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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
6676abafbda5be661d847fe8
16 janvier 2024
16 janvier 2024
Madame [M] [J] épouse [E] née le 13 Juillet 1955 à [Localité 5] (88) [Adresse 2] [Localité 3] ayant pour avocat Me Jean-Michel MILOCHAU, avocat au barreau de LA ROCHE-SUR-YON EXPOSÉ :
Source officielleCour d'Appel
6253cd59bd3db21cbdd9307a
16 mars 2016
16 mars 2016
30300 BEAUCAIRE représenté par Me Mathieu PLAS, avocat au barreau de LIMOGES APPELANT d'un jugement rendu le 06 mars 2012 par le JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE LA ROCHE
Source officielleCour d'Appel
6253c971bd3db21cbdd88543
9 mai 2006
9 mai 2006
No 06/00389 AFFAIRE : Nathalie DI X... C/ S.A.
Source officielleChambre de la Proximité
68e1fb74364b3ebed3bf04ee
2 octobre 2025
2 octobre 2025
Société [22] [Adresse 3] [Localité 7] Non comparante, représentée par Me Michèle NATHAN ROUCH de la SELARL WARN AVOCATS, avocat au barreau de PARIS substitué par Me Thierry DULIERE de la SCP DULIERE
Source officielle2ème Chambre
668e2575fcf93851fdd64867
9 juillet 2024
9 juillet 2024
CAUTION [Adresse 6] [Localité 8] Représentée par Me Mikaëlle LE GRAND de la SELARL CABINET GOURVES, D'ABOVILLE ET ASSOCIES, postulant, avocat au barreau de QUIMPER Représentée par Me Michèle NATHAN-ROUCHE
Source officielleCour d'Appel
6253cc91bd3db21cbdd9086c
28 juin 2013
28 juin 2013
RG N : 12/ 00594 AFFAIRE : Nathalie X... C/ SAS Y... venant aux droits de la SA AUTO SPORT P-L. P/ E.
Source officielleCour d'Appel
ATION RELATIVE A UNE ORDONNANCE DE TAXE Nathalie Xc/SCP
6253cc93bd3db21cbdd908f0
4 juin 2013
4 juin 2013
ORDONNANCE N dossier no 12/ 01205 COUR D'APPEL DE LIMOGES ORDONNANCE STATUANT SUR UNE CONTESTATION RELATIVE A UNE ORDONNANCE DE TAXE Nathalie X... c/ SCP Y...
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_25DA00370_20251009
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Il est éloigné de rès d’un kilomètre de la ZNIEFF de ty e 2 la lus roche. Même si un bois est situé à roximité, il ne résente as de caractéristiques aysagères articulières.
Source officielle3e chambre civile
662b43c9fe2545000831490c
25 avril 2024
25 avril 2024
ATELIER D'ARCHITECTURE ROCH MARQUES prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège [Adresse 3] [Localité 6] Représentée par Me Jérémy BALZARINI de la SCP ADONNE AVOCATS
Source officielleChambre Sociale-Section 3
65376106974d258318455171
23 octobre 2023
23 octobre 2023
, régulateur de roulage, bowetteur ouvrier spéciaux rocher, poseur de rails, élargisseur galerie rocher, poseur de rails, régulateur de roulage, poseur de rails, régulateur de roulage, poseur de rails,
Source officielleCour d'Appel
6253cce6bd3db21cbdd91a24
1 septembre 2014
1 septembre 2014
C/ Mme Anne-Marie Z... veuve X..., Mme Janine A..., Mme Nathalie B..., Organisme GIEG l'organisme GIEG est représenté par Madame Catherine C... agissant en qualité de tutrice de Madame Anne-Marie Z..
Source officielleCour d'Appel
6253ca18bd3db21cbdd8a0a7
28 décembre 2007
28 décembre 2007
Nathalie Z... a assigné Michel X... en divorce, le 12 juillet 2007.
Source officielleCour d'Appel
6253ccbebd3db21cbdd91239
7 mars 2014
7 mars 2014
CMS-iB mesures enfants Grosse délivrée à maître ROCHE, avocat COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE --- = = oOo = =--- ARRET DU 07 MARS 2014 --- = = = oOo = = =--- Le SEPT MARS DEUX MILLE
Source officielleCour d'Appel
6253ccf0bd3db21cbdd91c87
17 novembre 2014
17 novembre 2014
RG N : 14/ 00400 AFFAIRE : Mme Nathalie X... épouse Y... C/ M. Denis Jean-Marie Y...
Source officielleCour d'Appel
ORDONNANCE DE REFERE 29 Juillet 2014 Madame Nathalie Xc/Monsieur Philippe
6253cce2bd3db21cbdd91993
29 juillet 2014
29 juillet 2014
N DOSSIER N 14/ 00021 COUR D'APPEL DE LIMOGES ORDONNANCE DE REFERE 29 Juillet 2014 Madame Nathalie X... c/ Monsieur Philippe Y... Madame Cécile, Z... Mademoiselle Julie Y...
Source officielleCour d'Appel
6253c9f6bd3db21cbdd89a98
4 octobre 2007
4 octobre 2007
au répertoire général : S 07/02117 Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 09 Mars 2007 par le conseil de prud'hommes de Longjumeau RG no 05/00997 DEMANDERESSE AU CONTREDIT Madame Nathalie
Source officielleCour d'Appel
6253ca2dbd3db21cbdd8a437
13 novembre 2007
13 novembre 2007
Nathalie, demeurant ... Non comparante, partie civile, intimée COMPOSITION DE LA COUR : Président : Christine PARENTY, Conseillers : Michel BATAILLE, Anne-Marie GALLEN.
Source officielleCour d'Appel
6253cbeabd3db21cbdd8e9f1
15 décembre 2011
15 décembre 2011
OMER (62500) demeurant... 62122 LABEUVRIERE représenté par la SCP LEVASSEUR CASTILLE LEVASSEUR, avoués à la Cour assisté de Me Anne-béatrice MALET, avocat au barreau de BETHUNE INTIMÉE Madame Nathalie
Source officiellePôle 4 - Chambre 11
660f9502a40f8b0008cb75e7
4 avril 2024
4 avril 2024
Il a ainsi commis une seconde faute ayant concouru à son dommage consistant en un traumatisme crânien avec fracture du rocher droit. En revanche, il n'est pas établi que M.
Source officielleCour d'Appel
6253c899bd3db21cbdd85bab
18 décembre 2001
18 décembre 2001
"La cause du désordre est un pourrissement d'une fissuration de la roche servant d'assises au mur de soutènement.
Source officiellePage 41 sur 1321