CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 2
6034c18aa8ab3dac9b38c8bb
30 septembre 2016
[V] a adopté des positionnements qui se retrouvent habituellement pour ce type d'objets afin de permettre d'identifier le nombre d'objets et leurs particularités, il n'en demeure pas moins que celui-ci
Chambre sociale
69e0786dcdc6046d4769bf8f
1 avril 2026
Inapte à un poste comportant des contraintes lombaires, type manutention manuelle de charges (parpaing), des positions maintenues penchées en avant ou sur le coté.
CHAMBRE 1 SECTION 1
63d8c0722182c005de24d114
26 janvier 2023
Elle ajoute que contrairement à ce qu'il affirme en cause d'appel, M.
9e Chambre B
616290cae498f0b428bb8325
16 mai 2013
FAITS ET PROCEDURE [J] [K] a été engagée par la société CISI, suivant contrat à durée indéterminée à effet du 1er décembre 1996 en qualité d'analyste programmeur principal position 3.3, la convention
Cour d'Appel
6253c8a7bd3db21cbdd85e0d
15 janvier 2002
COUR D'APPEL DE ROUEN CHAMBRE DES APPELS PRIORITAIRES ARRET DU 15 JANVIER 2002 DECISION ATTAQUEE: T.I.
1ère Chambre
65a784318121050008662eac
16 janvier 2024
Il estime plus pertinent de la démolir pour construire une maison de plain-pied parfaitement adaptée.
3ème chambre
DCA_23PA03743_20241009
9 octobre 2024
D G et Mme B C, épouse G, qui résidaient à Saint-Ouen jusqu'en août 2017, imputent les maladies respiratoires contractées par leur fille mineure A, née le 11 mai 2015, à la pollution atmosphérique de la
6253c9d6bd3db21cbdd89558
18 septembre 2006
Philippe ont relevé appel de cette décision ; Par acte du 2 avril 2004 Monsieur Serge A... a été appelé en intervention forcée par les appelants aux fins de voir déclarer l'arrêt à intervenir
Chambre civile section A
69e85e10cdc6046d47195b4b
21 avril 2026
A ARRÊT DU MARDI 21 AVRIL 2026 Appel d'un jugement (N° R.G. 23/00538) rendu par le tribunal judiciaire de Bourgoin-Jallieu en date du 12 décembre 2024 suivant déclaration d'appel du 03 février
Sociale C salle 2
6639c3c79413110008238615
19 avril 2024
ORDONNANCE DE CLÔTURE : rendue le 14 février 2024 Monsieur [S] a été embauché par la SASU SEM en qualité de chef d'équipe (Ouvrier, niveau IV, Position 1, coefficient 250) dans le cadre d'un contrat
2e chambre - formation à 3
DCA_25DA00717_20260506
6 mai 2026
Elles sont adaptées aux contraintes spécifiques des étudiants ou personnes bénéficiant de la formation continue présentant un handicap ou un trouble invalidant de la santé ou en état de grossesse.
6253ca20bd3db21cbdd8a1ee
5 février 2008
COUR D'APPEL DE VERSAILLES Code nac : 80A 6ème chambre ARRET No CONTRADICTOIRE DU 05 FÉVRIER 2008 R.G. No 07/01440 AFFAIRE : Bernard X...
3e Chambre A
6032be228003c634bb48aa2b
30 novembre 2017
à construire ainsi que la mention des travaux d'adaptation au sol, nécessaires.
Pôle 4 - Chambre 1
69d9db12cdc6046d47d925d6
10 avril 2026
Copies exécutoires RÉPUBLIQUE FRANÇAISE délivrées aux parties le : AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 4 - Chambre 1 ARRÊT DU 10 AVRIL 2026 (n°2026/ , 5 pages) Numéro d'inscription
Chambre Commerciale
63c8ef49dc5b777c90993139
18 janvier 2023
que l'État les avait toujours considérés comme relevant du domaine privé), elle n'était pas tenue d'adopter elle-même une position propre.
Pôle 6 - Chambre 5
6033536c597145046f358b49
6 juillet 2017
MOTIFS DE LA DECISION Sur le harcèlement moral et la cause du licenciement A l'appui de son appel, M.
60360ac126cfde6f73021c21
7 janvier 2016
de celle-ci » ; que M.
6253ccb7bd3db21cbdd910d7
11 février 2014
Soutenant que les tâches accomplies par ce salarié se limitaient à celles visées à la position 1 du niveau 1 de la convention collective du Bâtiment, il conclut qu'il ne peut prétendre à aucune demande
CHAMBRE 2 SECTION 2
615e0d09c25a97f0381f4b7a
4 novembre 2014
d'un matériel adapté.
63c8ef4bdc5b777c9099313f
jeu » de la Compagnie de [Localité 8], qui selon lui tantôt adopte la position de l'État sur la nature des biens en litige (domaine public), tantôt conteste cette même position ; il déclare que les preneurs
Page 4 sur 643