CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd05bd3db21cbdd92083
24 février 2015
Bruno GENDROT, lors des débats et lors du prononcé DÉBATS : A l'audience publique du 27 Janvier 2015 ORDONNANCE : Contradictoire, prononcée à l'audience publique du 24 Février 2015, par mise à disposition
6253cc54bd3db21cbdd8fc7b
5 octobre 2012
R.G : 11/00303 SOCIETE CENTRALE CASS'AUTO C/ ASSURANCE MUTUELLE D'OUTRE MER CHAMBRE CIVILE ARRET DU 05 OCTOBRE 2012 Décision déférée à la cour : Ordonnance de Référé, du Tribunal de Grande
6253cafcbd3db21cbdd8c989
15 octobre 2008
ARRÊT DU 15 OCTOBRE 2008 PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE SECTION A Contradictoire Audience publique du 17 septembre 2008 No de rôle : 08 / 00990 S / appel d'une décision du tribunal de grande
6253ca17bd3db21cbdd8a066
5 décembre 2007
00013- ARRÊT DU 05 DÉCEMBRE 2007 PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE SECTION A Contradictoire Audience publique du 7 novembre 2007 No de rôle : 05 / 00900 S / appel d'une décision du tribunal de grande
6253ca23bd3db21cbdd8a2d4
18 septembre 2007
501 116 00013 - ARRET DU DIX HUIT SEPTEMBRE 2007 DEUXIEME CHAMBRE CIVILE contradictoire Audience publique du 12 Juin 2007 No de rôle : 06/00307 S/appel d'une décision du TRIBUNAL DE GRANDE
6253ca41bd3db21cbdd8a787
16 janvier 2008
00013 - ARRÊT DU 16 JANVIER 2008 PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE SECTION A Contradictoire Audience publique du 05 décembre 2007 No de rôle : 07/01766 S/appel d'une décision du tribunal de grande
6253cbacbd3db21cbdd8dfa2
5 avril 2011
R.G : 09/05853 COUR D'APPEL DE LYON 8ème chambre ARRET DU 05 Avril 2011 Décision du Tribunal de Grande Instance de LYON Au fond du 28 mai 2009 RG : 03/13629 ch no10 SCI NOUVELLE CLINIQUE
6253cd3ebd3db21cbdd92ba9
8 décembre 2015
Bruno GENDROT, lors des débats et lors du prononcé DÉBATS : A l'audience publique du 10 Novembre 2015 ORDONNANCE : Contradictoire, prononcée à l'audience publique du 08 Décembre 2015, par mise
6253cc5ebd3db21cbdd8fe83
23 novembre 2012
Angélique X... né le 29 octobre 1978 à TOURS, actuellement hospitalisée au centre hospitalier Esquirol à Limoges, Appelante d'une ordonnance du juge des libertés et de la détention du tribunal de grande
6253cd1bbd3db21cbdd9246e
16 avril 2015
ENTRE : Monsieur Patrick X... ... 17100 SAINTES Représentant : Me Bruno MAZAUDON de la SELARL JURICA, avocat au barreau de POITIERS DEMANDEUR en référé, D'UNE PART, ET : SCP Y...
3ème CHAMBRE FAMILLE
634f9569b5afe5adfff289ce
18 octobre 2022
Nature de la décision : AU FOND 28A Grosse délivrée le : aux avocats Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 05 mai 2020 par le juge aux affaires familiales du tribunal de grande
2ème Chambre
DCA_22NT00262_20230331
31 mars 2023
Le Brun a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Chambre 2 A
695f863ccdc6046d479c2649
6 janvier 2026
COUR D'APPEL DE COLMAR Tél : [XXXXXXXX01] Chambre 2 A N° RG 25/00381 - N° Portalis DBVW-V-B7J-IOQN Minute n° 6/2026 APPELANTE Mme [K] [P] Représentée par Me Noémie BRUNNER, avocat
Pôle 4 - Chambre 8
5fdb93a4b006537228fb1e38
21 février 2019
Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 18/01500 - N° Portalis 35L7-V-B7C-B422S Décision déférée à la cour : jugement du 26 décembre 2017 -juge de l'exécution du tribunal de grande
5fdb93a4b006537228fb1e39
pages) Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 18/01502 - N° Portalis 35L7-V-B7C-B422X Décision déférée à la cour : jugement du 26 décembre 2017 -juge de l'exécution du tribunal de grande
6253cab7bd3db21cbdd8bd2c
18 mars 2008
Par jugement du 24 mai 2006, le tribunal de grande instance de Paris a : -condamné la Selarl "X... -de Boisvillers -Rapady" à payer à Monsieur Christian Z...
6253cb2cbd3db21cbdd8d03a
6 novembre 2008
Bruno GAUTIER, Conseiller En présence de : Mme Sylviane PHILIPPE, Greffier lors de l'appel des causes et du prononcé ordonnance, origine tribunal de grande instance de CLERMONT-FERRAND, décision
6253cd1ebd3db21cbdd924dd
26 mai 2015
2015 par mise à disposition au greffe comme indiqué à l'issue des débats après prorogation du délibéré, **** ENTRE APPELANTE : Madame Odile X... ... 44200 NANTES comparante assistée de Me Bruno
6253cc68bd3db21cbdd90009
12 décembre 2012
la Cour, composée de : Madame Julie GAY, Président de chambre Madame Rose-May SPAZZOLA, Conseiller Monsieur Pierre Yves CUZIN, Vice-Président placé près Monsieur le Premier Président Monsieur Bruno
10e Chambre
6033c086b42d8a7366c11e4d
6 avril 2017
ONIAM CPAM DES BOUCHES DU RHÔNE Grosse délivrée le : à : Me Pierre-yves IMPERATORE SCP MAGNAN Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande
Page 41 sur 258