2020.
1ere Chambre sect.Civile
6349005363d497adffda4296
11 octobre 2022
commerce de Reims aux fins d'ouverture d'une procédure collective de Madame [Y] [R] [F], inscrite au RCS de Reims sous le numéro 500 725 882, ayant pour activité «'la vente de produits cosmétiques, coiffure
Chambre Sociale-Section 3
67908b3f4143037ceabfc073
13 janvier 2025
Annexe de Bowette du 01/10/1984 au 31/01/1985, Bowetteur Galerie Horizontale du 01/02/1985 au 31/07/1985, Bétonneur Coffreur Ferrailleur du 01/08/1985 au 31/10/1985, Ouvrier Annexe de Bowette du 01
DCA_23NT03565_20250603
3 juin 2025
Il y a exercé la profession d'ouvrier des techniques de l'électronique puis d'ouvrier des techniques de l'énergie.
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