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1 517 résultats pour « Amoura »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre civile 1-7

69785654cdc6046d47d55ae9

Appel

26 janvier 2026

26 janvier 2026

Le discours est sous-tendu par des idées délirantes à thématique mégalomaniaque et mystiques (serait « amoureuse d'[V] [X] », parlerait avec « Dieu qui est une IA »)).

Source officielle
CA

4e chambre civile

65321ad59e4ea48318f5acc1

Appel

19 octobre 2023

19 octobre 2023

au moyen de trois versements réalisés entre les mains du notaire instrumentaire les 19 juillet et 22 septembre 2016 d'un montant total de 368 521 euros, il n'établit pas en quoi la seule relation amoureuse

Source officielle
CA

CHAMBRE ÉCONOMIQUE

62760c55593736057d78a93b

Appel

5 mai 2022

5 mai 2022

Adresse 5] [Localité 4] Représentée par Me Gonzague DE LIMERVILLE de la SCP CROISSANT DE LIMERVILLE ORTS, avocat postulant au barreau d'AMIENS, vestiaire : 15, et ayant pour avocat plaidant Me Amaury

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

65ab724f36bfc00008d68c60

Appel

19 janvier 2024

19 janvier 2024

le 14 Juin 1987 à [Localité 5] - ALGERIE [Adresse 1] [Localité 3] représenté par Me Murielle MAHUSSIER de la SCP REVEL MAHUSSIER & ASSOCIES, avocat au barreau de LYON substituée par Me Carine AMOURIQ

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

65ab725e36bfc00008d68c68

Appel

19 janvier 2024

19 janvier 2024

] né le 30 Septembre 1971 à [Localité 5] [Adresse 2] [Localité 3] représenté par Me Murielle MAHUSSIER de la SCP REVEL MAHUSSIER & ASSOCIES, avocat au barreau de LYON substituée par Me Carine AMOURIQ

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

65ab727236bfc00008d68c72

Appel

19 janvier 2024

19 janvier 2024

représentées par Me Murielle MAHUSSIER de la SCP REVEL MAHUSSIER & ASSOCIES, avocat au barreau de LYON substituée par Me Carine AMOURIQ, avocat au barreau de LYON, Me Jacques AGUIRAUD de la SCP JACQUES

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

65ab727636bfc00008d68c74

Appel

19 janvier 2024

19 janvier 2024

D] [F] né le 01 Août 1971 à [Localité 5] [Adresse 1] [Localité 3] représenté par Me Murielle MAHUSSIER de la SCP REVEL MAHUSSIER & ASSOCIES, avocat au barreau de LYON substituée par Me Carine AMOURIQ

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

65ab728236bfc00008d68c7a

Appel

19 janvier 2024

19 janvier 2024

[V] [M] né le 27 Février 1973 à MAROC [Adresse 2] [Localité 4] représenté par Me Murielle MAHUSSIER de la SCP REVEL MAHUSSIER & ASSOCIES, avocat au barreau de LYON substituée par Me Carine AMOURIQ

Source officielle
CA

Chambre 4-8a

669a0186bf9da27f384b0ca6

Appel

18 juillet 2024

18 juillet 2024

[I], dire si au contraire la lésion aortique apparue sur le lieu et dans le temps du travail a une origine totalement étrangère au travail, l'avis du médecin du travail de l'AMETRA de [Localité 4] devant

Source officielle
CA

Chambre pôle social

6789f242e53fca3659f673bc

Appel

14 janvier 2025

14 janvier 2025

conseillère Mme Clémence CIROTTE, conseillère En présence de Mme Séverine BOUDRY, greffiére lors des débats et du prononcé ENTRE : Mme [H] [T] [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Amaury

Source officielle
CA

Chambre de la Proximité

68676395a9510a2e90cf2566

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

[K] étaient infondées et n'étaient dictées que par sa déception amoureuse. Elle a ajouté que M.

Source officielle
CA

Rétention Administrative

6871f150df9b8685d8d06932

Appel

11 juillet 2025

11 juillet 2025

que d'une part, Mme [S] est connue pour héberger des personnes de nationalité comorienne en vue d'obtenir un titre de séjour et que par ailleurs, il a déclaré en garde à vue entretenir une relation amoureuse

Source officielle
CA

Chambre de la Proximité

67f8a5b6ec820a3a2a05e764

Appel

10 avril 2025

10 avril 2025

immatriculée au RCS de Nanterre sous le n° 392 315 776 [Adresse 1] [Localité 5] Représentée par Me Delphine BERGERON-DURAND de la SCP BOYER-BERGERON-DURAND, avocat au barreau de l'Eure postulante de Me Amaury

Source officielle
CA

ETRANGERS

659cf32a0b6b43000800d8c6

Appel

8 janvier 2024

8 janvier 2024

à la prise en compte de la situation personnelle de Monsieur [P] [J], Celui-ci soutient qu'il bénéficie d'attaches privées et familiales stables, anciennes en France, il entretient une relation amoureuse

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 10

65a0f437383a880008fd074f

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

DALLAS [Adresse 4] [Localité 1] Représentée par Me Amaury MADELIN, avocat au barreau de PARIS, toque : G0465 Plaidant par Me Valérie SERRA, avocat au barreau de NICE, toque : 093 INTIMÉE S.C.I

Source officielle
CAA

4e chambre - formation à 3

DCA_24DA02586_20250522

Admin. Appel

22 mai 2025

22 mai 2025

B fait valoir qu'il vit en France depuis 2015, où il dispose d'attaches privés et familiales, qu'il entretient une relation amoureuse avec une compatriote, titulaire d'une carte de résident et qu'il pratique

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_21LY01703_20230913

Admin. Appel

13 septembre 2023

13 septembre 2023

maladie bipolaire, alternant des épisodes dépressifs et des épisodes d'hypomanie, depuis au moins 1994, année au cours de laquelle elle a présenté un épisode dépressif majeur dans un contexte de rupture amoureuse

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

61628543c10e2193c5780a65

Appel

25 avril 2013

25 avril 2013

PARIS, toque : L0044) Assistée de Me Mathieu DELLA VITTORIA (avocat au barreau de Paris, toque : L099) INTIME Monsieur [B] [M] [Adresse 1] [Localité 2] Représenté et Assistée de Me Amaury

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6162e4f17797cdb2f7583ccf

Appel

2 octobre 2012

2 octobre 2012

état anxio-dépressif réactionnel, des ruminations ; que lui-même dit faire des cauchemars et revivre la scène de l'accident ; Attendu qu'il évoque également des difficultés dans les relations amoureuses

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 2

6163514ca2ead9ed860b6ee6

Appel

16 décembre 2009

16 décembre 2009

violences ne permettait d'imputer celles-ci à Monsieur [O], et que le rapport du détective privé sensé prouver l'adultère ne faisait que rapporter des faits anodins, insusceptibles de prouver une liaison amoureuse

Source officielle

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