Sur les heures supplémentaires effectuées les samedis, dimanches et pendant les congés M.

) de 10 heures à 18 heures *pour Hilal et Esra un samedi par mois de 10 heures à 18 heures.

Ce magasin était ouvert toute la journée du samedi, mais l'atelier était fermé, sauf à titre exceptionnel pour des travaux urgents.

, et que le magasin est fermé tous les samedis du 1er juillet au 15 septembre.

En plus de ses horaires habituels, Madame [C] [F] a travaillé plusieurs samedis après-midi sans être rémunérée, pour un total de 60 heures, à savoir : - 4 heures durant trois samedi après-midi en mars

des contreparties sous la forme de jours de récupération pour les samedis durant lesquels elle a travaillé à la demande de son employeur.

Le samedi 11 juin 2016 était, de surcroît, une journée exceptionnelle.

demande à la cour d'infirmer partiellement le jugement entrepris et de : - réduire son droit d'accueil en période scolaire aux fins de semaines suivantes : o le week-end suivant la fête des pères, du samedi

Aux termes de ses conclusions notifiées le 29 novembre 2010, elle sollicitait que le droit de visite du père soit limité à un samedi sur deux, de 10 heures à 18 heures, demandant, à titre subsidiaire,

fois le 7 novembre 2005, date à laquelle elle a informé sa cocontractante qu'elle mettrait à sa disposition, du lundi au vendredi un fourgon de 14 m3 avec chauffeur au prix de 300 € HT par jour et, le samedi

Un nouveau jugement du 9 août 2007 accordait au père un droit de visite un samedi sur deux en milieu médiatisé et portait sa contribution alimentaire à 100 € par mois.

demande à la cour : - de confirmer le jugement entrepris sauf à rappeler qu'à défaut de meilleur accord entre les parents, le droit de visite et d'hébergement du père s'exercera en période scolaire les samedis

pairs de 10 H 00 à 18 H 00 à charge pour lui de venir chercher les enfants et de les ramener au domicile maternel, * et à l'issue de cette période : . toutes les fins des semaines paires du samedi

d'appel de Lyon rendu le 07 septembre 2009, la pension alimentaire a été réduite et le droit de visite et d'hébergement du père organisé, hors les vacances scolaires, les fins de semaines paires du samedi

COUR D'APPEL DE DOUAI Chambre des Libertés Individuelles N° RG 23/00540 - N° Portalis DBVT-V-B7H-U2UN N° de Minute : 549 Ordonnance du samedi 01 avril 2023 République Française Au nom

Chambre des Libertés Individuelles N° RG 24/01473 - N° Portalis DBVT-V-B7I-VVXL Cour d'appel de Douai Ordonnance du samedi 20 juillet 2024 N° de Minute : 24/1443 République

devoir de secours, sollicite que la résidence habituelle de l'enfant Idriss, né le 16 janvier 2003, soit fixée chez la mère, demande l'organisation d'un droit de visite une fin de semaine sur deux, le samedi

Madame Z...a sollicité un droit de visite et d'hébergement au profit du père s'exerçant le samedi et le dimanche en journée mais sans hébergement, avec suspension durant la moitié des vacances scolaires

Elle fait valoir en substance que : - aux termes du courrier de clôture, le délai fixé pour la consultation du dossier expirait le 11 décembre 2004 ; - cette date tombant un samedi, en application de

Il soutient que, dans le cadre de l'enquête sociale, Madame Elisa Y... a accepté qu'il exerce un droit de visite à son domicile un samedi sur deux.