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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ccc6bd3db21cbdd913d7
7 avril 2014
7 avril 2014
n'a pas voulu la placer, que sa mère, qui dit l'aimer, n'avait cependant pas estimé devoir faire appel de la décision de placement, l'encourageant à ne pas hésiter à lui faire la tête et pas plein de bisous
Source officielleCour d'Appel
6253ccdebd3db21cbdd91902
30 juin 2014
30 juin 2014
son subordonné; Que l'examen des éléments versés aux débats montre que les bénéficiaires de ces commissions sont tantôt des entreprises commerciales, telles que bar tabac ((Sandrine SBH Tabac), bijouterie
Source officielleRétention Administrative
6312ef152e6a8e4f13ca628b
17 août 2022
17 août 2022
de l'administration pénitentiaire ; Vu l'appel interjeté le 15 août 2022 par Monsieur [O] [M] ; Monsieur [O] [M] a comparu et a été entendu en ses explications ; il déclare être artisan en bijouterie
Source officielle5ème Chambre
633e7061f8faf13e2e973ed0
5 octobre 2022
5 octobre 2022
copropriétés pour une durée de 9 ans à compter du 1er avril 2001 à destination d'une activité à titre principal de parfumerie, produits de beauté, soins esthétiques, et à titre accessoire d'activités de bijouterie
Source officielleChambre Sociale
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2 octobre 2025
2 octobre 2025
EXPOSÉ DU LITIGE : La SARL Au Plaisir d'Offrir est une société spécialisée dans la vente de cadeaux, souvenirs, bijouteries, fantaisie et poterie et elle relève de la convention collective nationale
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
642e75c98b510604f5bc1e20
5 avril 2023
5 avril 2023
La société Temis Luxury France est spécialisée dans le transport d'objets de valeur et notamment d'horlogerie, d'orfèvrerie, de bijouterie et de joaillerie.
Source officiellePôle 4 - Chambre 13
651baf9ccbe2fc83182f8b13
2 octobre 2023
2 octobre 2023
Ces offre d'emploi, qui ne sont non pas personnalisées, font état de propositions dans des domaines tels que la restauration, la bijouterie ou des plateformes téléphoniques, qui ne correspondent ni à la
Source officielleChambre P.P référés
66e3d6997541e17dc8380af0
8 août 2024
8 août 2024
La société SHAYOUN exerçait dans les locaux une activité de bijouterie et maroquinerie.
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
603322c4194e8e94348b322c
20 septembre 2017
20 septembre 2017
La convention collective applicable est celle du commerce de détail de l'horlogerie, bijouterie.
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
5fda2ac36e265b6fb85fffa2
19 septembre 2019
19 septembre 2019
Il en est de même des dépenses de bijouterie, parfumerie, maroquinerie de luxe, habillement, voyages ou d'abonnement à Canal Satellite pour plus de 45.000 euros.
Source officielleCour d'Appel
6253c932bd3db21cbdd878c9
24 mars 2005
24 mars 2005
nécessité de disposer d'un moment pour en effectuer le chargement dans un ou plusieurs véhicules ; que la chance perdue est donc davantage caractérisée que s'il s'était agi, comme par exemple dans une bijouterie
Source officielleCour d'Appel
6253cb02bd3db21cbdd8ca80
18 mai 2007
18 mai 2007
ORION, grossiste en bijouterie fantaisie, celle-ci soutenant que Mme SEID X... n'a pas apuré les comptes entre elles et qu'elle reste sa débitrice du montant de ses dernières factures.
Source officielleCour d'Appel
6253cb8bbd3db21cbdd8dbc9
11 avril 2011
11 avril 2011
La seule pièce versée qui est un petit mot : « José, peux-tu me prêter ta carte pour le tram + bus pour aller à Saint-Étienne voir ta mère car je suis invitée vendredi midi, bisous, Nicole » est sans incidence
Source officielleCour d'Appel
6253cc68bd3db21cbdd9001e
17 décembre 2012
17 décembre 2012
X..., la mère ne fait plus la toilette de Cévrine et il n'y a plus de câlins ni de bisous.
Source officielle4ème chambre
DCA_23PA03377_20250328
28 mars 2025
28 mars 2025
Il ressort notamment des deux procès-verbaux d'ambiance que plusieurs incidents se sont produits à proximité de l'agence immobilière située au 82, avenue Wagram, comme la casse d'une bijouterie avenue
Source officielleJuge des référés
ORCA_25PA03756_20250926
26 septembre 2025
26 septembre 2025
2023, correspondant à la date de l’arrêté attaqué, période pour laquelle Mme B... produit, pour chaque mois, un bulletin de paie en qualité d’employée au sein d’un établissement d’horlogerie et de bijouterie
Source officielle2ème CH - Section 1
66975ea492a5b3e8ade13f78
16 juillet 2024
16 juillet 2024
dans l'affaire opposant : APPELANTE : Madame [M] [E] née le 28 Avril 1965 à [Localité 3] de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 2] / France Représentée par Me Caroline BIOU,
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
61632b2c81886c8c1bac970d
12 octobre 2011
12 octobre 2011
de parfumerie, cosmétiques et se rapportant à l'hygiène, l'esthétique et les soins, d'objets ou produits se rapportant à la décoration, équipements et arts de la maison, de produits de joaillerie, bijouterie
Source officielleCour d'Appel
6253cc8abd3db21cbdd906de
21 mai 2013
21 mai 2013
La société Accessoires Mode Diffusion (ci-après, la société AMD), qui employait 79 salariés en mai 2009 (cf pièce no 2 de l'appelante), a pour activité la distribution auprès de grandes surfaces de bijoux
Source officielleChambre Civile
69df229acdc6046d47481211
14 avril 2026
14 avril 2026
grand-mère qui lui servait de couvre-lit, ' La sculpture en pierre offerte pour la naissance de la demanderesse, ' Le plafonnier en métal ouvragé de couleur bleue à motifs fleuris, ' L'ensemble de bijoux
Source officiellePage 41 sur 65