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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 4
5fdc935ebe74c9b66438c5c5
14 novembre 2018
14 novembre 2018
Bruno BLANC, président Mme Soleine HUNTER-FALCK, conseiller M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
6034c7dca7cca0b2a500d997
27 septembre 2016
27 septembre 2016
Bruno BLANC, Président Mme Soleine HUNTER FALCK, Conseillère Mme Roselyne GAUTIER, Conseillère qui en ont délibéré Greffier : Madame Chantal HUTEAU, lors des débats ARRET : - Réputé
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
63be63ee13ef607c90ab675e
10 janvier 2023
10 janvier 2023
greffier aux débats et au prononcé de l'ordonnance, APPELANTE : Mme [H] [B] [O] née le 15 juin 1976 à [Localité 1], de nationalité russe RETENUE au centre de rétention : [2] assistée de Me Solène
Source officielleChambre Premier Président
64a50cfab8594705dbfccc8d
4 juillet 2023
4 juillet 2023
00, À ladite audience, tenue publiquement, Madame Catherine CHASSE, conseiller délégué du premier président, assistée de Madame Yelena MOHAMED-DALLAS, greffier, et en présence de Madame MARCHAND Solène
Source officiellePôle 4 - Chambre 13
662b43e1fe25450008314a76
25 avril 2024
25 avril 2024
Grosses délivrées RÉPUBLIQUE FRANÇAISE aux parties le : AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 4 - Chambre 13 ARRÊT DU 25 AVRIL 2024 AUDIENCE SOLENNELLE (n° , 3 pages)
Source officiellePremière Présidence
68676396a9510a2e90cf257e
3 juillet 2025
3 juillet 2025
[I] [K] [Adresse 4] [Localité 3] Non comparant, représenté par Maître Solenne MORIZE de la SELARL AADSSI MORIZE AVOCATS, avocat au barreau de LYON Demandeur et d'autre part : Maître [L]
Source officiellePôle 4 - Chambre 13
67932fe69097fd849ae8ac2e
23 janvier 2025
23 janvier 2025
Grosses délivrées RÉPUBLIQUE FRANÇAISE aux parties le : AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 4 - Chambre 13 ARRÊT DU 23 JANVIER 2025 AUDIENCE SOLENNELLE (n° , 3 pages)
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
6036b6149510cd56c7c2a38d
10 septembre 2015
10 septembre 2015
Grosses délivréesRÉPUBLIQUE FRANÇAISE aux parties le :AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 2 - Chambre 1 ARRÊT DU 10 SEPTEMBRE 2015 AUDIENCE SOLENNELLE (n° 415 , 4 pages
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
6036b6149510cd56c7c2a38f
10 septembre 2015
10 septembre 2015
Grosses délivréesRÉPUBLIQUE FRANÇAISE aux parties le :AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 2 - Chambre 1 ARRÊT DU 10 SEPTEMBRE 2015 AUDIENCE SOLENNELLE (n° 417 , 3 pages
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
6036b6149510cd56c7c2a391
10 septembre 2015
10 septembre 2015
Grosses délivréesRÉPUBLIQUE FRANÇAISE aux parties le :AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 2 - Chambre 1 ARRÊT DU 10 SEPTEMBRE 2015 AUDIENCE SOLENNELLE (n° 419 , 3 pages
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
6162c5161e6e0556734908ab
23 mai 2013
23 mai 2013
Grosses délivréesRÉPUBLIQUE FRANÇAISE aux parties le :AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 2 - Chambre 1 ARRÊT DU 23 MAI 2013 AUDIENCE SOLENNELLE (n° 170 , 3 pages)
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
6163ca1b76640886b9a725b6
22 octobre 2009
22 octobre 2009
Grosses délivréesRÉPUBLIQUE FRANÇAISE aux parties le :AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 2 - Chambre 1 ARRÊT DU 22 OCTOBRE 2009 AUDIENCE SOLENNELLE (n° 295 , 4 pages
Source officielleCour d'Appel
6253c9e1bd3db21cbdd89706
27 septembre 2007
27 septembre 2007
Grosses délivréesRÉPUBLIQUE FRANÇAISE aux parties le :AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE PARIS 1ère Chambre - Section F ARRÊT DU 27 SEPTEMBRE 2007 AUDIENCE SOLENNELLE (no 59
Source officielleCour d'Appel
Jean-Philippe Xc/LE BATONNIER DE L'ORDRE DES AVOCATS DU BARRREAU
6253caf0bd3db21cbdd8c7ce
14 octobre 2008
14 octobre 2008
BARREAU DE BORDEAUX, demeurant Maison de l'Avocat - 18-20 rue du Maréchal Joffre - 33077 BORDEAUX CEDEX comparant en la personne de Maître DUPRAT, bâtonnier L'affaire a été débattue en audience solennelle
Source officielleCour d'Appel
6253cd29bd3db21cbdd92714
8 septembre 2015
8 septembre 2015
Anaïg X... ... 35000 RENNES non comparante, représentée par Me Eva DUBOIS, avocat au barreau de RENNES ET : Maître Christine Y... ... 35000 RENNES non comparante, représentée par Me Solène
Source officielleCour d'Appel
6253cc60bd3db21cbdd8fee9
27 novembre 2012
27 novembre 2012
né le 18 juillet 1964 à DINAN ... 22100 SAINT SOLEN ayant pour avocats postulants la SELARL AB LITIS-de MONCUIT-SAINT-HILAIRE-PÉLOIS-VICQUELIN- et pour avocat plaidant Me Rita de La Hitte (bénéficie
Source officielleJuge des référés
ORCA_25NC00994_20250626
26 juin 2025
26 juin 2025
Article 3 : La présente ordonnance sera notifiée au ministre d'Etat, ministre de l'intérieur, à Mme D B et à Me Solenn Leprince. Fait à Nancy, le 26 juin 2025.
Source officiellecour administrative d'appel de Toulouse
ORCA_23TL02216_20240425
25 avril 2024
25 avril 2024
Article 3 : La présente ordonnance sera notifiée à Mme A B, à Me Solène Passet et au ministre de l'intérieur et des outre-mer. Copie en sera adressée au préfet de l'Hérault.
Source officielleCour d'Appel
6253c926bd3db21cbdd87670
9 novembre 2005
9 novembre 2005
C/ Jean-Lucien BRENAC RG N : 04/01815 - A R R E T No - ----------------------------- Prononcé à l'audience publique et solennelle du neuf Novembre deux mille cinq, par René SALOMON, Premier Président,
Source officielleCour d'Appel
6253caf9bd3db21cbdd8c929
17 juillet 2008
17 juillet 2008
Commerciale Audience du 17 juillet 2008 Monsieur Jean-Pierre SELMES, président de chambre de la Cour d'Appel de Papeete, assisté de Madame Maeva SUHAS-TEVERO, greffier ; En audience solennelle
Source officiellePage 41 sur 112