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1 517 résultats pour « Amoura »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c93fbd3db21cbdd87b83

Appel

3 janvier 2006

3 janvier 2006

Madame Z... n'est pas contestée, tous deux s'étant rencontrés lors d'un séjour en cure en septembre 2000 ; Monsieur X..., dans des courriers adressés à son amie ne fait pas mystère d'une relation amoureuse

Source officielle
CA

Cour d'Appel

évrier 2005 d'une action principale en responsabilitéc/Monsieur et Madame X

6253c955bd3db21cbdd87f8d

Appel

16 février 2006

16 février 2006

MOTIFS Il est constant que le 31 décembre 2000, la société MODEVE, alors in bonis, a vendu à la société MDVA son fonds de commerce d'antiquités et brocante à Montfort l'Amaury, moyennant le prix de

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9c4bd3db21cbdd892dd

Appel

28 juin 2007

28 juin 2007

E... aux côtés de qui elle avait été interpellée, demeuraient imprécis et si elle indiquait avoir le projet de démarrer une liaison amoureuse avec lui, l'ami d'enfance de ce dernier précisait qu'ils étaient

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9dabd3db21cbdd895ee

Appel

9 octobre 2007

9 octobre 2007

MINISTÈRE PUBLIC : représenté aux débats par Madame AMOUROUX, Substitut Général. représenté au prononcé de l'arrêt par Monsieur GESTERMANN, Avocat Général.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca95bd3db21cbdd8b747

Appel

21 juin 2007

21 juin 2007

par Me Denis NABERES, avocat au barreau de DRAGUIGNAN INTIMEES TRESORERIE PRINCIPALE DE SAINT TROPEZ, prise en la personne de Monsieur le Trésorier Principal, dont le siège social est Chemin des Amoureux

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca1fbd3db21cbdd8a1bc

Appel

16 avril 2007

16 avril 2007

L'une et l'autre évoquent en effet les relations « amoureuses » que Madame AA... a entretenues successivement avec ces deux personnes, Monsieur T. étant même présenté comme la personne avec laquelle elle

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Monsieur X... Rolf, le 09 Juin 2005c/Monsieur Y

6253ca54bd3db21cbdd8ab2c

Appel

22 avril 2008

22 avril 2008

MINISTÈRE PUBLIC : représenté aux débats par Madame AMOUROUX, Avocat Général.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

6160622960f63c4194dfffb4

Appel

10 novembre 2014

10 novembre 2014

1963 à [Localité 3] (69) [Adresse 1] [Localité 1] comparant en personne, assisté de Me Murielle MAHUSSIER de la SCP REVEL-MAHUSSIER & ASSOCIÉS, avocat au barreau de LYON substituée par Me Carine AMOURIQ

Source officielle
CA

5e Chambre

61609200db7ff645d856644a

Appel

28 mai 2014

28 mai 2014

[N] affichant quant à lui des sentiments amoureux dont il n'est pas établi qu'ils ont été rejetés par Mme [R] avant le mois d'août 2008, date à partir de laquelle M. 

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd4dbd3db21cbdd92df3

Appel

25 janvier 2016

25 janvier 2016

INTIMÉS Monsieur Philippe X... ... ... 97115 SAINTE-ROSE Représenté par Me Thierry AMOURET, avocat au barreau de GUADELOUPE (TOQUE 95). C. G. E. A.- A. G.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd96bd3db21cbdd93c4a

Appel

1 juin 2017

1 juin 2017

J'étais amoureuse de toi mais je me sens vide et épuisée. je pensais que j'étais capable de te donner ce que tu attendais, pardon, ça dépassait mes capacités.

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CA

Cour d'Appel

6253cc77bd3db21cbdd902eb

Appel

18 février 2013

18 février 2013

-BP 2150 97196 JARRY CEDEX Représenté par Me AMOURET substituant la SELARL LACLUSE-CESAR (TOQUE 2) avocats au barreau de GUADELOUPE COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_24NT03278_20250425

Admin. Appel

25 avril 2025

25 avril 2025

Mme B soutient être dans l'impossibilité de vivre dans son pays d'origine du fait de son homosexualité et des agressions qu'elle y aurait subies en raison de sa relation amoureuse avec la femme d'un général

Source officielle
CAA

4e chambre - formation à 3

DCA_23DA00953_20231214

Admin. Appel

14 décembre 2023

14 décembre 2023

D'autre part, Mme C ne justifie pas, par les pièces qu'elle produit, de l'ancienneté ni de la stabilité de la relation amoureuse qu'elle allègue entretenir.

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_23VE01997_20240229

Admin. Appel

29 février 2024

29 février 2024

C ne justifie par aucune pièce de l'ancienneté de sa relation amoureuse sur le territoire, ni des relations qu'il aurait avec son père.

Source officielle
CAA

8ème chambre

DCA_23PA03319_20240930

Admin. Appel

30 septembre 2024

30 septembre 2024

A exerçait un contrôle sur les relations amicales et amoureuses de l'intéressée, en menaçant par exemple de ne pas l'entraîner si elle était sortie la veille et en lui posant de nombreuses questions sur

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CAA

4ème Chambre

DCA_24VE02018_20251125

Admin. Appel

25 novembre 2025

25 novembre 2025

de nationalité française qui l’hébergerait et avec laquelle il envisagerait de se marier, il a cependant déclaré lors de son audition, le 9 juin 2024, par les services de police, être en relation amoureuse

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_22PA04301_20230510

Admin. Appel

10 mai 2023

10 mai 2023

Il a entretenu une relation amoureuse avec une ressortissante française avec laquelle il a eu une fille, A, née le 8 mai 2019 à Corbeil-Essonnes.

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_22TL22051_20230720

Admin. Appel

20 juillet 2023

20 juillet 2023

disproportionnée aux buts desquels elle a été décidée et elle méconnait l'article 8 de la convention européenne de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales, eu égard notamment à la relation amoureuse

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_22NC00608_20221229

Admin. Appel

29 décembre 2022

29 décembre 2022

attestation sur l'honneur de Mme A et l'enregistrement de leur PACS postérieurement à la date de la décision attaquée, ces éléments sont insuffisants pour établir la réalité et l'ancienneté de leur relation amoureuse

Source officielle

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