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Deuxièmement, la SA ALLIANZ IARD n'a pas respecté la procédure d'escalade prévue par la convention CORAL, qui s'imposait pourtant à elle, étant signataire de ladite convention, préalablement à la saisine

4] 2007, qui se trouvait sur le palier du troisième étage d'un immeuble situé [Adresse 5] (78) pendant que sa mère fermait la porte de leur appartement, passait à travers les barreaux de la rampe d'escalier

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Pas plus de 25% des tournées avec port de charges dans les escaliers. A revoir dans 3 mois. » M.

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Sasik aux fins d'obtenir, à titre principal, l'annulation de cette résolution et de voir également ordonner au syndicat des copropriétaires, de procéder à l'ouverture des portes d'accès à la cage d'escalier

[A] expose être resté dans le logement entre 2013 et 2016. 2 / Escalier dangereux: absence de main-courante : Mme [B] déclare que l'un des escaliers ne servait pas puisqu'on accédait à la chambre

bain, une véranda par laquelle on accède audit appartement, une buanderie, un local à usage de chaufferie, une cour avec passage d'accès située à l'Est de la maison, divers débarras au Sud, et un escalier

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leur maison sise [Adresse 1] plutôt que d'avoir à vivre dans un appartement qui serait moins onéreux et plus adapté à la taille de leur foyer actuel mais qui les contraindraient à devoir monter des escaliers

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l'expertise contradictoire et à l'intervention du tiers expert a fait directement obstacle à la mise en 'uvre des dispositions de l'article 2-4 du RAP relatif au règlement des litiges et à la procédure d'escalade

[T] a été victime d'un accident de travail (chute dans les escaliers), pris en charge par la [6] ([7]), et a bénéficié d'un arrêt de travail à compter du 19 mai 2020.

louer ou l'occuper ; ' Contrairement à ce qu'elle soutient, la question de la désolidarisation de la dette commune est un faux obstacle ; ' en revanche, le lot numéro trois est accessible par un escalier

constructions ou structures modulaires rigides, ['] Avec les bâtiments, sont également assurés les biens extérieurs suivants': - [']', - les terrasses attenantes à vos bâtiments ainsi que leurs escaliers