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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ccd8bd3db21cbdd9177c
15 avril 2014
15 avril 2014
Jean-Pierre E... et son épouse, Mme Elisabeth E... (non de jeune fille ignoré) (contrat de gérance-mandat non signé par Mme Elisabeth E...),- la société " F... Gestion Hôtels " (société L. G.
Source officielleChambre des Baux Ruraux
63b7cdc26b63637c907b7d27
5 janvier 2023
5 janvier 2023
DÉBATS : A l'audience publique du 03 Novembre 2022, devant Madame Virginie PARENT, magistrat rapporteur, tenant seul l'audience, sans opposition des représentants des parties, et qui a rendu compte
Source officielleCour d'Appel
6253cd0bbd3db21cbdd921e8
26 mars 2015
26 mars 2015
Toutefois, cette parcelle AM 32 ne fait pas partie de celles sur laquelle se trouve la portion de chemin qui fait l'objet de l'actuelle procédure, initiée par M.
Source officielle9e Chambre B
6031eecd3de78027b9842511
1 juin 2018
1 juin 2018
part.
Source officielleCHAMBRE CIVILE
63c8edbedc5b777c90992d9c
18 janvier 2023
18 janvier 2023
éloignée y est tracée par le nord-ouest de la parcelle [Cadastre 10] pour descendre dans le ravin, l'assiette du passage sur cette parcelle vers la parcelle [Cadastre 3] la plus proche n'y est pas tracée
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
61630b7342de3d260b993296
23 novembre 2011
23 novembre 2011
Grosses délivrées RÉPUBLIQUE FRANÇAISE aux parties le :AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 3 - Chambre 1 ARRÊT DU 23 NOVEMBRE 2011 (n° , 6 pages) Numéro d'inscription
Source officielleCour d'Appel
6253ca24bd3db21cbdd8a309
13 novembre 2007
13 novembre 2007
Jean Claude X...
Source officielleCour d'Appel
6253cbdabd3db21cbdd8e74a
6 septembre 2011
6 septembre 2011
A l'audience, Pascal VENCENT a fait le rapport, conformément à l'article 785 du code de procédure civile.
Source officielleCour d'Appel
6253cbe8bd3db21cbdd8e989
29 novembre 2011
29 novembre 2011
A l'audience, Pascal VENCENT a fait le rapport, conformément à l'article 785 du code de procédure civile.
Source officielle4e Chambre A
60369cc1effee83f080a1545
24 septembre 2015
24 septembre 2015
[O] [CC]) une parcelle de terre faisant partie de la propriété appartenant à ce dernier avait été omise.
Source officielleCour d'Appel
6253ca31bd3db21cbdd8a4ec
15 juin 2006
15 juin 2006
à Monsieur et Madame Jean Y...
Source officielle2e chambre sociale
6260f8866d9e13277d6e3791
20 avril 2022
20 avril 2022
Jean-Pierre MASIA, Premier Président de chambre, chargé du rapport.
Source officielle5ème Chambre
689584fc5318a824d05b002c
9 janvier 2025
9 janvier 2025
[X] [D], parents de M. [C] [D], le 20 février 2015.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
60376038d861133d87439d5d
2 avril 2015
2 avril 2015
les parties en cause d'appel reprenant leurs observations orales ; Attendu, sur l'existence d'un contrat de travail liant les parties et la compétence de la juridiction prud'homale, que les moyens
Source officielleCHAMBRE CIVILE
63bfb2295e2fbe7c90043517
11 janvier 2023
11 janvier 2023
Ce chemin longe au Sud les parcelles située à [Localité 12], et notamment la parcelle n° D [Cadastre 7], et au Nord les parcelles situées à [Localité 17].
Source officielleCour d'Appel
6253cab2bd3db21cbdd8bc87
13 février 2008
13 février 2008
Il a acquis le 29 décembre 2003 au Passage d'Agen de Madame F... les parcelles cadastrées B 5553 et B5460 et de Monsieur E... les parcelles B 1083 B 5461 et. B 5468.
Source officielleCour d'Appel
6253ccfdbd3db21cbdd91f01
14 janvier 2015
14 janvier 2015
MARS 2014 rg no 14/ 00028 APPELANTE : Madame Nadia X... ... 97410 SAINT-PIERRE Représentant : Me Emmanuelle BLANC NOEL, avocat au barreau de SAINT-PIERRE-DE-LA-RÉUNION INTIMÉ : Monsieur Pascal
Source officielle3ème Chambre
68fb978311af6ba0065f3ee3
23 octobre 2025
23 octobre 2025
[O] [K] ces trois parcelles. Par assignation du 5 septembre 2022, M. [L] a fait citer Mme [P] et M.
Source officielle4e Chambre A
6032be228003c634bb48aa53
30 novembre 2017
30 novembre 2017
FAITS et PROCÉDURE - MOYENS et PRETENTIONS DES PARTIES [K] [Y] est propriétaire sur le territoire de la commune de [Localité 1] d'une parcelle cadastrée lieu-dit « [Localité 2] », section [Cadastre
Source officielleCour d'Appel
6253c9fbbd3db21cbdd89b98
6 novembre 2007
6 novembre 2007
.ès-qualités d'héritière de Monsieur Jean, Gabriel A..., décédé ... 91550 PARAY VIEILLE POSTE défaillante Madame Françoise A...ès-qualités d'héritière de Monsieur Jean, Gabriel A..., décédé ...
Source officiellePage 40 sur 118