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6 104 résultats pour « employé de l'hôtel »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 6 - Chambre 11

6864beb3f8541312a816c58e

Appel

1 juillet 2025

1 juillet 2025

) euros au titre de son préjudice moral, - condamner l'Hôtel Littré à remettre à Mme [M] une attestation Pôle emploi conforme sous astreinte de 150 euros par jour et se réserver la liquidation de l'astreinte

Source officielle
CA

Chambre Sociale

62d8ec21af72baeffb335c30

Appel

17 mai 2022

17 mai 2022

I-3 Sur les conséquences dans l'entreprise des relations intimes entretenues avec un autre employé L'employeur estime que la relation intime entretenue entre Mme [C] [R] et le directeur de l'établissement

Source officielle
CA

1re chambre sociale

677f6630e034c1f8dc458983

Appel

8 janvier 2025

8 janvier 2025

En ce qui concerne l'hôtel les Trois Couronnes, avant la crise sanitaire, les principaux indicateurs de l'activité étaient les suivants :...

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

63c1098ebf9fd47c90a13ccc

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

L'employeur indique au contraire que M. [W] n'est pas intervenu dans le chantier de ce troisième hôtel dont le représentant n'est pas présent à la procédure.

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_22TL21736_20240523

Admin. Appel

23 mai 2024

23 mai 2024

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : L'entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée Pharmacie Lafayette Hôtel Dieu a demandé au tribunal administratif de Nîmes de prononcer

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cca5bd3db21cbdd90d02

Appel

18 novembre 2013

18 novembre 2013

n'est pas présenté par l'employeur aux représentants du personnel, qui doivent être réunis, informés et consultés.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cca6bd3db21cbdd90d08

Appel

18 novembre 2013

18 novembre 2013

n'est pas présenté par l'employeur aux représentants du personnel, qui doivent être réunis, informés et consultés.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cca6bd3db21cbdd90d0a

Appel

18 novembre 2013

18 novembre 2013

n'est pas présenté par l'employeur aux représentants du personnel, qui doivent être réunis, informés et consultés.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cca6bd3db21cbdd90d0b

Appel

18 novembre 2013

18 novembre 2013

n'est pas présenté par l'employeur aux représentants du personnel, qui doivent être réunis, informés et consultés.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 5

660cf2677c1ccb0008628e61

Appel

2 avril 2024

2 avril 2024

La société Pierre et Francis hôtel est dans ces conditions mal fondée à se prévaloir des conséquences manifestement excessives qu'aurait pour elle la mesure d'expulsion.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc7fbd3db21cbdd9045c

Appel

18 mars 2013

18 mars 2013

A... ait bénéficié de formations dispensées par le Cours Helena, alors qu'il était employé sous contrat emploi-solidarité, ni qu'il ait participé aux formations dispensées par l'Association Objectif Emploi

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 7

5fdb6172fa6dbc3f70a603ef

Appel

14 mars 2019

14 mars 2019

2015, hôtel à [Localité 6], CA TTC moyen 155'910euros, prix de vente de 330'000euros ratio PV/C de 212 % '5 mai 2015, hôtel restaurant [Établissement 2], CA moyen de 118'412euros prix de vente de 403'000

Source officielle
CA

Chambre 4-2

66ebc037b777bc8e4ad63517

Appel

5 avril 2024

5 avril 2024

[N] [S] a été engagé le 1er septembre 2015 en qualité de serveur en restauration par la société France Hôtellerie Développement (la société FHD, ci-après) exploitant un établissement hôtelier en périphérie

Source officielle
CA

Chambre 4-4

6364ba24e405357f749ea4b4

Appel

27 octobre 2022

27 octobre 2022

Condamner la société SNC Hôtel Gril de L'Arenas et Cie à remettre à [F] [YO] une attestation pôle emploi, bulletin de paie et certificat de travail conformes, sous astreinte de 50 € par jour de retard

Source officielle
CA

8ème Ch Prud'homale

6710aa6ebe64d7e510245170

Appel

16 octobre 2024

16 octobre 2024

de l'ensemble de ses demandes, ' Condamné la SAS [Localité 4] Appart Hôtel aux dépens.

Source officielle
CA

2ème chambre

650bdeefbeee0f8318b97456

Appel

6 septembre 2023

6 septembre 2023

SALMERON, présidente, et par C.OULIE, greffier de chambre Faits et procédure La SARL Odyssée gère l'Hôtel du Port à [Localité 5].

Source officielle
CA

Chambre 4-4

5fdbeb936d62cb0c4ae4be2b

Appel

17 janvier 2019

17 janvier 2019

HOTEL D'ALBION / HOTEL ELLINGTON », demeurant [Adresse 1] représenté par Me Nadège HOUDU, avocat au barreau de NICE substitué par Me Juliette MOSSER, avocat au barreau de NICE SA HOTEL D'ALBION - HOTEL

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd81bd3db21cbdd938ba

Appel

11 janvier 2017

11 janvier 2017

, cafés, restaurants (CCNHCR) et par la convention nationale des hôtels et restaurants (Chaînes).

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9b1bd3db21cbdd890d2

Appel

7 septembre 2006

7 septembre 2006

Formule 1-Etap Hôtel La Cour, MME X... a été engagée à temps partiel de 108,33 heures mensuelles par le GIE des Hôtels Formule 1 Etap Hôtel suivant un contrat à durée déterminée du 3 mai au 3

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 6

67f750c86527a11effc4b7b3

Appel

9 avril 2025

9 avril 2025

Vous avez été plusieurs fois absent, parfois des journées entières, livrant le personnel de l'hôtel et du restaurant à eux-mêmes.

Source officielle

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