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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 9
6867653b9f40b42a26419cc2
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Lewis NSALOU NKOUA, avocat au barreau de PARIS, toque: C0995 INTIMEE Madame [Z] [P] épouse [C] [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Clotilde MORLOT-DEHAN
Source officielle1ère Chambre
688d9c7fa7cb93066e443916
24 juillet 2025
24 juillet 2025
& CO prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège [Adresse 1] [Localité 6] Représentée par Me Jérôme NIBERON de la SELAS SCP (Services Conseils Plaidoiries) Morton
Source officielleCour d'Appel
6253cd63bd3db21cbdd932bf
23 mai 2016
23 mai 2016
(Délégué syndical ouvrier) INTIMÉE SARL TRAVAUX TRANSPORT MANUTENTION Rue Alfred Lumière Jarry 97122 BAIE-MAHAULT Représentée par Me Hélène MORTON de la SCP MORTON & ASSOCIES, avocat au barreau
Source officielleCour d'Appel
6253c918bd3db21cbdd8734b
26 octobre 2004
26 octobre 2004
R.G : 03/03085 décision du Tribunal d'Instance de LYON Ord. référé 2003/60 du 28 mars 2003 OFFICE CENTRAL INTERPROFESSIONNEL DE LOGEMENT (OCIL) C/ MOINON RAFFIN RAFFIN COUR D'APPEL DE LYON 8ème Chambre
Source officielleDETENTION PROVISOIRE
67f9f39ba6be9c926c7ca991
11 avril 2025
11 avril 2025
NATURE DE LA DÉCISION : contradictoire DEMANDEUR Monsieur [N] [K] chez Me Alexandre Parra-Bruguiere [Adresse 3] [Localité 1] Représenté par Me Lucile MOLTON, substituant Me Alexandre PARRA-BRUGUIERE
Source officiellePôle 2 - Chambre 3
616361d4c983b818eb76d32f
27 avril 2011
27 avril 2011
Tutelles de [Localité 10] en date du 4 février 2003 demeurant [Adresse 5] Monsieur [O] [S] demeurant [Adresse 2] représentés par Me Chantal BODIN-CASALIS, avoué à la Cour assistés de Me Stéphanie MOISSON
Source officielleCour d'Appel
6253c942bd3db21cbdd87c27
25 octobre 2005
25 octobre 2005
N RG. 2005/2731 LA DEUXIEME CHAMBRE, section A, DE LA COUR D'APPEL DE LYON, composée de * Maryvonne DULIN, présidente de la deuxième chambre, * Michèle RAGUIN-GOUVERNEUR, conseillère, * Patricia MONLEON
Source officielleCour d'Appel
6253c943bd3db21cbdd87c61
24 janvier 2006
24 janvier 2006
2005 / 3054 LA DEUXIEME CHAMBRE, section A, DE LA COUR D'APPEL DE LYON, composée lors des débats et du délibéré de : * Maryvonne DULIN, présidente, * Michèle RAGUIN-GOUVERNEUR, conseillère, * Patricia MONLEON
Source officielleCour d'Appel
6253c963bd3db21cbdd882e0
11 avril 2006
11 avril 2006
de LYON, composée lors des débats et du délibéré de : Maryvonne DULIN, présidente, a fait un rapport oral à l'audience avant les plaidoiries, Michèle RAGUIN-GOUVERNEUR, conseillère, Patricia MONLEON
Source officielleCour d'Appel
6253c9d2bd3db21cbdd894c3
25 juillet 2007
25 juillet 2007
Juin 2007 La Deuxième Chambre-Section A-de la Cour d'Appel de LYON, composée lors des débats et du délibéré de : Maryvonne DULIN, présidente, Michèle RAGUIN-GOUVERNEUR, conseillère, Patricia MONLEON
Source officielle1ère Chambre sect.Famille
63cf8496a6687f7c904cbb3b
20 janvier 2023
20 janvier 2023
Traite des vaches matin et soir, fourrage aux bêtes et moisson. Et ça, jusqu'au départ en retraite de leur père en 1994.
Source officielleCour d'Appel
6253ccc7bd3db21cbdd91421
10 avril 2014
10 avril 2014
De plus, des moellons de pierre d'un mur porteur sont délités, " et plus loin : " reprise de structure et assainissement des caves " ; Que M.
Source officielleCour d'Appel
6253ccdebd3db21cbdd918f8
30 juin 2014
30 juin 2014
INTIMÉE ASSOCIATION LE CALIN, représenté par son président Monsieur Pierre Y... ... 97139 LES ABYMES Représentée par Me Jérôme NIBERON de la SCP SCP MORTON & ASSOCIES, (TOQUE 104), substitué par Me
Source officielleCour d'Appel
6253cd0abd3db21cbdd921c7
26 mars 2015
26 mars 2015
.-77220 TOURNAN EN BRIE Représenté par Me Luc COUTURIER de la SELARL HANDS Société d'Avocats, avocat au barreau de PARIS, toque : L0061 Assisté sur l'audience par Me Pierre MORELON, avocat au barreau
Source officielleCour d'Appel
6253cc2dbd3db21cbdd8f5f6
27 avril 2012
27 avril 2012
910 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 10 Février 2012, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Mme DERYCKERE, conseillère, chargée du rapport, et Mme MORTON
Source officielleCour d'Appel
6253cc3bbd3db21cbdd8f907
25 juin 2012
25 juin 2012
APPELANTE SARL ROM Rue Alfred Lumière ZI de Jarry 97122 BAIE-MAHAULT Représentée par la SCP MORTON & ASSOCIES (Toque 104), avocats au barreau de la Guadeloupe INTIMÉ Monsieur X... ... 97139
Source officielle6ème Chambre A
63c649d6be43307c9013b3b3
16 janvier 2023
16 janvier 2023
Me Benoît BOMMELAER REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 16 JANVIER 2023 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Madame Cécile MORILLON-DEMAY
Source officielle6ème Chambre A
63bd0efa0ab73d7c90739f80
9 janvier 2023
9 janvier 2023
REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 09 JANVIER 2023 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Président : Madame Cécile MORILLON-DEMAY
Source officielleChambre étrangers / HO
64c8a0bcdfabddd9699dff76
27 juillet 2023
27 juillet 2023
Monsieur le Préfet représentant de l'État dans les collectivités de [Localité 5] et [Localité 6], non représenté, bien que régulièrement convoqué, Le ministère Public représenté par Mme Hélène MORTON
Source officielleChambre étrangers / HO
64c8a0bcdfabddd9699dff78
27 juillet 2023
27 juillet 2023
Monsieur le Préfet représentant de l'État dans les collectivités de [Localité 4] et [Localité 5], non représenté, bien que régulièrement convoqué, Le ministère Public représenté par Mme Hélène MORTON
Source officiellePage 41 sur 100
SCP MORLON-RUFFINI ET DUVIVIER
21/09/2016
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SCP MORLON-RUFFINI ET DUVIVIER
04/05/2011
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SCP MORLON-RUFFINI ET DUVIVIER
18/05/2008
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