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ses fromages considérant qu'il existait un risque de confusion en raison de: - la forme en calisson à croûte blanche des produits, - la présentation du produit par 3, - un étui horizontal cartonné bleu

Source officielle

CAA

5ème chambre

DCA_24NT01503_20250610

Admin. Appel

10 juin 2025

méconnues eu égard à la mauvaise insertion du projet ; - en méconnaissance de l'article L. 152-1 du code de l'urbanisme le projet est incompatible avec l'orientation d'aménagement Trame verte et bleue

Source officielle

CAA

8ème chambre

DCA_24PA03944_20250930

Admin. Appel

30 septembre 2025

Belfort Montbéliard, France Bleu Besançon, France Culture, France Info, France Inter et France Musique.

Source officielle

Sociale A salle 2

62c67c1cca9bf2637903079a

Appel

29 avril 2022

S'il reconnaît avoir fait une remarque sur le ton de l'humour ayant pu blesser une salariée, il précise avoir sans tarder présenter ses excuses.

Source officielle

Ch. Sociale -Section A

63465937c024d1adffef753a

Appel

11 octobre 2022

mettre à disposition deux paires de vêtements de travail par an (combinaison, bleu de travail, blouse).

Source officielle

1ère Chambre

63d0d63b81a7b805de12b76c

Appel

24 janvier 2023

Le constat amiable n'indique pas l'identité de la personne blessée.

Source officielle

Chambre 1-6

642fb56ecece1704f574738c

Appel

6 avril 2023

. *** Exposé des faits et de la procédure Le 13 juillet 2011, [S] [W], né le [Date naissance 3] 2004 s'est blessé à l'avant-bras droit en chutant

Source officielle

5e chambre civile

660cf25e7c1ccb0008628d0b

Appel

2 avril 2024

mètres de haut en procédant à la destruction de ses fondations et au remplissage de celles-ci, *de déposer dans le jardin situé en partie arrière de son logement la palissade et la pergola peintes en bleu

Source officielle

Pôle 6 - Chambre 13

653ca6ad83c9498318209db3

Appel

27 octobre 2023

[S] a reconnu devant le conseil des prud'hommes s'être déjà blessé antérieurement au niveau de l'épaule.

Source officielle

9e Chambre C

61624a79a68110eae5b68fd2

Appel

30 mai 2014

- des matériels divers achetés sans aucun justificatif si ce ne sont les tickets de carte bleue chez VIRGIN ou AMAZONE ou LEROY MERLIN - la ligne free téléphonie de votre domicile personnel est passée

Source officielle

Cour d'Appel

6253cababd3db21cbdd8bdd0

Appel

30 avril 2008

débats, par mise à disposition au greffe de la Cour DONNEES DU LITIGE Le litige Le 29 janvier 2003, Philippe X... et Joseph Y... ont signé un compromis relatif au PME attaché au bateau " Ventre Bleu

Source officielle

Cour d'Appel

6253cac8bd3db21cbdd8c0c9

Appel

19 juin 2008

, L. 241-9 du Code de commerce et réprimée par l'article L. 241-3 du Code de commerce, en ce qui concerne le matériel acquis dans des conditions moins avantageuses ou non livré, l'usage de la carte bleue

Source officielle

CAA

8ème chambre

DCA_24PA03967_20250930

Admin. Appel

30 septembre 2025

Besançon, France Bleu Bourgogne, France Culture, France Inter et France Musique.

Source officielle

Chambre Civile

69f04186cdc6046d47ccb3e8

Appel

27 avril 2026

[G] [U] avait été négligent en laissant son code bancaire avec sa carte bleue et qu'en conséquence de cette négligence blâmable la banque n'était pas tenue à l'indemniser pour les opérations frauduleuses

Source officielle

Chambre civile

679b15a991bdc4437536538c

Appel

21 janvier 2025

Il a par ailleurs relevé qu'il résultait de courriels échangés que la société BLT traitait directement avec la société Cubisystem pour l'organisation des enlèvements et des éventuels retours de conteneurs

Source officielle

5e chambre Pole social

686766ff7c03803a32c271f1

Appel

3 juillet 2025

[V] [X] le 25 janvier 2021 pour me signaler qu'il avait eu un accident, qu'il s'était blessé lors de la livraison n'entrant pas dans les conditions de sécurité requises'.

Source officielle

Pôle 1 - Chambre 8

679481500175ed452fca58c4

Appel

24 janvier 2025

Le stationnement des caravanes en zone bleue est possible sous réserve du caractère constructible soumis à la réalisation préalable d'une étude.

Source officielle

CHAMBRE 1 SECTION 2

6033bf2bcf382a72046f3567

Appel

6 avril 2017

La ou les références locales facultatives (département et/ou région) pourront apparaître sur la partie droite de la plaque d'immatriculation, symétriquement à celle de l'identifiant européen (fond bleu

Source officielle

Cour d'Appel

6253c8c5bd3db21cbdd86391

Appel

3 décembre 2002

Il indique avoir tenté de lui immobiliser le bras droit avec sa main gauche pour pouvoir lui retirer l'arme avec la main droite, ce que faisant il s'est blessé au moins à trois reprises, A...

Source officielle

CHAMBRE SOCIALE A

615e0c84c25a97f0381f4a94

Appel

7 janvier 2015

poste de travail : Privilégier le travail dans les secteurs où les résidents sont les moins dépendants Eviter les couchers si possible, ou tout du moins, les envisager sur les secteurs «gris» ou «bleus

Source officielle

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