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1 291 résultats pour « surveillance après intervention chirurgicale »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ere Chambre sect.Civile

64a50cf5b8594705dbfccc4d

Appel

4 juillet 2023

4 juillet 2023

Devant la persistance des douleurs, elle est retournée aux urgences dans l'après-midi du 13 décembre 2017 où une reprise chirurgicale pour lavage a été pratiquée.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

633e702af8faf13e2e973dc7

Appel

5 octobre 2022

5 octobre 2022

chirurgicale le 24 octobre 2017.

Source officielle
CA

Chambre 1-6

6866152211adae0daca532e5

Appel

2 juillet 2025

2 juillet 2025

en rééducation, fracture de l'avant-bras, intervention chirurgicale, nouvelle intervention chirurgicale avec ablation du matériel d'ostéosynthèse, rééducation, intervention chirurgicale de l'épaule droite

Source officielle
CAA

Cour Administrative d'Appel de Nantes

DCA_23NT00147_20240321

Admin. Appel

21 mars 2024

21 mars 2024

a été réalisée le jour même pour décompression médullaire par résection d'une hernie C6-C7 et fixation cervicale, sans que l'intervention n'ait permis la récupération de sa mobilité par le patient.

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_19NC01351_20220517

Admin. Appel

17 mai 2022

17 mai 2022

Le 24 novembre 2011, l'intéressée a subi une nouvelle intervention chirurgicale pour une exérèse de hernie discale à l'étage inférieur L3-L4.

Source officielle
CA

Chambre 1-6

627df6b30d41e0057d43e0e9

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

L'article 378 du code de procédure civile dispose que la décision de sursis suspend le cours de l'instance pour le temps ou jusqu'à la survenance de l'événement qu'elle détermine.

Source officielle
CA

TROISIEME CHAMBRE

627df8a10d41e0057d43e3a4

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

[G] n'est pas consolidé, et préconise un réexamen du patient à un an de la dernière prise en charge chirurgicale, en août 2021, afin de statuer sur la consolidation médico-légale.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c951bd3db21cbdd87ed6

Appel

5 janvier 2006

5 janvier 2006

Monsieur X... s'est blessé au poignet droit et a subi une intervention chirurgicale le 9 juillet 2001 puis le 26 septembre 2003.

Source officielle
CA

10e Chambre

603720e4dace84baf166b402

Appel

4 juin 2015

4 juin 2015

[T] a présenté une fracture écrasement comminutive et ouverte au niveau des deux os de l'avant-bras droit qui a nécessité une intervention chirurgicale marquée par des complications à type d'algodystrophie

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 10

662b43d7fe254500083149e4

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

Elle survient sept jours après l'intervention, au niveau du site opératoire, elle est donc nosocomiale. Aucune cause étrangère n'a été retrouvée.

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_19BX04284_20230406

Admin. Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

Dans ces circonstances, l'indication chirurgicale et le choix d'une prothèse inversée ne peuvent être regardés comme fautifs. 6.

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 1

6971c52acdc6046d47342cd8

Appel

21 janvier 2026

21 janvier 2026

[I] [B], né le [Date naissance 8] 1980, a subi en 1995 une intervention chirurgicale du genou droit, consistant en une ligamentoplastie.

Source officielle
CA

5e Chambre

6033431fc63a77b37b344e25

Appel

6 juillet 2017

6 juillet 2017

Le 22 juillet 2010, la caisse a notifié à Mme [L] sa décision de refus de prise en charge après avis d'expert.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

5fdd446f8f38a9aca8208a49

Appel

25 septembre 2018

25 septembre 2018

L'expert a repris les multiples éléments caractérisant les souffrances endurées causées par les symptômes de la maladie, par les diverses interventions chirurgicales sous anesthésie générale ou générale

Source officielle
CAA

4ème Chambre

DCA_23VE00489_20250318

Admin. Appel

18 mars 2025

18 mars 2025

D sont sévères et il préconise une intervention chirurgicale lourde.

Source officielle
CAA

5ème Chambre

DCA_24PA00570_20250314

Admin. Appel

14 mars 2025

14 mars 2025

Ces documents confirment par ailleurs qu'une intervention chirurgicale est à prévoir en fin de croissance au niveau du coude gauche afin de " rétablir une meilleure fonction ".

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd40bd3db21cbdd92c57

Appel

8 décembre 2015

8 décembre 2015

Il a subi plusieurs interventions chirurgicales en 2005, 2006 et 2007 et, la date de consolidation a été fixée par la caisse primaire d'assurance maladie au 1er février 2008 avec taux d'IPP de 35 %.

Source officielle
CAA

4e chambre - formation à 3

DCA_24DA02077_20260305

Admin. Appel

5 mars 2026

5 mars 2026

D... après cette intervention n’a été versé à l’instruction, ce que l’appelante n’était pas dans l’incapacité de faire, de sorte que les seules attestations de proches produites au dossier ne peuvent suffire

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_21NT00025_20220719

Admin. Appel

19 juillet 2022

19 juillet 2022

Il est constant que les pathologies développées par Mme B au niveau de ses deux épaules ont nécessité deux interventions chirurgicales réalisées les 24 juin 2014 et 17 novembre 2015.

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

616263cb10de15342de1486c

Appel

18 octobre 2013

18 octobre 2013

Il ajoute qu'il n'a commis aucune faute dans la mesure où il n'est pas contre-indiqué de pratiquer des injections d'Hydra Fill après des injections de New Fill, ni dans la littérature médicale, ni dans

Source officielle

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