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23 044 résultats pour « Lansart »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 1-1

653a0635d0451e8318d0e8f9

Appel

25 octobre 2023

25 octobre 2023

entretenu avec Mme [Z] une longue relation affective, propice à un climat de confiance, il n'était pas en mesure d'exiger d'elle un acte écrit, ce d'autant plus qu'il procédait par virements bancaires laissant

Source officielle
CA

Chambre civile 1-6

6a191ee6cdc6046d47527087

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

soutient qu'il n'a pas fait usage de la clause de déchéance du terme puisqu'il a fait signifier aux débiteurs par acte de commissaire de justice du 27 avril 2023 une mise en demeure préalable qui leur laissait

Source officielle
CA

19e chambre

6031e10da34bcbb4b056b7bd

Appel

13 juin 2018

13 juin 2018

d'avoir 'appelé une collègue de travail à son domicile pendant son repos hebdomadaire, dans une colère sans nom', l'accusant de délation d'une part et d'être 'parti dans une sorte de rage, avoir hurlé en lançant

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 5

603279956c6a03ad93284a6a

Appel

25 janvier 2018

25 janvier 2018

La société produit par ailleurs le témoignage de [Z] [A] sur le coup de poing reçu ayant entraîné 'une blessure à l'oeil gauche (...) en laissant par la suite une cicatrice'.

Source officielle
CA

1re Chambre B

6162fdf73ebbdffcbea6aa78

Appel

5 avril 2012

5 avril 2012

Le défunt laissait comme héritiers ses trois petits-enfants, issus de son fils unique pré-décédé: -Mme [Y] [L] [A] épouse [O], née le [Date naissance 8] 1970 à [Localité 17], -Mme [M] [R] [L] [A],

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 11

615e0d66c25a97f0381f4d20

Appel

16 octobre 2014

16 octobre 2014

[H] laissait aux membres de son équipe une large autonomie d'organisation, Mme [V] précisant qu'il donnait généralement ses instructions oralement, ce qui peut expliquer l'absence ponctuelle de réponse

Source officielle
CA

8ème Ch Prud'homale

6788a09da1dbfbd5d79cd5ea

Appel

15 janvier 2025

15 janvier 2025

Elle le laissait se débrouiller tout seul et ne montrait pas de soutien alors qu'elle savait qu'il y avait des problèmes en cuisine. (..)

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd1bd3db21cbdd91587

Appel

14 mai 2014

14 mai 2014

l'appel ne défère à la cour que la connaissance des chefs de jugement qu'il critique expressément ou implicitement et de ceux qui en dépendent ; Que l'appelant n'a pas émis de prétentions oralement laissant

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd14bd3db21cbdd923ae

Appel

7 mai 2015

7 mai 2015

nullité et de fond soulevés devant lui et repris devant la cour tout en précisant sur les conditions de l'interpellation que Oleksandr X... en se dissimulant à la vue des policiers a eu un comportement laissant

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbf4bd3db21cbdd8eb85

Appel

7 décembre 2011

7 décembre 2011

connaissance des chefs de jugement qu'il critique expressément ou implicitement et de ceux qui en dépendent ; Attendu, dès lors que l'appelante n'a pas conclu sur son appel avant l'ordonnance de clôture, laissant

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

64379d8f9477fe04f5cc6367

Appel

12 avril 2023

12 avril 2023

[K] [I] est décédé, laissant impayée une somme de 18.549,71 € pour solde de ses frais d'hébergement et de séjour.

Source officielle
CA

20e chambre

64d1db57ca68d4d9695ac88b

Appel

6 août 2023

6 août 2023

gravement menacé en ce qu'il a été condamné et mis en cause et pour des faits d'atteinte aux personnes (violences avec usage d'arme à la peine de 2 ans d'emprisonnement) qui constituent des infractions laissant

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

62df8565f7f152a441828849

Appel

23 juillet 2022

23 juillet 2022

[T] a été placé en garde à vue dans le cadre d'une convocation ce qui laissait aux services de police le temps suffisant pour se faire assister par un interprète physiquement présent, il n'est pas démontré

Source officielle
CA

ETRANGERS

62833c555a52a8057d991963

Appel

16 mai 2022

16 mai 2022

[K] a déclaré à l'audience qui laissait le magistrat saisi décider.

Source officielle
CA

Ch civ. 1-4 copropriété

6629f375dc6faf0009588b05

Appel

23 avril 2024

23 avril 2024

[V] [N] est décédée le 24 août 2023, laissant pour héritier [O] [N]. Par déclaration en date du 25 septembre 2023, le syndicat des copropriétaires a relevé appel de ce jugement.

Source officielle
CA

3ème Chambre

697372eecdc6046d476acc37

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

Il n'y a pas lieu à statuer sur les dépens, la radiation étant une mesure d'administration judiciaire laissant persister l'instance qui pourra être reprise ultérieurement.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

6707702e81e733ee26982f67

Appel

9 octobre 2024

9 octobre 2024

La cour relève que lors du relevé effectué à 10h45, le taux était de 0,09mg et que la notification des droits va intervenir 33 minutes plus tard ce qui laissait donc l'alcool se dissipé en faveur de X

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

668e2569fcf93851fdd647bb

Appel

9 juillet 2024

9 juillet 2024

Il ne peut se contenter de l'affirmer alors que l'ordonnance critiquée relève un faisceau d'indices concordants laissant à penser que la délivrance des documents de voyage interviendra à bref délai.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

678f382706f4e91c5f36c3ea

Appel

20 janvier 2025

20 janvier 2025

E] [U] ne dispose pas d'une adresse personnelle stable et effective, ce qui est démontré dans les pièces de procédure lorsqu'il répondait au questionnaire le 13 janvier 2025 lors de sa retenue, il laissait

Source officielle
CA

Chambre étrangers / HO

65c5d13e15069e0009fdb217

Appel

2 janvier 2024

2 janvier 2024

d'interjeter appel de l'ordonnance précitée, Vu la demande d'observations concernant l'irrecevabilité de l'appel adressée à l'ensemble des parties par courriel le 02 janvier 2024 à 15h07, leur laissant

Source officielle

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Modifications diverses

SCI RENNES-LANSART

SIREN 489579946Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Saint-Brieuc

04/08/2026

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SCI RENNES-LANSART

SIREN 489579946Greffe du Tribunal de Commerce de St-Brieuc

21/06/2024

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Modifications diverses

SCI RENNES-LANSART

SIREN 489579946Greffe du Tribunal de Commerce de St-Brieuc

20/06/2024

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SCI RENNES-LANSART

SIREN 489579946Greffe du Tribunal de Commerce de St-Brieuc

26/05/2024

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LANSART

SIREN 421967522Greffe du Tribunal de Commerce de Pau

02/05/2024

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