A titre subsidiaire, sur le fond, l'appelante, s'appuyant sur un rapport d'expertise amiable de M.

- Une expertise technique de l'appareil laser utilisé pendant l'opération.

[W] en qualité d'expert aux fins de procéder à l'expertise technique du parcours acrobatique, - condamné in solidum l'association Corse Rand'eau, son assureur la MAIF et la SARL Arbre et aventure, à

[1] (la clinique), le Dr [V] a obtenu : - sur ordonnance de référé d'heure à heure rendue au contradictoire de la clinique et de la société Générale de santé clinique, le 7 novembre 1997, une expertise

Or l'employeur ne justifie pas de mesures concrètes et suffisantes pour prévenir ce type d'incidents ni avoir sollicité une expertise technique afin de déterminer l'origine de ceux-ci avant la survenance

son taux d'incapacité, condamner la caisse primaire d'assurance maladie à lui verser la somme de 60 896,10 € à titre de dommages-intérêts du fait du caractère tardif de la consolidation, désigner un expert

en ce qu'il portait sur 350 sites en France et dans les DOM TOM contre quatre sites pour le projet « SUNRISE «  et qu'il impliquait un certain nombre d'opérations successives nécessitant une grande expertise

Le médecin conseil de la caisse primaire a estimé qu'il pouvait reprendre le travail le 18 novembre 2002 ; une expertise technique du 22 mars 2003 a confirmé cette date.

Il résulte des plans et photographies produits, ainsi que du rapport d'expertise technique établi à la demande du syndicat des copropriétaires le 9 mars 2009 par M.

Au demeurant, il n'a été procédé sur ces parcelles à aucune expertise technique contradictoire préalable à l'action en résolution de la vente qui est subsidiairement fondée sur le vice caché, ce qui paraît

exécution de ces travaux et de l'existence d'infiltrations, Madame [L] [A] a fait assigner la SARL Caséo devant le juge des référés du tribunal de grande instance de Briey aux fins de voir ordonner une expertise

La SCI saisissait alors le juge des référés du tribunal de première instance de Nouméa qui, par ordonnance du 22 octobre 2008, ordonnait une expertise technique. En exécution de cette décision M.

Il ressort des pièces versées aux débats, soit, des procès-verbaux d'enquête établis par la gendarmerie, du procès-verbal de la Direction du travail clos le 24 janvier 2011, du rapport d'expertise technique

1997 relatif à la limitation des bruits émis dans l'environnement par les installations classées pour la protection de l'environnement, ces dépenses constituent des études préalables ou des frais d'expertise

sociétés RHODITECH - RHODIA POLYAMIDE INTERMEDIATES (aux droits de laquelle est venue la société RHODIA OPERATIONS) et BUTACHIMIE ont sollicité du Président du tribunal de commerce de Paris une mesure d'expertise

Elle déclare que : - s'agissant des travaux de décapage, aucune expertise technique n'a établi les raisons pour lesquelles la peinture n'adhère pas au fond existant et ces travaux peuvent tout aussi bien

compensé au premier semestre 2016 par des plus-values de cession et de ce que son activité opérationnelle était consommatrice de cash (Ebitda négatif) (cf rapport CECAFI d'octobre 2016 et rapport d'expertise

négatif compensé au premier semestre 2016 par des plus-values de cession et de ce que son activité opérationnelle était consommatrice de cash (Ebitda négatif) (cf rapport [W] d'octobre 2016 et rapport d'expertise

compensé au premier semestre 2016 par des plus-values de cession et de ce que son activité opérationnelle était consommatrice de cash (Ebitda négatif) (cf rapport CECAFI d'octobre 2016 et rapport d'expertise

compensé au premier semestre 2016 par des plus-values de cession et de ce que son activité opérationnelle était consommatrice de cash (Ebitda négatif) (cf rapport CECAFI d'octobre 2016 et rapport d'expertise