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AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 2
6162dcfacadecb9ef7c7e02a
14 septembre 2012
dans lequel est écrit le terme 'Tiercé' en lettres blanches avec au dessus un dessin stylisé de tête de cheval de couleur vert clair, * 'Quarté+' n° 0 232 022 63 constitué d'un cartouche de couleur bleu
5ème chambre
DCA_22NT02310_20240423
23 avril 2024
Le document cartographique du schéma de cohérence territoriale identifiant les trames vertes et bleues du territoire est suffisamment précis pour permettre de retenir que le sous-secteur nord concerné
Chambre sociale 4-3
66f4fb92707a71fa3b54634c
3 avril 2024
LA MAISON BLEUE, Attendu que Monsieur [D] [N] a formulé sans réserve le 13 mars 2024 par voie électronique un désistement d'appel, Attendu que la partie intimée, S.A.S.
RETENTIONS
661f66042313f20008a5263b
16 avril 2024
Il explique qu'il a un tatouage au bras et qu'on va le tuer pour ça s'il rentre au bled. Il explique qu'il ne rentrera pas au bled.
9ème Ch Sécurité Sociale
65b210eac4cf860008dff68c
24 janvier 2024
[M] était en train de passer du câble ; Nature de l'accident : il était en train de descendre d'un escabeau après avoir passé du câble lorsqu'il se serait blessé la cheville droite une fois le pied posé
Pôle 3 - Chambre 5
6538b3fb7ffc2c8318ee00b3
24 octobre 2023
Il verse la photocopie de la traduction en français de « l'acte de naissance copie intégrale » sur laquelle a été apposé un tampon bleu en original du traducteur avec la mention « fait le 11 juin 2021
14e Chambre
603323ecb95ea99587694df8
20 septembre 2017
Or, il prétend avoir été blessé aux cervicales par l'effet du choc mais n'avoir commencé à souffrir que vers 19 heures.
Pôle 6 - Chambre 13
5fdbbdaff718f39ce5bbd6c2
1 février 2019
Maria aurait pu se blesser ailleurs et à un autre moment qu'à son travail. Par conséquent, nous émettons des réserves sur les circonstances de temps et de lieu de l'accident déclaré par Mme A...
Cour d'Appel
Janvier 2002, sur les dispositions pénales et civilesc/S.N
6253c8cdbd3db21cbdd864eb
6 janvier 2003
véhicule a heurté la barrière de passage à niveau située entre Vermenton et Lucy sur Cure (89) ; le mécanicien du train Philippe Klein, qui a eu le temps de s'arrêter, a vu le camion avec une bâche bleue
6253c8efbd3db21cbdd86ba6
22 mai 2003
Le second individu présent sur ce véhicule, Eladio Y était gravement blessé. Les deux hommes étaient sous l'empire d'un état alcoolique.
Pôle 2 - Chambre 7
61639201c171f9a1fe14c4be
8 juin 2011
[J] [Y], vingt-sept ans, hémophile, blessé dans un accident de travail, le 4 avril 1985, puis transfusé et contaminé par le virus du SIDA...www.humanite.fr/1992-01-14-Articles-URBA - Pages similaires'.
Chambre commerciale
662c94efb787c4000862f583
26 avril 2024
OB RESEAUX L ORANGE BLEUE prise en la personne de son gérant en exercice domicilié es qualité au siège social [Adresse 3] [Localité 2] Représentant : Me Yann GARRIGUE de la SELARL LX MONTPELLIER,
Cour administrative d'appel de Marseille
ORCA_23MA02365_20240325
25 mars 2024
Il soutient que : - il s'est blessé les yeux en tombant lors d'une rafle de l'armée française en 1957 ; - sa blessure s'est aggravée et il est atteint de cécité.
1ère CHAMBRE CIVILE
6690c7350d808eb34e455468
11 juillet 2024
renseignements d'identité de la victime tous les éléments relatifs aux circonstances tant factuelles que psychologiques et affectives de l'accident, ° tous les éléments relatifs au mode de vie du blessé
Pôle 5 - Chambre 9
672088f6d9b5cc5d4430a158
24 octobre 2024
L'enfant bleu Une facture a été établie par la société The Desk à l'égard de l'association L'enfant Bleu d'un montant de 5.400 euros TTC le 19.12.2016 pour des honoraires d'accompagnement en relations
Pôle 2 - Chambre 3
6162678a12fe6a3e85a6c877
17 mars 2014
L'état de la blessée s'est aggravé et elle a fait l'objet d'un examen médical amiable et contradictoire réalisé par les docteurs [P] mandaté par la société GENERALI IARD et MAILLON assistant la victime
615e0e1bc25a97f0381f523f
12 mai 2014
droit à indemnisation n'a pas été contesté et il a fait l'objet de plusieurs examens médicaux contradictoires effectués par les docteurs [E] mandaté par la MACIF et DUMON puis FURIOLI assistant le blessé
8ème chambre
69ce02e8cdc6046d47d2f4a7
1 avril 2026
ABP DE 1 A 10 AVEC MONTRES DEMONTEES 1 PENDULE NOIRE RETOUR, 1 PENDULE NOIRE MEME, 1 PENDULE PELVET, 1 JEAGER LECOULTRE ATMOS ACIER ET BLEU SERGUEI, TRES GRANDE URGENCE 2605 Patek en or, 2274 Hermès
Pôle 1 - Chambre 2
66ff85cea4ff9ec259c09898
3 octobre 2024
était nécessaire ainsi qu'un délai de prévenance de trois mois ; qu'en ce qui concerne la Convention d'hébergement, l'augmentation de 87 % qui ne respectait pas le principe d'indexation sur le tarif bleu
Chambre Sociale
6811aeb581f47e994feb26ad
29 avril 2025
- Obligation formelle de demander une copie de la pièce d'identité ou du passeport ainsi que la copie recto verso de la carte bleue du client, or vous n'aviez obtenu aucune copie des cinq cartes bleues
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