SpA et Rizzani De Eccher SpA (« RDE »). 3- A la suite d'un appel d'offre réalisé en 2011 par la société saoudienne National Water Company (ci-après « la société NWC »), les deux entreprises ci-dessus

En l'espèce, il s'agit d'un pavillon d'habitation élevé sur sous-sol total avec garage, composé d'un rez-de-chaussée divisé en salon, salle à manger, bureau, salle de bains, cuisine et water-closets et

Thomas Z..., chacun pour moitié indivise, le lot n°15 de l'ensemble immobilier sis [...], lequel lot est, notamment, constitué de locaux à usage de bureaux et de water-closets situés au 3ème étage

(studio comprenant : chambre, coin cuisinette, salle d'eau avec water-closet, terrasse) et les 20/10000ème des parties communes, dans l'ensemble immobilier situé à [Localité 17] (Indre-et-Loire), lieudit

Nous ne concédons pas d'escompte, sauf avec le client GE et les sociétés de ce groupe (') Vous nous demandez pour quelle raison un escompte est attribué au client GENERAL ELECTRIC ENERGY / GE POWER and WATER

autorisation de l'assemblée générale. 1- Aux termes du règlement de copropriété, le lot n°1 est décrit comme un studio situé au rez-de-jardin du bâtiment A, composé d'une chambre, une salle de bains avec water-closet

énoncé et sont ainsi décrits et désignés audit acte : Lot n°1 : - un appartement situé au rez-de-chaussée dudit immeuble [Adresse 18], à l'angle de la [Adresse 23], composé d'un magasin, cuisine, water-closet

centiares, * une propriété sise à [Adresse 25], comprenant une maison à usage d'habitation divisée en quatre appartements comprenant en totalité treize pièces, une salle de bains, trois douches, quatre water-closets

Les installations sanitaires, salles de bains, cabinets de toilette et water-closets - l'évier et les autres installations de cuisine - les placards, armoires, penderies, toutes canalisations intérieures

2012 : fournisseur [42] : Cocktail-déjeuner sur le Belem le 5 août 2012 : 9 900 € compte [XXXXXXXXXX03] : facture du 10/07/2012 : fournisseur FAIRPLAY COM : RP Belem, embarquement, marquage, location water-taxis

Station-Service, composé de : deux baies de travail, l'une utilisée pour le montage et le stockage des pneumatiques, l'autre pour les vidanges, un vestiaire, un bureau d'accueil et d'exposition, deux water-closets

Droit aux water-closet situés dans la cour », le fait qu'une chambre froide soit mentionnée dans le bail n'impliquant pas, pour le preneur, l'autorisation de créer une cuisine, même de dimension réduite

- les dossiers cités par le salarié (SNCF, RATP, Water Barrier, etc.) sont, soit traités après son départ, soit gérés par d'autres avec son accord, soit justifiés par des changements de circonstances

objectifs ont été particulièrement évalués et commentés en ce sens, tels que la promotion de la discipline Operations Subsea et le support commercial aux activités de « Satellite Tie Back » et « Shallow Waters

Condamner la société ICL France, exerçant sous le nom commercial « Sofima » et exerçant précédemment sous le nom commercial « ICL Water Solutions », sur le fondement des dispositions des articles 1240

Ces différentes parties communes appartiennent aux co-propriétaires intéressés dans la proportion de millièmes affectés à chacun des lots ci- dessus constitués, - il stipulait encore que les water closets

premier étage dudit immeuble soit un appartement se composant de deux chambres, d'une chambrette, d'une salle à manger, d'une cuisine, d'une terrasse devant sur laquelle se trouvent un débarras et un water

En vertu du décret du 16 mai 1866 approuvant le contrat de concession conclu 15 février 1866 entre l’État, autorité concédante, la compagnie d’irrigation britannique General Irrigation and Water Supply

Mission, et des constructions y édifiées, consistant en une maison d'habitation en bois, couverte en tôle, en mauvais état, comprenant : trois chambres, un séjour, une cuisine, une salle de bains avec water-closet

En vertu du décret du 16 mai 1866 approuvant le contrat de concession conclu 15 février 1866 entre l’État, autorité concédante, la compagnie d’irrigation britannique General Irrigation and Water Supply