CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

1 067 résultats pour « echafaudage »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 1-4

68fb978511af6ba0065f4362

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

40.172,00 euros TTC correspondant au devis [J] ; -et un montant maximum de 234.076,93 euros TTC, déduction faite du montant de 69.550,00 euros TTC (65.000 euros HT + TVA à 7%) au titre des frais d'échafaudage

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

60330c1e29a7297e4cdc6cc3

Appel

11 octobre 2017

11 octobre 2017

poste 2 (ferme) sous-traitance globale géographique du local C200 hors fosse avant » est forfaitaire et défini à partir des quantitatifs contractuels donnés en annexe IV », que le « poste 3 (ferme) échafaudage

Source officielle
CA

Chambre 2-4

5fda92d869643322f96c2252

Appel

19 juin 2019

19 juin 2019

Ce droit de poser une échelle, un échafaudage, des outils, s'exercera exclusivement sur une bande d'une largeur de deux (2) mètres le long de la limite séparative des deux fonds.

Source officielle
CA

9e Chambre A

61627771a2bc6369e8386cf8

Appel

23 mai 2013

23 mai 2013

- Monsieur [DQ] [ML] a été employé à la NORMED pour l'Etablissement de [Localité 4] du 16 avril 1975 au I" juin 1985 en qualité d'Echafaudeur.

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_22VE01558_20221223

Admin. Appel

23 décembre 2022

23 décembre 2022

A pour justifier de la stabilité et de l'ancienneté de son insertion professionnelle, à savoir une promesse d'embauche pour un emploi de monteur-échafaudeur du 28 février 2019 et une demande d'autorisation

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_23DA01811_20251017

Admin. Appel

17 octobre 2025

17 octobre 2025

Considérant ce qui suit : À la suite d’une chute d’un échaudage intervenue sur son lieu de travail le 18 septembre 1989, M.

Source officielle
CA

1ère Chambre

631835050876004f131a6120

Appel

6 septembre 2022

6 septembre 2022

* sur l'intervention de l'entreprise LOUIT Les appelants reprochent à la SAS FONCIA PYRENEES GASCOGNE de n'avoir pas justifié de l'utilisation effective d'un échafaudage parapluie lors de l'intervention

Source officielle
CA

4e chambre civile

635a21b7c549ea05a7cd2cea

Appel

26 octobre 2022

26 octobre 2022

Les époux [T] pour faire constater l'état de l'installation ont été conduit à exposer des frais d'expertise privée et à payer une facture d'échafaudage, tous frais de l'ordre de 9000€ et à exposer des

Source officielle
CA

1ère Chambre

68ef2dbd8a85971c3ac20062

Appel

14 octobre 2025

14 octobre 2025

S'agissant de la facture 2019-019 émise le 2 octobre 2019, elle porte sur une prestation de 'préparation de crépissage' intégrant la mise en place d'un échaffaudage et la pose d'une couche de giclage.

Source officielle
CA

Chambre-1 civile et com.

697afd04cdc6046d471055e8

Appel

27 janvier 2026

27 janvier 2026

Le devis produit prévoit par ailleurs la pose d'un échafaudage dans la cour intérieure, sur la voirie et sur la toiture de l'immeuble en cause alors que seuls deux murs sont concernés par les désordres

Source officielle
CA

1ère Chambre

6901ad9c748a422ad95352f1

Appel

28 octobre 2025

28 octobre 2025

l'écurie : des meubles anciens, des bidets, une cuvette WC, une baignoire, une table, des chaises, une trayeuse ancienne, deux moulins à farine, deux tonneaux noirs, une machine à presser les prunes, un échafaudage

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

6448c0b45ca6d8d0f8ef68df

Appel

25 avril 2023

25 avril 2023

étendre la mission de l'expert aux désordres non listés dans les procès-verbaux de l'huissier et de la société Pro-Gest-BTP à savoir : - tuiles mal posées sur le toit (constatés par le voisin de son échafaudage

Source officielle
CA

CHAMBRE 8 SECTION 4

64a7b0083bcaf505db696613

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

précise par ailleurs qu'à force d'insistance, les travaux ont pu reprendre à compter du mois de janvier 2022 ainsi que l'établit un constat d'huissier du 31 janvier 2022 qui relève la présence d'un échafaudage

Source officielle
CA

Chambre sociale

64a8fffe03029105dbedc328

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

Le salarié décrit également le poste de maçon, comportant l'usage de taloche d'éponge, d'une diane, d'un marteau-piqueur ainsi que les opérations de montage d'échafaudage, à une cadence soutenue, huit

Source officielle
CA

3ème chambre

636ca66d6c7633dcd15b3cc0

Appel

27 octobre 2022

27 octobre 2022

*les baraques de chantier et leur contenu à l'exclusion de tout moyen de paiement et de tout objet en métal précieux, les échafaudages, le matériel de chantier à l'exclusion des engins automoteurs et des

Source officielle
CA

Chambre sociale section 3

627df79f0d41e0057d43e278

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

En l'espèce, aucun véhicule n'étant impliqué dans l'accident litigieux, survenu dans le cadre de travaux en hauteur sur échafaudage, cette assurance ne couvre pas le sinistre litigieux.

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

64c0b8f0a67f3dd969e54fc5

Appel

25 juillet 2023

25 juillet 2023

ci-dessus décrits, ce qui manifeste une méconnaissance de l'obligation de résultat lui incombant et par le fait d'avoir arrêté définitivement le chantier, sachant que dés le mois de juillet 2017, les échafaudages

Source officielle
CA

1ère Chambre

69ce0a2bcdc6046d47d3af9d

Appel

1 avril 2026

1 avril 2026

En l'espèce, il est constaté que la société Veritas justifie d'une visite de site le 25 janvier 2021 qui a permis d'établir des difficultés liées à l'échafaudage, à la clôture du chantier et à l'installation

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 5

697093c1cdc6046d47156246

Appel

20 janvier 2026

20 janvier 2026

[W] de formations qui avaient trait à son emploi de tuyauteur (montage- vérification-utilisation-démontage d'un échafaudage roulant, formations en matière de conduite en sécurité de chariots automoteurs

Source officielle
CA

1ère chambre

69736acecdc6046d476a2886

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

L'appelante produit la facture de la société Sud Luberon Renovation du 1er décembre 2018 pour : 'la dépose de 4 m de faîtage et de 10 m de rives avec enlèvement de gravats et mise en place d'un échafaudage

Source officielle

Page 40 sur 54

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC7 240 résultats

Journal officiel
Modifications diverses

LOIRET ECHAFAUDAGE

SIREN 883508293Greffe du Tribunal de Commerce d'Orléans

09/09/2026

Voir →

Dépôts des comptes

BERTIN ECHAFAUDAGES

SIREN 523748259Greffe du Tribunal de Commerce de nantes

09/09/2026

Voir →

Dépôts des comptes

PIRES ECHAFAUDAGES

SIREN 481657831Greffe du Tribunal de Commerce d'orléans

09/09/2026

Voir →

Modifications diverses

BURKART ECHAFAUDAGES

SIREN 434556809Greffe du Tribunal Judiciaire de Strasbourg

08/09/2026

Voir →

Dépôts des comptes

KADD ECHAFAUDAGES

SIREN 909270571Greffe du Tribunal de Commerce de bobigny

04/09/2026

Voir →