[Q] [Z] les dommages et intérêts pour licenciement sans cause réelle et sérieuse, - débouté la société [Z] de sa demande de dommages-intérêts en raison du préjudice subi, - débouté M.

du harcèlement moral, - débouté Madame [S] [N] de sa demande de rappel sur la prime d'objectifs et à titre de congés payés y afférents, - débouté Madame [S] [N] de sa demande indemnitaire à titre

Par un jugement du 28 mai 2025, le conseil a : - Débouté M. [Y] [Z] de sa demande de rappel en paiement au titre des heures supplémentaires ; - Débouté M.

jugement du tribunal judiciaire de Toulon en date du 15 septembre 2022 ayant notamment: - dit que la SCI Mana et la SARL Sun Gym sont liées par un bail verbal en état de tacite prolongation, - débouté

d'associé au sein des SCI WATSON, ANGON et CAMARGUE en dates des 6 et 7 mai 2025, -débouté monsieur [X] [I] de sa demande de cantonnement de la créance, -débouté monsieur [X] [I] de sa demande de délais

* * * FAITS, PROCÉDURE, PRÉTENTIONS ET MOYENS DES PARTIES : La SA Floa, anciennement dénommée Banque du groupe Casino, soutient que, le 28 juillet 2020, M.

Greffière, lors des débats : Madame Marine MANELLO, Par jugement du 14 mars 2017, le conseil de prud'hommes de Versailles (section industrie) a : - débouté

Selon jugement du 19 mars 2025, le conseil de prud'hommes de Bastia a: -dit le licenciement de Monsieur [G] pour faute grave bien fondé, -débouté Monsieur [G] de l'intégralité de ses demandes, -débouté

Par jugement du 4 janvier 2023, le conseil de prud'hommes de Paris a : - débouté Mme [G] de l'ensemble de ses demandes, - débouté l'association [1] de sa demande au titre de l'article 700 du code de

[L] de sa demande au titre des primes, Déboute M. [L] de sa demande de production des relevés de calcul de commissions sous astreinte, Débouté M.

Mme [B] de sa demande d'exécution déloyale du contrat de travail ; - Débouté Mme [B] de sa demande au titre de l'article 37 de la loi de 1991 ; - Débouté la société [1] de sa demande d'article 700 du

- débouté Mme [H] de ses demandes de travail dissimulé et de versement de la somme de 16 650 euros au titre de l'indemnité pour travail dissimulé ; - débouté Mme [H] de sa demande de paiement de

Ainsi qu'il a été rappelé ci-dessus, la cause de ces désordres est le déboîtement de la canalisation en sortie de la fosse septique.

-débouté M.

[B] et la SARL BP2C sollicitent réparation, - débouter M.

Michel Z... et autres Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 10 Décembre 2002 par le Tribunal d'Instance CHARTRES RG nä : 11-02-000348 Expéditions exécutoires Expéditions délivrées le : à : SCP DEBRAY-CHEMIN

[Z], - débouter le Crédit lyonnais de son appel incident, - condamner le Crédit lyonnais à payer à M.

formée par la société Cian Entreprise, . dit que le jugement se substituait à l'ordonnance d'injonction de payer n°2021IP001019 en application de l'article 1420 du code de procédure civile, . l'a déboutée

Le tribunal judiciaire de Nanterre, par jugement contradictoire du 30 août 2024 a : -débouté Mme [G] [H] de sa demande de dommages et intérêts, -condamné Mme [G] [H] à verser la somme de 1 000 euros

Statuant à nouveau : À titre principal : - débouter M. [Z] et Mme [S] de l'ensemble des demandes formulées à l'encontre des consorts [W] et Mme [H] ; - condamner M.