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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 2 - Chambre 2
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21 juin 2018
. *************** Au cours d'une intervention chirurgicale se déroulant le 22 novembre 2006 à la Clinique de Parly II au Chesnay, M.
9ème Ch Sécurité Sociale
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18 octobre 2023
[W] a présenté une récidive de son syndrome douloureux régional complexe suite à cette deuxième intervention chirurgicale.
Cour d'Appel
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30 novembre 2006
De nombreuses interventions chirurgicales ont été effectuées sur le genou gauche de Monsieur Jean-Claude Y... à la Clinique Jeanne d'Arc (LYON) par le Docteur Daniel A... qui, en l'absence de résultats
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9 avril 2014
Eugène Y...qui est décédé le 8 mai 2011 a présenté un cancer bronchique lié à l'inhalation de fibres d'amiante. Cette pathologie est survenue chez un patient indemne d'autres affections.
Chambre Sociale
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1 octobre 2024
En novembre 2016, suite à une intervention chirurgicale, Monsieur [U] a été placé en arrêt de travail, puis a repris à mi-temps thérapeutique.
Chambre 1-2
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23 octobre 2025
Il a, par la suite, subi 19 interventions chirurgicales. Les suites opératoires ont été marquées par une rahbdomyolyse et la survenue de de plusieurs épisode infectieux.
2ème chambre
DCA_21TL00569_20231212
12 décembre 2023
Il résulte de l'instruction que, du fait des séquelles de l'intervention, Mme F n'a plus été en mesure de se déplacer de façon autonome et a subi un préjudice d'agrément résultant de l'impossibilité de
DCA_21TL00611_20231212
4ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX04322_20221025
25 octobre 2022
chirurgicale en France doit être envisagée de manière imminente et que son état contre-indique tout déplacement ; il est atteint d'une pathologie nécessitant une prise en charge médicale dont le défaut
Chambre 1-6
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4 juillet 2019
[X] a subi une nouvelle intervention chirurgicale le 1er mars 2013. M.
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10 décembre 2015
FAITS, PROCEDURE ET PRETENTIONS DES PARTIES : La société CARREFOUR HYPERMARCHE a établi le 5 août 2006 une déclaration d'accident du travail ainsi rédigée « Karim Y...
Ch.protection sociale 4-7
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10 avril 2025
Un préjudice esthétique temporaire doit être également retenu, en ce que la victime a subi plusieurs interventions chirurgicales comme cela a été évoqué, une raideur de l'index gauche avec une attitude
2ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX03140_20250528
28 mai 2025
H... a subi une première intervention chirurgicale le 11 décembre 2014, consistant en une laminectomie arthrodèse T11-L2, suivie d’une reprise chirurgicale le 11 janvier 2015 en raison d’une infection
1ère chambre
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3 août 2023
b-Frais divers -frais de transports Mme [Y] demande à ce titre l'indemnisation des frais de déplacements liés au rendez-vous médicaux qu'elle a assumés seule.
Ch.secu-fiva-cdas
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15 octobre 2024
, et à de nombreuses interventions urologiques liées à une lésion urétrale, ainsi qu'une colostomie de décharge, puis du rétablissement de la continuité. 2. - En ce qui concerne les souffrances endurées
1ère Chambre
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2 avril 2024
Les conséquences pour Mme [M] de l'accident médical dont elle a été victime sont directement imputables à l'intervention chirurgicale pratiquée le 12 février 2012 par le professeur [K] au centre hospitalier
Pôle 4 - Chambre 10
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4 juillet 2024
[G] présentait, avant l'intervention du 19 janvier 2009, une ostéonécrose de la tête fémorale droite invalidante L'évolution de cette pathologie, en l'absence d'intervention, conduit à l'effondrement
2EME PROTECTION SOCIALE
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6 septembre 2022
[W] [Z] fait le lien entre sa profession et la pathologie douloureuse et invalidante qui a finalement justifié une intervention chirurgicale réalisée par le Dr [K] le 18 février 2019, aucune autre cause
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21 mai 2008
Présentant de graves lésions, elle subissait entre le 10 et le 14 juin 1990 plusieurs interventions chirurgicales, au cours desquelles elle recevait 50 produits sanguins labiles qui avaient été délivrés
Chambre Sécurité Sociale
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[O] [C] en tenant compte outre les périodes d'immobilisation, les périodes avec appui partiel, la nécessité d'une intervention chirurgicale et les nombreuses séances de kinésithérapie, le retentissement
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