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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c939bd3db21cbdd879fa
24 novembre 2005
24 novembre 2005
valeur locative, que l'expert, à bon droit, a procédé à une détermination de la valeur locative spécifique aux différentes affectations des locaux soit, le café bar restaurant d'une part, l'hôtel et les boxes
Source officielleCour d'Appel
6253c9fcbd3db21cbdd89bdb
16 mars 2007
16 mars 2007
APPELANTE : COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE LA ROCHELLE, agissant par son Président Monsieur Maxime BONO, dûment habilité à cet effet par délibération du Bureau communautaire du 5 septembre 2003, domicilié
Source officielleCour d'Appel
6253cad6bd3db21cbdd8c437
2 juillet 2008
2 juillet 2008
ECURIES DE VINEUIL un contrat de sous-location de bail commercial pour la majeure partie des locaux dont elle disposait, et ce, moyennant un loyer mensuel de 1500 euros hors taxes, ce bail portant sur 18 boxes
Source officielleCour d'Appel
6253ca15bd3db21cbdd89fec
5 juin 2007
5 juin 2007
Le chemin du "BourneuF' desservait lui-même les hameaux de la Ville Car et Le Guerneau et aboutissait au chemin dit "Bocco".
Source officielleCour d'Appel
PIERSONc/Cie d'assurances GROUPAMA DE LA MARNE ET DES ARDENNES
6253ca1cbd3db21cbdd8a14e
1 octobre 2007
1 octobre 2007
Jean-François B..., exerçant sous l'enseigne Multigam, la construction à Villers-le-Tilleul (08) de deux chalets en bois à usage d'habitation et d'un appentis et la réalisation de la dalle des boxes et
Source officielleCour d'Appel
6253cb76bd3db21cbdd8d8b8
7 mars 2011
7 mars 2011
de nationalité Française né le 19 Mars 1968 à BOBO-DIOULASSO (BURKINA FASO) Profession : Psychiatre, demeurant...-87000 LIMOGES représenté par la SCP COUDAMY, avoués à la Cour assisté de Me Christine
Source officielleCour d'Appel
6253cb7cbd3db21cbdd8d9e2
21 mars 2011
21 mars 2011
Il justifie qu'il exerce à titre bénévole l'activité d'entraîneur de boxe. Toutefois il est sorti de prison depuis septembre 2009 et est apte à travailler.
Source officielleCour d'Appel
6253cdb9bd3db21cbdd944a6
21 mars 2019
21 mars 2019
P... né le [...] à BOBO DIOULASSO (HAUTE-VOLTA) [...] [...]
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_24MA00607_20250509
9 mai 2025
9 mai 2025
B a été victime, le 16 mai 2018, d'un accident de service au cours d'une séance de boxe durant laquelle il a subi de très vives douleurs au genou droit.
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_22MA00568_20220524
24 mai 2022
24 mai 2022
II - Par une requête, enregistrée le 11 février 2022, sous le n° 22MA00569, Me Triabo-Bobo, représentée par Me Paré, demande à la Cour : 1°) de surseoir à l’exécution de l’arrêt n° 19MA04224 du 14
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_22MA02811_20230630
30 juin 2023
30 juin 2023
titre de justificatifs de deux certificats médicaux datés de 2014 et 2015 attestant qu'il présentait un état de stress post-traumatique et de deuil pathologique suite à l'assassinat de ses parents par Boko
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_19MA03999_20220929
29 septembre 2022
29 septembre 2022
destiné à l’éleveur équin, la création de deux logements de 23 et 36 mètres carrés destinés aux employés de l’élevage, la construction d’un bâtiment de 376 mètres carrés d’emprise au sol constitué de 9 boxes
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_22DA00258_20231221
21 décembre 2023
21 décembre 2023
accompagné cette sollicitation d'une proposition financière qu'il aurait refusée et mentionné des faits relatifs à sa situation familiale concernant la localisation de son domicile et de la salle de boxe
Source officielle8ème chambre
DCA_21PA04448_20220630
30 juin 2022
30 juin 2022
Il ressort de ces certificats ainsi que des ordonnances médicales produites que le traitement de sa pathologie consiste en des injections de botox dans les triceps tous les trois mois, traitement non substituable
Source officielle4ème chambre
DCA_21PA04968_20220728
28 juillet 2022
28 juillet 2022
Mme D B, ressortissante burkinabée née le 26 janvier 1968 à Bobo-Dioulasso, est entrée en France le 8 mai 2009 selon ses déclarations.
Source officielle1ère Chambre
DCA_25NT00056_20260217
17 février 2026
17 février 2026
, l’intéressée était affectée, et ce depuis plusieurs mois, au sein du service de réanimation chirurgicale sur un plateau technique médicochirurgical, lequel regroupe sur une surface de 4 000 m², 22 boxes
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
ORCA_21VE00044_20221020
20 octobre 2022
20 octobre 2022
M. et Mme E, ressortissants congolais, nés respectivement le 27 avril 1942 à Brazzaville et le 17 juin 1949 à Boko, sont entrés en France le 4 septembre 2019 munis de passeports revêtus de visas de court
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
ORCA_22DA01450_20220915
15 septembre 2022
15 septembre 2022
Par ailleurs, le requérant, s'il fait état de la pratique de la boxe au sein d'une association sportive, ne justifie pas d'une insertion particulière dans la société française.
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
ORCA_22MA02628_20230427
27 avril 2023
27 avril 2023
En outre, les témoignages produits pour la première fois en appel qui attestent que l'intéressé pratique régulièrement la boxe à un haut niveau et qu'il a effectué occasionnellement des travaux de rénovation
Source officielle1ère Chambre
6979f1abcdc6046d47f80150
27 janvier 2026
27 janvier 2026
travaux de 500 000 euros, la création d'un centre équestre comprenant notamment : - un manège couvert et partiellement clos de 40m sur 20m, - un club house d'environ 36 m² attenant au manège, - 24 box
Source officiellePage 41 sur 111