CodexAI
AND
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NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre civile 1-7
69785654cdc6046d47d55ae9
26 janvier 2026
Le discours est sous-tendu par des idées délirantes à thématique mégalomaniaque et mystiques (serait « amoureuse d'[V] [X] », parlerait avec « Dieu qui est une IA »)).
4e chambre civile
65321ad59e4ea48318f5acc1
19 octobre 2023
au moyen de trois versements réalisés entre les mains du notaire instrumentaire les 19 juillet et 22 septembre 2016 d'un montant total de 368 521 euros, il n'établit pas en quoi la seule relation amoureuse
CHAMBRE ÉCONOMIQUE
62760c55593736057d78a93b
5 mai 2022
Adresse 5] [Localité 4] Représentée par Me Gonzague DE LIMERVILLE de la SCP CROISSANT DE LIMERVILLE ORTS, avocat postulant au barreau d'AMIENS, vestiaire : 15, et ayant pour avocat plaidant Me Amaury
CHAMBRE SOCIALE B
65ab724f36bfc00008d68c60
19 janvier 2024
le 14 Juin 1987 à [Localité 5] - ALGERIE [Adresse 1] [Localité 3] représenté par Me Murielle MAHUSSIER de la SCP REVEL MAHUSSIER & ASSOCIES, avocat au barreau de LYON substituée par Me Carine AMOURIQ
65ab725e36bfc00008d68c68
] né le 30 Septembre 1971 à [Localité 5] [Adresse 2] [Localité 3] représenté par Me Murielle MAHUSSIER de la SCP REVEL MAHUSSIER & ASSOCIES, avocat au barreau de LYON substituée par Me Carine AMOURIQ
65ab727236bfc00008d68c72
représentées par Me Murielle MAHUSSIER de la SCP REVEL MAHUSSIER & ASSOCIES, avocat au barreau de LYON substituée par Me Carine AMOURIQ, avocat au barreau de LYON, Me Jacques AGUIRAUD de la SCP JACQUES
65ab727636bfc00008d68c74
D] [F] né le 01 Août 1971 à [Localité 5] [Adresse 1] [Localité 3] représenté par Me Murielle MAHUSSIER de la SCP REVEL MAHUSSIER & ASSOCIES, avocat au barreau de LYON substituée par Me Carine AMOURIQ
65ab728236bfc00008d68c7a
[V] [M] né le 27 Février 1973 à MAROC [Adresse 2] [Localité 4] représenté par Me Murielle MAHUSSIER de la SCP REVEL MAHUSSIER & ASSOCIES, avocat au barreau de LYON substituée par Me Carine AMOURIQ
Chambre 4-8a
669a0186bf9da27f384b0ca6
18 juillet 2024
[I], dire si au contraire la lésion aortique apparue sur le lieu et dans le temps du travail a une origine totalement étrangère au travail, l'avis du médecin du travail de l'AMETRA de [Localité 4] devant
Chambre pôle social
6789f242e53fca3659f673bc
14 janvier 2025
conseillère Mme Clémence CIROTTE, conseillère En présence de Mme Séverine BOUDRY, greffiére lors des débats et du prononcé ENTRE : Mme [H] [T] [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Amaury
Chambre de la Proximité
68676395a9510a2e90cf2566
3 juillet 2025
[K] étaient infondées et n'étaient dictées que par sa déception amoureuse. Elle a ajouté que M.
Rétention Administrative
6871f150df9b8685d8d06932
11 juillet 2025
que d'une part, Mme [S] est connue pour héberger des personnes de nationalité comorienne en vue d'obtenir un titre de séjour et que par ailleurs, il a déclaré en garde à vue entretenir une relation amoureuse
67f8a5b6ec820a3a2a05e764
10 avril 2025
immatriculée au RCS de Nanterre sous le n° 392 315 776 [Adresse 1] [Localité 5] Représentée par Me Delphine BERGERON-DURAND de la SCP BOYER-BERGERON-DURAND, avocat au barreau de l'Eure postulante de Me Amaury
ETRANGERS
659cf32a0b6b43000800d8c6
8 janvier 2024
à la prise en compte de la situation personnelle de Monsieur [P] [J], Celui-ci soutient qu'il bénéficie d'attaches privées et familiales stables, anciennes en France, il entretient une relation amoureuse
Pôle 1 - Chambre 10
65a0f437383a880008fd074f
11 janvier 2024
DALLAS [Adresse 4] [Localité 1] Représentée par Me Amaury MADELIN, avocat au barreau de PARIS, toque : G0465 Plaidant par Me Valérie SERRA, avocat au barreau de NICE, toque : 093 INTIMÉE S.C.I
4e chambre - formation à 3
DCA_24DA02586_20250522
22 mai 2025
B fait valoir qu'il vit en France depuis 2015, où il dispose d'attaches privés et familiales, qu'il entretient une relation amoureuse avec une compatriote, titulaire d'une carte de résident et qu'il pratique
3ème chambre - formation à 3
DCA_21LY01703_20230913
13 septembre 2023
maladie bipolaire, alternant des épisodes dépressifs et des épisodes d'hypomanie, depuis au moins 1994, année au cours de laquelle elle a présenté un épisode dépressif majeur dans un contexte de rupture amoureuse
Pôle 1 - Chambre 2
61628543c10e2193c5780a65
25 avril 2013
PARIS, toque : L0044) Assistée de Me Mathieu DELLA VITTORIA (avocat au barreau de Paris, toque : L099) INTIME Monsieur [B] [M] [Adresse 1] [Localité 2] Représenté et Assistée de Me Amaury
Chambre Sociale
6162e4f17797cdb2f7583ccf
2 octobre 2012
état anxio-dépressif réactionnel, des ruminations ; que lui-même dit faire des cauchemars et revivre la scène de l'accident ; Attendu qu'il évoque également des difficultés dans les relations amoureuses
Pôle 3 - Chambre 2
6163514ca2ead9ed860b6ee6
16 décembre 2009
violences ne permettait d'imputer celles-ci à Monsieur [O], et que le rapport du détective privé sensé prouver l'adultère ne faisait que rapporter des faits anodins, insusceptibles de prouver une liaison amoureuse
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