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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ere Chambre sect.Civile
64a50cf5b8594705dbfccc4d
4 juillet 2023
Devant la persistance des douleurs, elle est retournée aux urgences dans l'après-midi du 13 décembre 2017 où une reprise chirurgicale pour lavage a été pratiquée.
Pôle 5 - Chambre 6
633e702af8faf13e2e973dc7
5 octobre 2022
chirurgicale le 24 octobre 2017.
Chambre 1-6
6866152211adae0daca532e5
2 juillet 2025
en rééducation, fracture de l'avant-bras, intervention chirurgicale, nouvelle intervention chirurgicale avec ablation du matériel d'ostéosynthèse, rééducation, intervention chirurgicale de l'épaule droite
Cour Administrative d'Appel de Nantes
DCA_23NT00147_20240321
21 mars 2024
a été réalisée le jour même pour décompression médullaire par résection d'une hernie C6-C7 et fixation cervicale, sans que l'intervention n'ait permis la récupération de sa mobilité par le patient.
3ème chambre - formation à 3
DCA_19NC01351_20220517
17 mai 2022
Le 24 novembre 2011, l'intéressée a subi une nouvelle intervention chirurgicale pour une exérèse de hernie discale à l'étage inférieur L3-L4.
627df6b30d41e0057d43e0e9
12 mai 2022
L'article 378 du code de procédure civile dispose que la décision de sursis suspend le cours de l'instance pour le temps ou jusqu'à la survenance de l'événement qu'elle détermine.
TROISIEME CHAMBRE
627df8a10d41e0057d43e3a4
[G] n'est pas consolidé, et préconise un réexamen du patient à un an de la dernière prise en charge chirurgicale, en août 2021, afin de statuer sur la consolidation médico-légale.
Cour d'Appel
6253c951bd3db21cbdd87ed6
5 janvier 2006
Monsieur X... s'est blessé au poignet droit et a subi une intervention chirurgicale le 9 juillet 2001 puis le 26 septembre 2003.
10e Chambre
603720e4dace84baf166b402
4 juin 2015
[T] a présenté une fracture écrasement comminutive et ouverte au niveau des deux os de l'avant-bras droit qui a nécessité une intervention chirurgicale marquée par des complications à type d'algodystrophie
Pôle 4 - Chambre 10
662b43d7fe254500083149e4
25 avril 2024
Elle survient sept jours après l'intervention, au niveau du site opératoire, elle est donc nosocomiale. Aucune cause étrangère n'a été retrouvée.
2ème chambre (formation à 3)
DCA_19BX04284_20230406
6 avril 2023
Dans ces circonstances, l'indication chirurgicale et le choix d'une prothèse inversée ne peuvent être regardés comme fautifs. 6.
1ere Chambre Section 1
6971c52acdc6046d47342cd8
21 janvier 2026
[I] [B], né le [Date naissance 8] 1980, a subi en 1995 une intervention chirurgicale du genou droit, consistant en une ligamentoplastie.
5e Chambre
6033431fc63a77b37b344e25
6 juillet 2017
Le 22 juillet 2010, la caisse a notifié à Mme [L] sa décision de refus de prise en charge après avis d'expert.
Chambre Sociale
5fdd446f8f38a9aca8208a49
25 septembre 2018
L'expert a repris les multiples éléments caractérisant les souffrances endurées causées par les symptômes de la maladie, par les diverses interventions chirurgicales sous anesthésie générale ou générale
4ème Chambre
DCA_23VE00489_20250318
18 mars 2025
D sont sévères et il préconise une intervention chirurgicale lourde.
5ème Chambre
DCA_24PA00570_20250314
14 mars 2025
Ces documents confirment par ailleurs qu'une intervention chirurgicale est à prévoir en fin de croissance au niveau du coude gauche afin de " rétablir une meilleure fonction ".
6253cd40bd3db21cbdd92c57
8 décembre 2015
Il a subi plusieurs interventions chirurgicales en 2005, 2006 et 2007 et, la date de consolidation a été fixée par la caisse primaire d'assurance maladie au 1er février 2008 avec taux d'IPP de 35 %.
4e chambre - formation à 3
DCA_24DA02077_20260305
5 mars 2026
D... après cette intervention n’a été versé à l’instruction, ce que l’appelante n’était pas dans l’incapacité de faire, de sorte que les seules attestations de proches produites au dossier ne peuvent suffire
6ème chambre
DCA_21NT00025_20220719
19 juillet 2022
Il est constant que les pathologies développées par Mme B au niveau de ses deux épaules ont nécessité deux interventions chirurgicales réalisées les 24 juin 2014 et 17 novembre 2015.
Pôle 2 - Chambre 2
616263cb10de15342de1486c
18 octobre 2013
Il ajoute qu'il n'a commis aucune faute dans la mesure où il n'est pas contre-indiqué de pratiquer des injections d'Hydra Fill après des injections de New Fill, ni dans la littérature médicale, ni dans
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