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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6e Chambre C
60328d68a6154b02057d1292
11 janvier 2018
11 janvier 2018
d'ordonner la restitution par Madame [B] de l'argent des enfants, sous astreinte de 100 euros par jour de retard à compter de la décision à intervenir -d'ordonner à Madame [B] de lui restituer ses bijoux
Source officielleCour d'Appel
6253cc6dbd3db21cbdd90122
15 janvier 2013
15 janvier 2013
Elle soutient pour justifier son appel que le secteur de la bijouterie a, comme l'ensemble des secteurs économiques, été frappé par la récession mondiale survenue en 2008, et ce, d'autant plus qu'il s'agit
Source officielleCour d'Appel
6253cc09bd3db21cbdd8eece
19 septembre 2011
19 septembre 2011
Qu'elle a déclaré au titre de son patrimoine personnel deux assurances vie (2000 euros), une donation de sa mère (15 000 euros) et des bijoux qui lui auraient été « volés par son époux » (11400 euros).
Source officielleChambre 1-5
6364ba26e405357f749ea4ca
27 octobre 2022
27 octobre 2022
Depuis cette date, les lots commerciaux sont loués à la SCI Sarah pour y exploiter un fonds de commerce de vente d'articles de Paris, de vêtements, accessoires, bijoux fantaisie et jouets.
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
6901ad9d748a422ad95354d6
28 octobre 2025
28 octobre 2025
[K] [R] laisse un testament olographe en date du 15 avril 2018, dans lequel elle exprime ses volontés quant à la répartition des meubles, bijoux et 'uvres du sculpteur et peintre [W] [U].
Source officielleChambre 4-3
63cb92849c02507c9078dbef
20 janvier 2023
20 janvier 2023
L'article 10 du Décret du 28 avril 2000, dans sa version applicable à l'espèce, prévoit : «Toute personne employée comme convoyeur de fonds, de bijoux ou de métaux précieux doit être agréée par le préfet
Source officielle2ème chambre sociale
644b6371c51457d0f882dc0b
27 avril 2023
27 avril 2023
au régime social des indépendants ( RSI) en qualité de travailleur non salarié - branche commerce, pour la période du 9 décembre 2008 au 1er septembre 2013, au titre de son activité de commerce de bijoux
Source officielle1ère Chambre
64a7afa63bcaf505db69646c
6 juillet 2023
6 juillet 2023
Nous ne garantissons pas les marchandises transportées, les fourrures, l'argenterie, les bijoux, titres, valeurs, espèces, collections de toutes natures, objets d'art, échantillons et bagages professionnels
Source officielle3e chambre civile
627df7bf0d41e0057d43e32b
12 mai 2022
12 mai 2022
15.000 euros à la succession de sa mère Mme [G] veuve [T], dans l'attente de comptes à effectuer par le notaire qui sera désigné, '' condamner Mme [X] [T] épouse [J] à rapporter à la succession des bijoux
Source officielleChambre civile TGI
62ea106941b41fe2e9b5caba
1 juillet 2022
1 juillet 2022
Greffier : Mme Véronique FONTAINE Exposé du litige Par contrat du 3 novembre 2015, [A] [S] [P] a donné à bail un local commercial pour y exploiter une activité de tatouage, piercing et vente de bijoux
Source officielle8ème chambre
6620b8c4bd6a8f00086ab913
17 avril 2024
17 avril 2024
Volumes LPD, a donné à bail à la société Moa un local commercial n°308, situé au niveau 3 du Centre commercial « [4] » pour une activité princiaple de : vente d'accessoires de mode incluant notamment : bijoux
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
680c6be08eda960fba78b2ef
25 avril 2025
25 avril 2025
Chaussure de sécurité » « Risques : Projection de jus : Port de lunettes obligatoires Happement-coincement : Les manches ne doivent pas dépasser de la blouse, port d'écharpe interdit, ne pas porter de bijoux
Source officielleChambre 3 A
68f86833d7e432441d85bf62
20 octobre 2025
20 octobre 2025
en recourant à de nouveaux crédits ou facilités de caisse en juin 2024 au moment de la demande de surendettement et en effectuant des dépenses infondées telles que des plateformes de télévision, des bijoux
Source officiellePôle 1 - Chambre 4
60348ae978e75d7828441f5d
21 novembre 2016
21 novembre 2016
tableaux ayant fait l'objet du legs au profit de Monsieur [YG] [QQ] et ont procédé, comme convenu avec le juge de la mise en état, à l'évaluation des biens qui se trouvaient dans un coffre de banque (bijoux
Source officielle1ère Chambre
DCA_20VE00533_20221018
18 octobre 2022
18 octobre 2022
E, exerce à titre individuel sous le régime de la microentreprise, depuis 1988, une activité de vente de chaises, tapis, matelas, vêtements en tout genre, bijoux fantaisie, parfums sur les foires et marchés
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX04005_20221004
4 octobre 2022
4 octobre 2022
client, ne sont pas les documents remis aux clients lors de l'achat de métaux précieux ; ce sont des bons remis à son franchiseur, la société Comptoir national de l'or, lors de l'envoi des métaux et bijoux
Source officielleCour d'Appel
6253c952bd3db21cbdd87ef2
28 mars 2006
28 mars 2006
nom commercial est Country Corner , fait état de l'activité exercée suivante : achat, vente, remise en état, transformation de tous meubles objets d'antiquités et de collection objets de décoration bijoux
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
615e0de5c25a97f0381f502c
4 octobre 2013
4 octobre 2013
La société Appartement à louer, dont l'activité porte sur la création et la vente de bijoux et de différents accessoires féminins, se présente comme une société commercialisant avec succès depuis novembre
Source officielleCour d'Appel
6253cb71bd3db21cbdd8d7cb
17 février 2011
17 février 2011
* Sur les effets du divorce Madame Y...sollicite la restitution de téléphones et bijoux que Monsieur Z...aurait conservés par devers lui.
Source officielle8ème chambre
DCA_22PA01785_20230721
21 juillet 2023
21 juillet 2023
H a été recruté le 16 février 2003 en qualité de responsable commercial par la société Maison Michel, qui a pour activité la conception et la fabrication de chapeaux et de bijoux de tête, activité regroupée
Source officiellePage 42 sur 65