[U] faisant état de quinze séances de kinésithérapie, peu important que Mme [M] [Y] n'en justifie pas du paiement, suffit à établir la réalité de l'accomplissement de tels soins et de leur montant.

de kinésithérapie.

Lorsque les conditions de prise en charge d'un acte prévu à la NGAP ne sont pas respectées, le refus de remboursement par l'assurance maladie est justifié.

de kinésithérapie et de réalisation d'examens complémentaires.

de kinésithérapie ; sans ressources et victime de violences conjugales, elle ne dispose pas des moyens financiers pour avoir effectivement accès aux soins médicaux et aux médicaments dont le prix est

la somme de 97 982,88 euros, Constaté qu'il ne reste aucun disponible en faveur de monsieur Z..., Condamné in solidum madame Gisèle X... et la société HCRM représentant la société PROBUS à rembourser

Contestant cette décision, Mme [V] a saisi la commission de recours amiable, laquelle a, dans sa séance du 18 décembre 2019, rejeté sa demande.

de kinésithérapie pour l’entretien musculaire à raison de deux séries de vingt séances par an et des traitements à visée antalgique.

pendant son incarcération, il n'a pas eu la possibilité de se faire soigner correctement des suites d'un accident de la circulation survenu le 24 septembre 2015'; - qu'il n'a pas pu bénéficier de séances

-1- Les Frais Divers Monsieur X... demande la somme de 1. 000 ¿ au titre du remboursement des frais de déplacement liés aux examens et aux 45 séances de kinésithérapie.

qu'il estime avoir subis le 6 février 2017 à la suite de son intervention en qualité de collaborateur occasionnel du service public et, d'autre part, à la Semitan une somme de 1 636,31 euros en remboursement

Il a engagé une série de séances de kinésithérapie et en l’absence de récupération suffisante, il a subi une intervention chirurgicale le 16 mars 2018, afin de réaliser une suture de la coiffe des rotateurs

La caisse lui a remboursé la somme de 14 363,32 €.

L'appelante produit pour les séances de kinésithérapie : - un document établi par ses soins récapitulant ses déplacements avant consolidation, - les justificatifs de 67 rendez-vous de kinésithérapie

La CPAM, par conclusions déposées le 30 décembre 2025, demande à la cour de condamner l'employeur à lui rembourser l'indemnisation qui sera fixée au titre du déficit fonctionnel permanent.

des frais de suivis médicaux et de suivis de kinésithérapie suite à l'accident de travail ; - Débouté madame [Z] des fins de son recours ; - Condamné madame [Z] aux dépens de l'instance.

Henriette à lui payer à titre provisionnel : - la somme de 2. 421, 14 € en remboursement des prestations déjà versées au titre de son mandat de gestion de la caisse de prévoyance et de retraite ; - la

La CAISSE DE COMPENSATION DES PRESTATIONS FAMILIALES, DES ACCIDENTS DU TRAVAIL ET DE PRÉVOYANCE DES TRAVAILLEURS prenait acte des conclusions du rapport de l'expert et sollicitait le remboursement des

[C] [G] fait valoir qu'un certain nombre de frais médicaux sont restés à sa charge, à savoir notamment, les séances de kinésithérapie, les consultations médicales et les frais pharmaceutiques pour une

Il n'établit non plus aucun lien s'agissant des séances de kinésithérapie suivies ultérieurement.