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901 résultats pour « Hélène QUESNEL »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

FINANCIERE IMMOBILIERE BORDELAISE - FIB S.E.L.A.R.L. EKIP'c/SELARL AJASSOCIES

6801dfe9354955cf78ced5c0

Appel

17 avril 2025

17 avril 2025

FINANCIERE IMMOBILIERE BORDELAISE - FIB, agissant en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social sis [Adresse 4] Représentée par Maître Hélène SEURIN de la SCP DACHARRY

Source officielle
CA

Cour d'Appel

SCP CALARN-DELAUNAY, avoués à la Cour assistés de Me Brucec/MEE de la DLA PIPER UK LLP

6253cc0ebd3db21cbdd8eff8

Appel

13 septembre 2011

13 septembre 2011

Nicolas Marie Antoine Pierre E... ... 75006 PARIS Mme Hélène Marie Sylvie E... ... 75116 PARIS représentés par la SCP BASKAL-CHALUT-NATAL, avoués à la Cour assistés de Maître Jean-Philippe

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 2

62ce63c89a20ce9fcf126a5a

Appel

18 mai 2022

18 mai 2022

remis à sa mère, assignée à étude le 28/09/2020 (concl), assignée le 14/01/2021 à étude (conclusions) sans avocat constituée Madame [WG] [JO] [Adresse 15] [Localité 9] Représentée par Me Hélène

Source officielle
CA

1re chambre 1re section

633d202962f5393e2eb44b4c

Appel

4 octobre 2022

4 octobre 2022

Adresse 8] [Localité 11] Madame [L] [LC] divorcée [A] née le 16 Novembre 1944 à de nationalité Française [Adresse 7] [Localité 11] représentés par Me Nathalie JOURDE-LAROZE substituant Me Hélène

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

63cb92d09c02507c9078dd56

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

ayant son siège social, [Adresse 2] Assignée en intervention forcée le 12 octobre 2021 représentées par Me Marie-Hélène Laurent, avocat au barreau de Douai, avocat constitué assistées de Me Thomas

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

696b5511cdc6046d47a0802f

Appel

16 janvier 2026

16 janvier 2026

avocat au barreau de LYON substituée par Me Olivier VOLPE, avocat au barreau de LYON, INTIMÉE : S.A.S. [11] N° SIRET: [N° SIREN/SIRET 5] [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Hélène

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

661a20314cfa010008a2d7b9

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

APPELANTE SAS ITM Alimentaire International prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège ayant son siège social, [Adresse 1] représentée par Me Marie-Hélène

Source officielle
CA

7ème Ch Prud'homale

6622097c9ce1420008389a2b

Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

au greffe comme indiqué à l'issue des débats **** APPELANT : Monsieur [O] [V] né le 14 Décembre 1980 à [Localité 9] [Adresse 1] [Localité 2] Comparant en personne, assisté de Me Hélène

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

67908b374143037ceabfc005

Appel

21 janvier 2025

21 janvier 2025

TRANSDEV [Localité 9] MOBILITES Prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié audit siège [Adresse 5] [Localité 2] Représentée par Me Hélène MALDONADO, avocat au barreau de

Source officielle
CA

Chambre civile 1-1

660cf2707c1ccb0008628fc1

Appel

2 avril 2024

2 avril 2024

Française [Adresse 1] [Localité 3] représenté par Me Philippe CHATEAUNEUF, avocat postulant - barreau de VERSAILLES, vestiaire : 643 - N° du dossier 20220143 Me Ophélie BOULEAU substituant Me Marie-Hélène

Source officielle
CA

12e chambre section 2

603323ecb95ea99587694dd2

Appel

19 septembre 2017

19 septembre 2017

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Sylvie MESLIN, Président, Madame Hélène GUILLOU, Conseiller, Monsieur Denis ARDISSON, Conseiller, Greffier

Source officielle
CA

5e Chambre

6033431fc63a77b37b344e73

Appel

6 juillet 2017

6 juillet 2017

dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Olivier FOURMY, Président, Madame Régine NIRDE-DORAIL, Conseiller, Madame Elisabeth WATRELOT, Conseiller, Greffier, lors des débats : Madame Hélène

Source officielle
CA

13e chambre

5fde2a74a229e1072dea842b

Appel

4 juillet 2018

4 juillet 2018

L'affaire a été débattue à l'audience publique du 06 Mars 2018, Madame Sophie H..., présidente ayant été entendue en son rapport, devant la cour composée de : Madame Sophie H..., Présidente, Madame Hélène

Source officielle
CA

13e chambre

5fde2a76a229e1072dea842c

Appel

4 juillet 2018

4 juillet 2018

L'affaire a été débattue à l'audience publique du 06 Mars 2018, Madame Sophie G..., présidente ayant été entendue en son rapport, devant la cour composée de : Madame Sophie G..., Présidente, Madame Hélène

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

5fda1ec8404e666305805f53

Appel

25 septembre 2019

25 septembre 2019

Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de CRÉTEIL - RG n° 15/01996 APPELANT Monsieur [U] [R] [Adresse 1] [Localité 1] né le [Date naissance 1] 1956 à [Localité 2] Représenté par Me Hélène

Source officielle
CA

5e Chambre

5fda5464c47bef9c7b5bad23

Appel

25 juillet 2019

25 juillet 2019

************ SAS XARDEL DEMOLITION [Adresse 6] [Adresse 6] [Adresse 6] représentée par Me Alexandra DUQUESNE-THEOBALD de la SCP RICHARD MERTZ & ASSOCIES, avocat au barreau de substituée par Me Hélène

Source officielle
CA

17e Chambre B

6034f911e1304d26c30bcc83

Appel

30 juin 2016

30 juin 2016

APPELANTE CLINIQUE SAINT JEAN, demeurant [Adresse 1] représentée par Me Laurent DEBROAS, avocat au barreau d'AVIGNON ([Adresse 2] [Adresse 2]) substitué par Me Hélène GOSSELIN, avocat au barreau

Source officielle
CA

Chambre Sécurité Sociale

6163cdb4a4f434918a1e524a

Appel

2 juin 2010

2 juin 2010

REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 02 JUIN 2010 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Dominique MATHIEU, Conseiller, Madame Marie-Hélène

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb74bd3db21cbdd8d846

Appel

25 janvier 2011

25 janvier 2011

Chaban de Chauray 79081 NIORT CEDEX représentée par la SCP BAUFUME-SOURBE, avoués à la Cour assistée de Me Hélène DESCOUT, avocat au barreau de LYON ****** Date de clôture de l'instruction

Source officielle
CA

Chambre 1-7

633fc294e633183e2ee176dc

Appel

6 octobre 2022

6 octobre 2022

[M] BARON MATHOT, demeurant [Adresse 1] représentée par Me Paul GUEDJ de la SCP COHEN GUEDJ MONTERO DAVAL GUEDJ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée de Me Hélène BERLINER, avocat au barreau

Source officielle

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