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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Chambre 6 (Etrangers)
668cd239bbc9a118c6c63ebb
3 juillet 2024
3 juillet 2024
[H] [V] par voie électronique reçue au greffe de la Cour le 03 Juillet 2024 à 16h00 ; VU les avis délivrés le 03 juillet 2024 à l'intéressé, à Maître Camille ROUSSEL, avocat de permanence, à M.
Source officielle8e Chambre A
6034f60ee7a11c23f6e805dc
30 juin 2016
30 juin 2016
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur Yves ROUSSEL, Président, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielle8e Chambre A
6034f60ee7a11c23f6e80631
30 juin 2016
30 juin 2016
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur Yves ROUSSEL, Président, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielle8e Chambre A
6034f60ee7a11c23f6e80632
30 juin 2016
30 juin 2016
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur Yves ROUSSEL, Président, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielle8e Chambre A
6034f60ee7a11c23f6e80633
30 juin 2016
30 juin 2016
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur Yves ROUSSEL, Président, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielle8e Chambre A
6034f60ee7a11c23f6e80634
30 juin 2016
30 juin 2016
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur Yves ROUSSEL, Président, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
6162987f201c88caf8c4e2ab
5 février 2013
5 février 2013
Sud-Ouest, demeurant [Adresse 4], Non comparant, COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 29 octobre 2012 en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Brigitte Roussel
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
61629bc2eaaf44d62f53e9a9
5 février 2013
5 février 2013
Olivier Thevenot, avocat au barreau de Toulouse, COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 15 octobre 2012 en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Brigitte Roussel
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
6162f6e9b807dfe813d296ae
27 mars 2012
27 mars 2012
s'y étant pas opposées, devant Madame Maud Vignau, Président chargé d'instruire l'affaire, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Brigitte Roussel
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
6162f6eab807dfe813d296b0
2 mai 2012
2 mai 2012
opposées, devant Madame Raphaëlle Duval-Arnould, Conseiller chargé d'instruire l'affaire, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Brigitte Roussel
Source officielleCour d'Appel
6253c92fbd3db21cbdd877f0
12 septembre 2005
12 septembre 2005
parties ont été avisées à l'issue des débats que l'arrêt serait prononcé par sa mise à disposition au greffe.GREFFIER LORS DES DÉBATS : Madame HERMANT COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉMadame ROUSSEL
Source officielleCour d'Appel
6253c956bd3db21cbdd87fcb
27 février 2006
27 février 2006
prononcé publiquement par mise à disposition au greffe le 27 Février 2006 (date indiquée à l'issue des débats) par Madame ROUSSEL, Président, et Madame HERMANT, greffier, auquel la minute a été remise
Source officielleCour d'Appel
6253c9e2bd3db21cbdd89725
23 octobre 2007
23 octobre 2007
ORLEANS Partie civile, intimée Comparante Assistée de Maître BEAUJEAN-PIPET Coralie, avocat au barreau d'ORLEANS COMPOSITION DE LA COUR, lors des débats, du délibéré Président : Monsieur ROUSSEL
Source officielleCour d'Appel
6253ca4bbd3db21cbdd8a960
14 mai 2007
14 mai 2007
né le 09 Mars 1963 à COUDEKERQUE BRANCHE (59210) demeurant... 59380 WEST CAPPEL représenté par la SCP DELEFORGE FRANCHI, avoués associés à la Cour ayant pour conseil Maître François ROSSEEL, avocat
Source officielleCour d'Appel
6253ca8dbd3db21cbdd8b575
11 février 2008
11 février 2008
Représenté par la SCP CONGOS- VANDENDAELE, avoués associés à la Cour Assisté de Maître Marc DABLEMONT, avocat au barreau de DOUAI COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ Madame ROUSSEL
Source officielleCour d'Appel
6253cbc6bd3db21cbdd8e3c3
15 décembre 2009
15 décembre 2009
Copie exécutoire à -Me Anne CROVISIER -Me Christophe ROUSSEL Le 15/ 12/ 2009 Le Greffier REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE COLMAR PREMIERE CHAMBRE CIVILE-SECTION
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
5fca7e75d709d36d8ebadb40
28 septembre 2020
28 septembre 2020
Arrêt rendu le 28 septembre 2020 réformant ou confirmant partiellement le jugement du 3 avril 2019 selon les chefs d'appel présentés par les sociétés appelantes et la défense des intimes.
Résumé IA — à vérifier1ère chambre - formation à 3
DCA_20BX02374_20220705
5 juillet 2022
5 juillet 2022
Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 30 juillet 2020, la commune de Grayan-et-l'Hôpital, représentée par le cabinet Noyer-Cazcarra, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement
Source officielleChambre civile 1-5
69d88660cdc6046d47b9f138
9 avril 2026
9 avril 2026
VERSAILLES, vestiaire : 437 Plaidant : Me Diane DELUME, avocat au barreau de PARIS APPELANTE **************** SYNDICAT DES COPROPRIÉTAIRES [Adresse 1] [Adresse 2] représenté par son syndic le Cabinet
Source officielleCour d'Appel
6253cb4cbd3db21cbdd8d472
17 janvier 2011
17 janvier 2011
née le 17 Août 1971 à LYON (69002) ... 69008 LYON représentée par Me Annick DE FOURCROY, avoué à la Cour assistée de Me Dominique ROUSSET, avocat au barreau de LYON (bénéficie d'une aide juridictionnelle
Source officiellePage 42 sur 2917
RESTAURANT LES ROSES, CAILLET-ROUSSET, Brigitte, Alice, Marie
07/11/2019
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LES ROSES, CAILLET-ROUSSET, Brigitte
Acte Authentique en date du 23/10/2019. Adresse de l'ancien propriétaire : 131 Route de l'Eglise 38620 SAINT-BUEIL. Adresse du nouveau propriétaire : 131 Route de l'Église 38620 SAINT-BUEIL. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.
05/11/2019
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HOTEL RESTAURANT LES ROSES, BARNEROT, Olga, CAILLET ROUSSET
28/03/2012
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RESTAURANT LES ROSES, CAILLET-ROUSSET, BARNEROT, Brigitte, Alice, Marie, Olga, CAILLET ROUSSET
11/03/2012
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